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unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 24C0410 Attribution subv a Union des Societes de Longue Paume annee 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 24C0410 Attribution subv a Union des Societes de Longue Paume annee 2024)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 juin 2024
Délibération n° 24C/04/1 0
Date de convocation: Nombre de conseillers
05 juin 2024 Présents : 46
Date de publication : Statutaires: 77 Pouvoi rs : 14 En exercice : 77
18 juin 2024 Votants: 60
Objet: Attribution d'une subvention à l'association Union des Sociétés de Longue Paume
L'an deux mil vingt-quatre, le 13 juin à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de
Ferrières, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents:
MM AUDEFROY Xavier (suppléant de M. GAIGNON Christophe), BALTZ Jean-Paul, BAUDUIN Christophe (suppléant de M. DUPONT Didier), MME BENABBASStéphanie, M BIZET Régis, M. BONNEMENT Julien, MME BONNET Catherine, M. BOURGETEAU Pascal, MME BRUNET Laurette, M. CHOQUET Christophe, MME DA SILVA Isabelle, MM DE BEULE Olivier, DE BRUCE (suppléant de MME BARTHE Isabelle), MMES DEAUCOURTJosette (suppléante de M. CARRE Christophe), DESMARESCAUXSabrina (suppléante de M. WARME Philippe), M. DEWAELE Bernard, MME DOLLEZ Colette, MM DOVERGNESamuel, DUBOUIL Bernard, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MMESDUPONTStéphanie, ERCOLANOMagali, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, FOURNIER Alain, GOURDOU Jean-Pierre, GREVIN Régis, MME GRIGNON-PONCEVéronique, MM HAMOT Bertrand, HENNONJean-Louis, HOEDT Jean-Michel,
LEBRUNAlain, LEDENT Didier, LEFEBVREPhilippe, MME LEQUENAstride, MM MATTE Xavier, NAVARRO Julien, POINSARD Cédric, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), MMES SOUDET Sylvie, VAN DE WEGHE Elisabeth, VERLEYEEliane, PANNETIERMarie-Jeanne (suppléante de M. WAFFELAERT Eric),
WALLON Christine.
Soit 46 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient absents: MME BOULAS-DRETZSandrine, MM BOURGEOISJérôme, COULON Olivier, MME DESMEDTYveline, M. FARCE Philippe, MME FLANDRIN Joséane, M. GESBERTLaurent, MMES LACOMBEIsabelle, LEFEVREMaryse, MM LEROYGérard, ROUSSEAU Cyril, VALOIS Eric, MME VASSEURLydie, M. VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULENChristèle
Etaient Excusés: BARTHE Isabelle, GONTARCZYKGuy, MICHEL Thierry, THEOPHILE Pascal
1
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240613-24C0410-DE
Date de télétransmission : 18/06/2024
Date de réception préfecture : 18/06/2024 ------ ----------------------------------------
Ont donné procuration:
MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée) à MME DOLLEZColette (Saint-Just-en- Chaussée);
M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers aux Bois) à M. SAINTE-BEUVE Nicolas (Rouvillers) ; M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BONNETCatherine (Saint-Just-en- Chaussée);
MMEDELAMARRE Béatrice (Saint-Just-en-Chaussée)à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just- en-Chaussée);
M. DENEUFBOURG Xavier (Montiers) à M. LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) ; M. DOISYHubert (Cressonsacq) à M. LEDE NT Didier (Moyenneville) ; MMEFERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée)à MMEBRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée);
M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy) à M. BONNEMENT Julien (Léglantiers) ; M. MATRONMatthias (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en- Chaussée);
MMEMOKRIDjamila (Maignelay-Montigny) à MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) ; M. NEGIMichaël (Lieuvillers) à MMEVAN DEWEGHE Elisabeth (Angivillers) ; M. PAUCELLIER Hervé (Le Plessier sur St Just) à M. BALTZJean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ; M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) à M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) ; M. SOETAERT Francis (Tricot) à MMEDASILVASylvie.
A été élu secrétaire de séance: M. Christophe CHOQUET
Le tournoi fédéral de la jeunesse paumiste est, pour la longue paume, la journée dédiée aux plus grand nombre de jeunes. Cette rencontre sportive, rassemblant environ 350 jeunes de 6 à 17 ans, est une très bonne occasion de faire la promotion de ce sport et de faire découvrir le territoire puisque cette manifestation se déroulera le 23 juin 2024 à Rollot / Le Frestoy- Vaux. Cette journée permet la survie de ce sport régional picard traditionnel.
Dansle cadre de ses compétences en matière d'animation sportive et culturelle, le conseil communautaire a décidé de favoriser les manifestations d'intérêt communautaire.
Le Conseil,
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Vu les statuts de la communauté de commune et notamment en matière d'animation sportive et culturelle d'intérêt communautaire;
Vu le dossier de demande de subvention de l'association Union des Sociétés de Longue Paume;
Considérant l'intérêt pour la communauté de communes du Plateau Picard d'encourager et de faciliter les pratiques sportives et culturelles de ses habitants,
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
DECIDE:
D'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 500 € à l'association Union des Sociétés de Longue Paume;
D'inscrire dans une décision modificative les crédits budgétaires nécessairesà cette subvention.
2
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240613-24C0410-DE
Date de télétransmission : 18/06/2024
Date de réception préfecture : 18/06/2024 3
AUTORISE le président à établir et à signer avec l'association concernée les actes fixant les modalités et conditions de versement des aides de la communauté de communes.
DIT qu'elle sera versée sur demande écrite de l'association.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de s~
~/-f-- ~
Christophe CHOQUET
Le Président
Acte publié ou notifié le 18 juin 2024
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240613-24C0410-DE
Date de télétransmission : 18/06/2024
Date de réception préfecture : 18/06/2024