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PLU - Annexes - Ep zonage
Document publié le Mardi 17 décembre 2024
Lien du pdf (PLU - Annexes - Ep zonage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE Communauté de Communes
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|| EM ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE r— Noivre des Ouvrages
La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 15 l/s/ha. L'infiltration est à proscrire
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
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ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau. | Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 1/5/ha.
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. ZONAGE EAUX PLUVIALES ZONAGE PLUi CODE ALEAS NATUREL :
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V Exutoire d'Eaux Pluviales
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D 1/5 000 LC G38-923RH171
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES
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DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
Communauté de Communes
A Coeur de Chartreuse ZONAGE EAUX PLUVIALES Pôle Tertiaire / CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS J CoMAUNAUIÉ 08 GONE Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
IBM ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE r— Noivre des Ouvrages
La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 10 1/s/ha.
L'infiltration est à proscrire
[ RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
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ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 10 1/5/ha. I
ZONAGE PLUI CODE ALEAS NATUREL : ZONAGE EAUX PLUVIALES
C1 Zones À URBANISER (AU)
C1 Zones URBAINES (U) F : effondrement des terrains G : Glissement de terrain
\ SYSTEMES DE COLLECTE Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
/|— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
——— Réseau UNitaire (UN)
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21/10/19 Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUIi) MDR / CRO
31/10/18 Version originale ACD / MDR /CRO
© Bassin de rétention
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ZONAGE EAUX PLUVIALES EN COMAUNAUIÉ DE EGMBUNES Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
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RESEAUX HUMIDES La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement > nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
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C1] Zones À URBANISER (AU) Ereffondtement desterrains COMMUNE D'ENTREMONT-LE-VIEUX —_ |] Zones URBAINES (U) G : Glissement de terrain
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
__| SYSTEMES DE COLLECTE
-_|— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
—--— Réseau UNitaire (UN)
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales
| Regard de visite d'Eaux Pluviales
°_ Grille avaloir d'Eaux Pluviales
21/10/19 | Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUi) MDR / CRO
28/11/18 | Version originale ACD / MDR / CRO
Indice Date Mise à jour Chorgés d'affaire
| V Exutoire d'Eaux Pluviales Echelle Désignation de la pièce & 1/5 000 G38-923RH171 _ | © Bassin de rétention LC / L
Maître d'Oeuvre
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES
ZONAGE EAUX PLUVIALES
MM ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE
| La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement | nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque. La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 15 l/s/ha. L'infiltration est à proscrire
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 [/5/ha.
CODE ALEAS NATUREL :
F : effondrement des terrains
G : Glissement de terrain
ZONAGE PLUi
” |] Zones À URBANISER (AU)
C1 Zones URBAINES (U)
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
SYSTEMES DE COLLECTE
| | — Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
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“Regard de visite d'Eaux Pluviales
° Grille avaloir d'Eaux Pluviales
Y Exutoire d'Eaux Pluviales
© Bassin de rétention
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Communauté de Communes
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ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
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Désignation de la pièce
ZONAGE EAUX PLUVIALES
” COMMUNE DE LA BAUCHE
28/11/18 Version originale ACD / MDR /CRO
Indice Dote Mise à jour Chorgés d'affaire
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D 1/5 000 LC G38-923RH171
Moïtre d'Oeuvre
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Communauté de Communes
Coeur de Chartreuse A Pôle Tertiaire
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS MMAUNAUTÉ DE COMMUNES. Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
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RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des / eaux pluviales sur site. ' … | SCHEMA INTERCOMMUNAL La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
| I Zones À URBANISER (AU) F : effondrement des terrains C1 Zones URBAINES (U) G : Glissement de terrain > COMMUNE DES ECHELLES
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
—— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
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“Regard de visite d'Eaux Pluviales - 13/11/18 | Version originale ACD / MDR / CRO
°_ Grille avaloir d'Eaux Pluviales Indice Daie Mise à jour Chorgés d'affaire
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D 1/5 000 LC G38-923RH171
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ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE \
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
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C1 Zones À URBANISER (AU) F : effondrement des terrains
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DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
Communauté de Communes
Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire A
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
COMMUNAL DE COMMUNES Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
r— Noivre des Ouvrages LE CHARDELIN
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
COMMUNE DE MIRIBEL-LES-ECHELLES
21/10/19 Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUIi) MDR / CRO
13/11/18 Version originale ACD / MDR /CRO
Indice Date Mise à jour Chorgés d'affaire
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À D 1/5 000 LC G38-923RH171
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DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES | Communauté de Communes
A Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
ZONAGE EAUX PLUVIALES a CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Tel : 04 76 66 81 74- Fax : 04 76 66 13 65
I ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE r— Noivre des Ouvrages
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 20 1/s/ha. L'infiltration est à proscrire
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La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement & >
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ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des s
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Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
—— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
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° Grille avaloir d'Eaux Pluviales / Indice Date Mise à jour Chorgés d'affaire V Exutoire d'Eaux Pluviales
Echele Désignation de la pièce
D 1/5 000 LC G38-923RH171 © Bassin de rétention
Moître d'Oeuvre
FOND DE PLAN
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
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La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 10 1/s/ha.
L'infiltration est à proscrire
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 10 1/s/ha.
ZONAGE PLUi
C1 Zones À URBANISER (AU)
CODE ALEAS NATUREL :
F : effondrement des terrains
G : Glissement de terrain
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
SYSTEMES DE COLLECTE
| — Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
——— Réseau UNitaire (UN)
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales
“Regard de visite d'Eaux Pluviales
° Grille avaloir d'Eaux Pluviales
V Exutoire d'Eaux Pluviales
© Bassin de rétention
FOND DE PLAN
—— Cours d'eau
Parcelle Cadastrale
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[1] Limite communale
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DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
Communauté de Communes
A Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
r— Noivre des Ouvrages
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
ZONAGE EAUX PLUVIALES
ST-CHRISTOPHE-SUR-GUIERS
21/10/19
28/11/18
Miseà jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLU) MDR / CRO Version originale ACD / MDR / CRO
Indice Dote Mise à jour Chorgés d'affaire
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Maître d'Oeuvre
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Email : ped@profketudes.fr - hftp:/www.profisetudes.fr ÀLAN PERRIER
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L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé,
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F : effondrement des terrains
G : Glissement de terrain COMMUNE DE SAINT-FRANC
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
SYSTEMES DE COLLECTE
[APRES — Réseau d'Eaux Pluviales (EP) 4 ——-— Réseau UNitaire (UN) l
--7" Branchement réseau d'Eaux Pluviales /\ 21/10/19 | Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUI)
“Regard de visite d'Eaux Pluviales / 13/11/18 | Version originale ACD / MDR / CRO °_ Grille avaloir d'Eaux Pluviales ss Si
V Exutoire d'Eaux Pluviales
MDR / CRO
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Désignation de la pièce Echelle ———
D 1/5 000 LC G38-923RH171
FOND DE PLAN oïre Oeuvre
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La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 1/s/ha.
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
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[1] Limite communale
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
M ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE
La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 15 l/s/ha. L'infiltration est à proscrire
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 1/s/ha.
ZONAGE PLUi
C1 Zones À URBANISER (AU)
C1 Zones URBAINES (U)
CODE ALEAS NATUREL :
F : effondrement des terrains
G : Glissement de terrain
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
SYSTEMES DE COLLECTE
—— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
——— Réseau UNitaire (UN)
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales
"Regard de visite d'Eaux Pluviales
° Grille avaloir d'Eaux Pluviales
V Exutoire d'Eaux Pluviales
© Bassin de rétention
FOND DE PLAN
—— Cours d'eau
Parcelle Cadastrale
IN Bâti
[21] Limite communale
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DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
Communauté de Communes
A Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
r— Noivre des Ouvrages
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
| SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
ZONAGE EAUX PLUVIALES
COMMUNE DE SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE
21/10/19
13/11/18
Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUIi) MDR / CRO
Version originale ACD / MDR / CRO
Indice Dote Mise à jour Chorgés d'affaire
Echelle Désignation de la pièce
D 1/5 000 LC G38-923RH171
Moïtre d'Oeuvre
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1179 73 000 CHAMBERY pus # I SH d Tél : 04 79 26 59 29 - Fox : 04 79 26 59 30 Mére Etudes Email : ped@profilsetudes.fr - htp://www.profilsetudes.fr ÀIL 7 | A PIERRE PLATE D —.
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES
ZONAGE EAUX PLUVIALES
1 | M ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE
La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 10 l/s/ha. L'infiltration est à proscrire
avis URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 10 1/s/ha.
ZONAGE PLUi CODE ALEAS NATUREL :
C1 Zones À URBANISER (AU)
C1 Zones URBAINES (U) F : effondrement des terrains
G : Glissement de terrain
SYSTEMES DE COLLECTE Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
—— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
——— Réseau UNitaire (UN)
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales
Regard de visite d'Eaux Pluviales
Grille avaloir d'Eaux Pluviales
Y Exutoire d'Eaux Pluviales
© Bassin de rétention
FOND DE PLAN
—— Cours d'eau
Parcelle Cadastrale
IN Bôti
[1] Limite communale
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Communauté de Communes
4 Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
r— Notvre des Ouvrages
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
_ SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
ZONAGE EAUX PLUVIALES
COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-PONT
21/10/19 Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUI) MDR / CRO
28/11/18 Version originale ACD / MDR / CRO
Indice Date Mise à jour Chargés d'affaire
Echelle Désignation de la pièce
C 1/8 000 D G38-923RH171
Moître d'Oeuvre
PROFILS ETUDES
D nn F4 17 rue des
Diables Bleus ©
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Tél : 04 79 26 59 29 - Fax : 04 79 26 59 30 N EXPIES
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES
ZONAGE EAUX PLUVIALES
I ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE
La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 20 l/s/ha. L'infiltration est à proscrire
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 20 1/5/ha.
C2 Zones À URBANISER (AU) F : effondrement des terrains
C1 Zones URBAINES (U) G : Glissement de terrain
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort
SYSTEMES DE COLLECTE
—— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
—— Réseau UNitaire (UN)
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales
Regard de visite d'Eaux Pluviales
Grille avaloir d'Eaux Pluviales
V Exutoire d'Eaux Pluviales
© Bassin de rétention
FOND DE PLAN
—— Cours d'eau
Parcelle Cadastrale
IN Bâti
[1] Limite communale
BEAU PLENEY
COMBE NOIRE
al Maïtre d'Ouvrage
A Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
COMAUNAUTÉ DE COMMUNES Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ISERE
Communauté de Communes
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
r— Noivre des Ouvrages
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
}
Désignation de la pièce
| SCHEMA INTERCOMMUNAL
ZONAGE EAUX PLUVIALES
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
21/10/19 Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUi)
13/11/18 Version originale
Indice Date Mie à jour
Echele Désignation de la pièce:
D 1 / 10 000 LC G38-923RH171
ACD / MDR / CRO
Chorgés d'affaire
PROFILS ETUDES 17 rue des Diables Bleus
73 000 CHAMBERY Tél : 04 79 26 59 29 - Fox : 04 79 26 59 30
Email : ped@profisetudes.fr - hfp:/ww.profisetudes.frSIÈRES
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) LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES DEPARTEMENTOE LA SAVOIE - ISERE Communauté de Communes A Coeur de Chartreuse 1 | ZONAGE EAUX PL UVIAL ES Pôle Tertiaire CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS | MMAUNAUTÉ DE COMMUNES. Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65 PAVARDIN | | | / MM ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET STOCKAGE OBLIGATOIRE Jus JARDIN Le — Nature des Ouvrages La présence d'un aléa naturel de type glissement de terrain ou risque d'effondrement nécessite un rejet des eaux pluviales hors de la zone à risque.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, /
réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum au débit limité retenu de 20 l/s/ha.
L'infiltration est à proscrire k.
RESEAUX HUMIDES
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS
INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
SCHEMA INTERCOMMUNAL
Désignation de la pièce
ZONES URBAINES OÙ URBANISABLES - COLLECTE ET RETENTION OBLIGATOIRE b
L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des |. eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, réseau EP ou cours d'eau.
Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 20 1/5/ha.
ZONAGE PLUI ZONAGE EAUX PLUVIALES | CODE ALEAS NATUREL :
C1 Zones À URBANISER (AU) F : effondrement des terrains C1 Zones URBAINES (U) G : Glissement de terrain COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ
Numéro 1 à 4 : Faible, Moyen, Fort, Très fort \
SYSTEMES DE COLLECTE
‘| — Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
——- Réseau UNitaire (UN) S
---- Branchement réseau d'Eaux Pluviales |
7 - Regard de visite d'Eaux Pluviales
° Grille avaloir d'Eaux Pluviales
|A 21/10/19 Mise à jour suite au modifications des zones AU et zonage risque (PLUi) MDR / CRO
13/11/18 Version originale ACD / MDR / CRO
Indice Dote Mise à jour Chorgés d'affaire Y Exutoire d'Eaux Pluviales \
© Bassin de rétention Echele Désignation de la pièce D 1/5 000 LC G38-923RH171
‘| FOND DE PLAN Mere d'Oauvre
—— Cours d'eau PROFILS ETUDES
Parcelle Cadastrale 17 rue des Diables Bleus
IN Bâti 73 000 CHAMBERY Tél : 04 79 26 59 29 - Fax : 04 79 26 59 30 [2] Limite communale Email : ped@profketudes.fr - hftp:/www.profisetudes.fr ÀEr
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LEGENDE CARTE DE ZONAGE EAUX PLUVIALES |, DEPARTEMENT DELA SAVOIE - ISERE Communauté de Communes
A Coeur de Chartreuse Pôle Tertiaire
CŒUR DE CHARTREUSE 2, ZI Chartreuse Guiers 38280 ENTRE DEUX GUIERS
CoMMUNAUIÉ DE couts Tel : 04 76 66 81 74 - Fax : 04 76 66 13 65
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ZONAGE EAUX PLUVIALES
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La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage (gestion parcellaire ou collective). R ES EA U X H U M | D ES Le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, age réseau EP ou cours d'eau.
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Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 1/s/ha.
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L'absence d'un aléa naturel de type glissement de terrain, ou risque d'effondrement permet un rejet des eaux pluviales sur site.
La gestion des eaux pluviales sera réalisée par collecte puis stockage / rétention. L'évacuation se fera en priorité par infiltration, sous réserve d'une étude d'aptitude des sols à l'infiltration COTE MONIN TK Le cas échant, le rejet du stockage sera connecté à une infrastructure existante ou à créer de type fossé, Désignation de la pièce réseau EP ou cours d'eau.
= Le débit de fuite sera au mamixum égal au débit limité retenu de 15 1/5/ha.
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7 à —— Réseau d'Eaux Pluviales (EP)
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