Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2+mai+2019?t=1764076201
Déliberation - 2+mai+2019?t=1783597985
Déliberation - 2+mai+2019?t=1776080169
Déliberation - 2+mai+2019?t=1771314139
Déliberation - 2+mai+2019?t=1780297355
Déliberation - 2+mai+2019?t=1737362862
Déliberation - 2+mai+2019?t=1743662339
Déliberation - 2+mai+2019?t=1751546031
Déliberation - 2+mai+2019?t=1745841523
Déliberation - 2+mai+2019?t=1745324355
Déliberation - 2+mai+
Document publié le Jeudi 2 mai 2019 par la commune de Salavre.
Lien du pdf (Déliberation - 2+mai+)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Économie et finances,
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 2 mai 2019 1
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du jeudi 2 mai 2019
Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi deux mai deux mil dix-neuf à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire.
Sont présents : Mesdames Pascale Rouiller, Thérèse Beguin, Peggy Mathiaud et Christelle Bozon, Messieurs Jacques Féaud, Damien Blanc, Alexandre Clément, Sébastien Mayer et Denis Chagnard.
Monsieur Damien Blanc a été désigné en qualité de secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du mercredi 3 avril 2019
Le compte-rendu de la réunion du mercredi 3 avril 2019 est adopté à l’unanimité. Le registre des délibérations est signé par les membres du conseil municipal présents.
Finances
Décision modificative n°1 du budget communal
Compte Dépenses Recettes
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Section de fonctionnement
023 – Dépenses imprévues de
fonctionnement
1 775.00 €
65548 - Contribution organ.
Regroupmt ()
889.00 €
7411 – DGF () 2 212.00 € 74121 – Dotation de solidarité
rurale ()
452.00 €
Sous-total section de fonctionnement 0.00 € 2 664.00 € 2 212.00 € 452.00 €
Total section de fonctionnement 2 664.00 € 2 664.00 € Section d’investissement
Total Général 0.00 € 0.00 €
: Frais de scolarité de l’enfant VANDEWALLE Leia en classe de CE1 à l’école primaire de Marboz. : Prévision 2019 au budget communal : 35 000 €, dotation attribuée : 32 788 €. : Prévision 2019 au budget communal : 13 000 €, dotation attribuée : 13 452 €.
Travaux en cours
Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne école du Hameau de Dingier en logements locatifs
Au niveau de la structure, le rapport de diagnostic ne présente pas d’anomalie, les fondations de la cave mérite un renforcement après étude. PIQUAND TP a commencé le terrassement, les canalisations PVC des sanitaires sont en cours. Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 2 mai 2019 2
Réfection du clocher de l’église
L’ouverture des plis a eu lieu le vendredi 12 avril 2019 avec M. LACROIX. Les courriers aux entreprises non retenues ont été envoyées le 30 avril 2019. Des emails seront envoyés au CAUE de l’Ain (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement) et au service ADS de la CA3B (Le service d'instruction des Autorisations du Droit des Sols) pour des renseignements et les autorisations. Une déclaration préalable sera déposée avec la nouvelle proposition de couverture.
Questions diverses
Remplacement temporaire de l’employé communal
Monsieur le Maire annonce la prolongation de l’arrêt de travail de l’employé communal jusqu’au 30 juin 2019, et propose au conseil municipal de prolonger le contrat à durée déterminé de M. Maxime RENOUD jusqu’au 30 juin 2019.
Festival de musique : repas du 7 juillet 2019
Mme Pascale ROUILLER propose de servir des repas froids : crudités, rôtis et poulets. Elle précise qu’au niveau des boissons, la cave de Marboz a été sollicitée par d’autres communes et propose des tarifs préférentiels pour l’évènement.
Pour le repas seront invités : le conseil municipal, les personnes ayant participé aux décors, la personne qui a prêté le tracteur, les hôtesses, le porte pancarte, le commissaire. Un apéritif sera proposé aux habitants lors du concert du soir.
Appel à la solidarité pour la restauration de Notre-Dame-de Paris
L’Association des Maires de France a lancé un appel à toutes les communes de France pour s’associer, aux côtés de l’État et de la Ville de Paris, à la restauration de la cathédrale Notre- Dame dans le cadre de la collecte nationale ouverte par la Fondation du patrimoine. Le conseil municipal décide de ne pas faire de don.
Planning des élections européennes : dimanche 26 mai 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 2 mai 2019 3
Bois
Il a été demandé par ASHA, un devis à M. Mathieu BOZON concernant le terrassement autour de la chapelle de Dingier.
Deux devis sont à l’étude concernant l’abattage des deux épicéas du cimetière, l’un de M. BERTIN Ludovic (Des Racines à la Cime) et l’autre de M. RAQUIN Benjamin (Auprès De Vos Arbres).
Prochaine réunion de conseil municipal
Le prochain conseil municipal est fixé au 6 juin 2019 à 19h00.
Toutes les questions de l’ordre du jour étant épuisées et personne ne demandant à nouveau la parole, le Maire déclare la séance levée à vingt heure quinze.
Le Maire
Gérard POUPON