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Compte-Rendu - cms CR CM 26 08 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grenoble.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Service
Questure
Bureau
du
conseil
municipal
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
lundi
26
août
2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
VINGT
SIX
AOÛT
DEUX
MILLE
TREIZE,
le
conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
en
l'Hôtel
de
ville
de
Grenoble,
sur
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire,
en
date
du
20
août
2013.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
:59
Monsieur
Michel
DESTOT,
Maire,
assure
la
présidence.
Il est procédé
à l'appel
nominal
auquel
répondent
:
M.
Michel
DESTOT
-
M.
Jérôme
SAFAR
-
Mme
Marie-José
SALAT
-
M.
Philippe
de
LONGEVIALLE
-
Mme
Florence
HANFF
-
Mme
Marie-France
MONERY
-
M.
Alain
PILAUD
-
Mme
Monique
VUAILLAT
-
M.
Jacques
CHIRON
-
Mme
Eliane
BARACETTI
-
M.
Patrice
VOIR
-
Mme
Marie-Claire
NEPI
-
M.
Paul
BRON
-
M.
Georges
LACHCAR
-
M.
Abderrahmane
DJELLAL
-
Mme
Sylvie
DRULHON
-
Mme
Laure
MASSON
-
M.
Bernard
BETTO
-
M.
Stéphane
SIEBERT
-
Mme
Béatrice
DOUTRIAUX
-
Mme
Céline
DESLATTES
-
M.
Morad
BACHIR-CHERIF
—
Mme
Aline
BLANC-TAILLEUR
- Mme
Marie-Christine
DABROWSKI
- M.
Farid
DERBAL
-
M.
Jean-Michel
DETROYAT
-
Mme
Linda
EL
HADDAD
-
M.Pascal
GARCIA
-
M.
Stéphane
GEMMANI
-
M.
Eric
GRASSET
-
M.
Jean-Philippe
MOTTE
-
Mine
Hakima
NECIB
-
Mme
Eléonore
PERRIER
-
M.
Jacques
THIAR
-
M.
Henri
BAILE
-
Mme
Nathalie
BERANGER
-
Mme
Marguerite
BON
-
Mme
Bernadette
CADOUX
-
M.
Matthieu
CHAMUSSY
-
M.Olivier
BERTRAND
-
Mme
Maryvonne
BOILEAU
M.
Gilles
KUNTZ.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
M.
Olivier
NOBLECOURT
donne
pouvoir
à Mme
Céline
DESLATTES
de
17H15
à
19h35
Mme
Hélène
VINCENT
donne
pouvoir
à Mme
Eliane
BARACETTI
de
17H15
à
19H35
Mme
Christine
CRIFO
donne
pouvoir
à M.
Pascal
GARCIA
de
17H15
à
19H35
Mme
Bity
DIENG
donne
pouvoir
à M.
Farid
DERBAL
de
17H15
à 19H35
Mme
Geneviève
FIORASO
donne
pouvoir
à M.
Abderrahmane
DJELLAL
de
17H15
à
19H35
Mme
Michèle
JOSSERAND
donne
pouvoir
à M.
Patrice
VOIR
de
17H15
à
19H35
M.
Gildas
LAERON
donne
pouvoir
à Mme
Laure
MASSON
de
17H15
à
19H35
M.
Serge
NOCODIE
donne
pouvoir
à Mme
Linda
EL
HADDAD
de
17H15
à
19H35
Mme
Camille
PLET
donne
pouvoir
à M.
Philippe
de
LONGEVIALLE
de
17H15
à 19H35
Mme
Ariane
SIMIAND
donne
pouvoir
à M.
Bernard
BETTO
de
17H15
à 19H35
M.
Fabien
de
SANS
NICOLAS
donne
pouvoir
à Mme
Marguerite
BON
de
17H15
à
19H35
M.
Olivier
ROUX
donne
pouvoir
à Mme
Nathalie
BERANGER
de
17H15
à
19H35
M.
Hervé
STORNY
donne
pouvoir
à M.
Henri
BAILE
de
17H15
à
19H35
Mme
Gwendoline
DELBOS-CORFIELD
donne
pouvoir
à
Mme
Maryvonne
BOILEAU
de
17H15
à 19H35
Mme
Marina
GIROD
DE
L'AIN
donne
pouvoir
à M.
Olivier
BERTRAND
de
17H15
à
19H35
M.
Hakim
SABRI
donne
pouvoir
à M.
Gilles
KUNTZ
de
17H15
à
19H35
Mme
Pascale
MODELSKI
donne
pouvoir
à M.
Matthieu
CHAMUSSY
de
17H15
à
19H35.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Eléonore
PERRIER. Le
procès
verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2013
est
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATION
N°
1
-
(E
001)
-
INTERCOMMUNALITE
-
Fusion
de
la
communauté
d'agglomération
Grenoble
Alpes
Métropole,
de
la
communauté
de
communes
du
Balcon
Sud
de
Chartreuse
et de
la communauté
de
communes
du
Sud
Grenoblois.
Intervention(s):
M.
le Maire.
M.
le
Maire
lève
la
séance
et
donne
la
parole
à
M.
BAÏETTO,
Président
de
la
Métro.
Reprise
de
la
séance. Mme
DOUTRIAUX,
M.
KUNTZ,
M.
CHAMUSSY,
M.
VOIR,
M.
MOTTE,
M.
de
LONGEVIALLE,
Mme
PERRIER,
M.
BACHIR-CHERIF,
M.
DJELLAL,
M.
BETTO,
M.
SAFAR,
M.
BERTRAND.
M.
le
Maire
lève
la
séance
et
donne
la
parole
à
M.
BAÏETTO,
Président
de
la
Métro.
Reprise
de
la
séance. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
- d'approuver
le
projet
de
périmètre
défini
par
l'arrêté
n°
2013144-0008
du
préfet
de
l'Isère
en
date
du
24
mai
2013
et
joint
en
annexe
1.
- d'approuver
le
projet
des
statuts
tel
que
joint
en
annexe
2.
-
d'approuver,
à
compter
du
prochain
renouvellement
général
des
conseillers
municipaux,
la
répartition
des
délégués
communautaires
au
sein
de
la
Communauté
issue
de
la
fusion
de
la
Communauté
d'agglomération
Grenoble-Alpes
Métropole,
avec
la
communauté
de
communes
du
Balcon
Sud
de
Chartreuse
et
la
Communauté
de
communes
du
Sud
Grenoblois,
selon
la
répartition
indiquée
dans
le
tableau
en
annexe
3,
et
qui
équivaut
pour
la
Ville
de
Grenoble
à
31
représentants
selon
les
strates
démographiques
déterminées.
(entre
le
1er
janvier
2014
et
l'issue
des
prochaines
élections
municipales,
le
nombre
actuel
des
représentants
pour
Grenoble
reste
inchangé) Délibération
: Adoptée.
Votes
séparés
:
- Alinéa
N°
1
:Contre
:9
"
Ensemble
Pour
Grenoble
(UMP-Nouveau
Centre
et
Société
Civile)
"
+4"
Communiste
et
Partenaires
" -
Pour
:
le
reste.
-Alinéa
N°
2
:Contre
:9
"
Ensemble
Pour
Grenoble
(UMP-Nouveau
Centre
et
Société
Civile)
"
+4"
Communiste
et
Partenaires
" -
Pour
:
le
reste.
- Alinéa
N°3
: Contre
:9
"
Ensemble
Pour
Grenoble
(UMP-Nouveau
Centre
et
Société
Civile)
"-
Abstention
:6
"
Ecologie
et
Solidarité
" -
Pour
:
le
reste.
DELIBERATION
N°
2
- (G
001)
- ADMINISTRATION
GENERALE
- Rapport
d'activités
METRO
2012 Intervention(s):
M.
le
Maire
lève
la
séance
et
donne
la
parole
à M.
BAÏETTO,
Président
de
la
Métro.
Reprise
de
la
séance.
M.
KUNTZ,
M.
MOTTE,
M.
CHAMUSSY,
M.
le
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
-
de
prendre
acte
de
la
communication
par
M.
le
Maire
du
rapport
d'activités
de
la
METRO
pour
l'année
2012.
Délibération
: Adoptée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 19H35