Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1189158
Déliberation - 1266447
Déliberation - 1189159
Compte-Rendu - 1231003
Compte-Rendu - 634160
Déliberation - 1568756
Compte-Rendu - 755198
Procès Verbal - 1493967
Déliberation - 1502344
Déliberation - 1189151
Déliberation - 705074
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Déliberation - 705074)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
IPLOEMEL;
10. 11: 12: 13,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Jeudi
30
septembre
2021-
20h
Le
23
septembre
2021
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
du
6 août
2021
Finances :
Présentation
de
la
prospective
financière
2020-2026
Finances :
Decision
modificative
N°1
au
Budget
2021
— Travaux
d'éclairage
public
SDEM
— Modification
budgétaire Finances :
Decision
modificative
N°2
au
Budget
2021
— Modification
d’imputation
de
dépenses
Finances
: Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
—
limitation
à 40%
de
l’exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation
Ressources
Humaines
: Adoption
du
règlement
de
formation
pour
le
personnel
communal
Ressources
humaines :
Indemnités
pour
des
fonctions
itinérantes
au
sein
de
la
Commune
pour
un
agent
d'entretien Ressources
humaines
: Autorisation
au
maire
à signer
des
contrats
«
PEC
» parcours
emploi
compétences
dans
le cadre
du
dispositif
«
un
emploi,
un
jeune
»
Enfance :
Autorisation
au
Maire
à signer
le
projet
éducatif
territorial
(PEDT)/
plan
mercredi
et
constitution
du
comité
de
pilotage
Action
sociale
: Analyse
des
besoins
sociaux
-constitution
du
groupe
de
travail
Patrimoine
: Cession
d’un
local
commercial
à un
professionnel
de
santé
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
Informations
diverses
Auc
LE
TALLEC