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Compte-Rendu - 1789738309 Compte rendu du 16 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Adé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1789738309 Compte rendu du 16 septembre 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du Conseil Municipal
en date du 16 septembre 2026
- DE_044_2026 - Subventions 2026 aux associations - Résultat du vote : adoptée
- DE_045_2026 - Délibération de la décision modificative n°1 - COMMUNE D'ADE 2026 - Résultat du vote : adoptée
- DE_046_2026 - Convention utilisation salle des fêtes - Résultat du vote : adoptée
- DE_047_2026 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Résultat du vote : adoptée
- DE_048_2026 - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation - Résultat du vote : adoptée
- DE_049_2026 - Accord de principe vente parcelle ZD 131 parcelle de Lanne - Résultat du vote : adoptée
- DE_050_2026 - Approbation de la convention modifiée entre la commune d'Adé et la CATLP, relative au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS) de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées et transfert de la mission de consultation des services extérieurs - Résultat du vote : adoptée
- DE_051_2026 - ONF - Appel d'offre travaux France Nation Verte - Résultat du vote : Vote au prochain conseil