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Déliberation - D2023 6 24 Versement de subvention ADMR Villebois et 3 forets
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 6 24 Versement de subvention ADMR Villebois et 3 forets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DE LA COMMUNE DE DIRAC
délibération : L'an deux mille vingt trois, le lundi 03 juillet à 18 h 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, D 2023 6 24 s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes à DIRAC, sous la présidence de Madame 7 TT MONTEGU Bénédicte, Le Maire.
Nombre de conseillers en | |
Date de convocation du : 26 Juin 2023 exercice : 19
Présents : 14 Présents : Monsieur MORA Vincent, Monsieur GOUYGOU Dominique, Madame MONTEGU
Bénédicte, Madame LANOË-MALIVERT Véronique, Monsieur DOUET Anthony, Madame
Votants : 18 DUBOIS Anne, Madame DULAC Stéphanie, Madame MAUREL Marion, Monsieur ARTAUD Frédéric, Madame CHOTYS Céline, Monsieur MICHELET Jean-Marie, Madame GONTIER Stéphanie, Monsieur MAUVEROU Philippe, Madame BOINEAU Isabelle
Objet : Versement de Pouvoirs : | | | | subvention à l'association Monsieur MOREAU Yannick a donné pouvoir à Monsieur MICHELET Jean-Marie
ADMR Villebois et 3 forêts Madame TRANCHET Isabelle a donné pouvoir à Madame BOINEAU Isabelle
Monsieur LAFENETRE Pascal a donné pouvoir à Madame DULAC Stéphanie
Madame CHEVALERIAS Annick a donné pouvoir à Madame MONTEGU Bénédicte
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur MOREAU Yannick, Madame TRANCHET Isabelle, Monsieur
LAFENETRE Pascal, Madame CHEVALERIAS Annick, Monsieur COLLET Cédric
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LANOË-MALIVERT
Après examen du dossier de demande de subvention, la commission a émis un avis favorable. Il est donc proposé au Conseil Municipal d'attribuer une subvention d'un montant de 350 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents :
ATTRIBUE une subvention d'un montant de 350 € à l'ADMR Villebois et 3 forêts,
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Principal 2023, AUTORISE Madame le Maire à procéder au versement de celle-ci.
Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 0
Emis le 03/07/2023, transmis en préfecture et rendu exécutoire
le 05/07/2023
AR Prefecture
016-211601208-20230703-D2023624-DE
Reçu le 05/07/2023