Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2mopw41gdpvb3x
Déliberation - 0chg7fxu94ng504
Arrêté - 0loz4ju32ym3b48
Déliberation - tljqa81wa3r9fvn
Déliberation - p3a3zcu08lt4fwm
Déliberation - d4pgmme2m4213d3
Déliberation - 3eg2240xt7xvoex
Déliberation - dfwg3myr7jevmx1
Déliberation - t536srd6j1ryzv6
Déliberation - 00l663ynpf7euoh
Déliberation - 2ejl22cctnb448a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2ejl22cctnb448a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 24/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/10/2022
3
Affiché
le
Collectivité
: COMMUNE
D'ARVIEUX
2092
ID
: 005-210500070-20221017-2022_75-BF
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DEL
Date
de
Convocation
:
Décisions
N°
: 9
Membres :
11/10/2022
En
Exercice
:
10
Présents
: 10
Votants:
10
Le
17/10/2022
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué(e),
s'est
réuni(e),
sous
la
présidence
de.
Etaient
présents
: BLANC Christian, COLLATTI
Vanessa, BLANC
Marc,PRAT
Jean-Denis, ALBERT
Jean-Marc, REYNIER
Jean-
Marie,
BLANC Céline,
PHILIP
Damien,
COLOMBIER Annie,
BURGAT
Pascale
Etaient
Absents
ou
excusés
:
Néant
Objet
: Décision
Modificative
n°9
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
CS
suivants,
sur le
budget
de
l'exercice
2022
COMPTES
DEPENSES
Im
Nature
'
Réduit
2312315
/107 COMPTES
RECETTES
Im
Nature
Réduit
13/1323
/
107
Vote
« POUR
» à l'unanimité
Pour
le maire
empêché
Vanessa
COLLATI,
1#®
adjointe