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Déliberation - f19bd9e5666ab89350cd10f3dfa68449
Déliberation - dbf80323af4de31e7517296c22fe05af
Arrêté - 95a2781b6ef7a793e25e88750a9a788c
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Procès Verbal - 730bd14167a5771df883e9b45697ca4b
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 730bd14167a5771df883e9b45697ca4b)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
Arrondissement
de
Blois
Canton
de
Veuzain-sur-Loire
À
mi
canton de Veau
Valenasse CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
Département
de
Loir-et-Cher
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
MERCREDI
22
AVRIL
2026
à
19
h
00
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Valencisse
A
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
conseil
municipal,
Affectation
des
résultats
2025
du
budget
annexe
« affaires
scolaires
— enfance
-jeunesse
»,
Affectation
des
résultats
2025
du
budget
annexe
«
lotissement
La
Loge
»,
Affectation
des
résultats
2025
du
budget
annexe
«
local
commercial
Orchaise
»,
Affectation
des
résultats
2025
du
budget
principal
de
Valencisse,
Vote
des
taux
d’impositions
directes
pour
2026,
Vote
du
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
« affaires
scolaires
— enfance
-jeunesse
»,
Vote
du
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
«
lotissement
La
Loge
»,
Vote
du
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
«
local
commercial
Orchaise
»,
Vote
du
budget
primitif
2026
principal
de
Valencisse,
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
2026,
Modifications
de
la composition
de
commissions
municipales
et comités
consultatifs,
Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe,
Création
d’un
poste
permanent
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
(ATSEM),
SIDELC
: tableau
définitif
de
l'opération
d’effacement
des
réseaux
rue
de
St-Louis,
Engagement
d’une
procédure
d'acquisition
par
voie
d’expropriation
et
de
déclaration
d'utilité
publique
de
l'emplacement
réservé
VAL-5
au
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
—
Habitat
—
Déplacements
(PLUi-HD)
situé
à
proximité
du
cimetière
d'Orchaise,
Affaires
diverses.
VV NY NY NY NNYNNNNNNNNNNN Y
Valencisse,
le
16
avril
2026
Le
Maire,
Christine
PAVY
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“+ Collectivité : Valencisse
Æ htips://www.valencisse.fr/documents _administratifs/58981
Publié le : 16/04/2026 11:45 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/58981