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Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Vensac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 15 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 15 JUILLET 2025,
à 18H30,
Salle du Conseil de la Mairie de VENSAC.
PRÉSENTS : J.L. PIQUEMAL - L. DUBOIS - A. FIGEROU - J. LABOY - G. LEGRAND - P. LIENARD - J.P LIES - R. LUCENET - P. LAPEYRE- F. PIQUEMAL - F, RENOM - D. ROBIN - MD. SAINT MARTIN - P, SOURDOULAUD - C. VAUBAN
REPRESENTÉ(S) :
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) :
ABSENT :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE C.VAUBAN
Le procès-verbal de la réunion précédente du Conseil Municipal du 26 mai 2025 n’a pas donné lieu à des observations particulières.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30
Adopté à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR VOTE
- Nouvelle répartition des sièges au sein du conseil communautaire en vue JL PIQUEMAL Adopié 4 | des élections municipales de 2026 l'unanimité L x x + + . , £ À FOX Remboursement au deuxième adjoint au maire de factures acquittées en JL PIQUEMAL dopté à |
urgence pour les besoins de la collectivité l'unanimité
- Acquisition de toutes les parcelles invendues sur la commune appartenant Adopté à J.L. PIQUEMAL ne à Monsieur Bruno MALLET Q l’unaniniité | Adopté à - Droit de préemption en zones N et NL (parcelle ZR n°28) J.L PIQUEMAL ; P _ l'unanimité
L ru + . . ei , . . À l rx
Décision modificative sur le budget principal de la commune — Ouverture JL PIQUEMAL | d opté â | de crédits — Opération 124 l'unanimité
Adopté à - Créance de l’année 2020 à admettre en non-valeur J.L PIQUEMAL ; op ee ,
l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18H41