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Convocation - CONVOCATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Brès.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
c Saint-Brès, le 17 mars 2026
AMIS
Saint e COrès
Une passerelle vers l'avenir
CONSEIL MUNICIPAL
Première séance spéciale d’installation du conseil municipal
et de l’élection du Maire et des adjoints
Samedi 21 mars 2026
A 11h00
Salle Polyvalente Gaston-Sabatier
Allée Arnaud Beltrame
Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État du Ier juillet 1998, la séance du conseil municipal est exceptionnellement délocalisée. Cette décision fait suite aux témoignages de citoyens et de présidents d'associations annonçant une affluence importante de public. Par ailleurs, l'augmentation du nombre d'élus réduit d'autant la capacité d'accueil déjà limitée du public en salle Anduze-de-Saint-Paul. La configuration et l’exiguité de la salle habituelle sont ainsi de nature à faire peser un risque en matière de sécurité. En conséquence, la tenue de ce conseil municipal est déplacée dans la salle polyvalente Gaston-Sabatier : une salle plus adaptée, accessible, neutre et sécurisée, permettant d'assurer la publicité des séances conformément à l’article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
Installation du conseil municipal
Élection du Maire
Détermination du nombre d’adjoints
Élection des adjoints R
©
D
Lecture de la charte de l’élu local
Le Maire
Laurent JAOUL