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Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 11 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CORDEMAIS (Loire-Atlantique)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2025
- Délibération 2025-090 : CCES Rapport d'activités - approuvé (unanimité) - Délibération 2025-091 : Convention EDF : sentiers de randonnées – approuvé (1 abstention) - Délibération 2025-092 : Convention UNAPLA – approuvé (unanimité) - Délibération 2025-093 : Convention annuelle de partenariat ESTUARIUM – approuvé (unanimité) - Délibération 2025-094 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens ASC – approuvé (unanimité) - Délibération 2025-095 : Réponses aux recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-096 : Espace numérique de travail E-Primo - Adhésion au Groupement de commandes – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-097 : Demande de subvention - DSIL 2026 Réhabilitation et extension du complexe omnisports de Cordemais – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-098 : Demande de subvention : Agence de l'Eau - requalification et renaturation des cours d'école du groupe scolaire "Pierre et Marie Curie" – approuvé (unanimité) - Délibération 2025-099 : Investissement – Restes à Réaliser 2025 sur l’exercice 2026 – VILLE – approuvé (3 abstentions)
- Délibération 2025-100 : Investissement – Restes à Réaliser 2025 sur l’exercice 2026 – LOP – approuvé (3 abstentions)
- Délibération 2025-101 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2026 pour le budget VILLE – approuvé (3 abstentions) - Délibération 2025-102 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2026 pour le budget LOP – approuvé (3 abstentions) - Délibération 2025-103 : Révision libre de l'attribution de compensation de la commune de Cordemais – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-104 : Convention de reversement partiel par la commune de Cordemais de la croissance de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activité économiques communautaires – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-105 : Participation au financement de la protection sociale complémentaire volet Santé et mandatement au CDG 44 – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-106 : Mise en place d'un règlement d'annualisation du temps de travail – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-107 : Créations et suppressions de postes - Mise à jour du tableau des effectif – approuvé (unanimité)
- Délibération 2025-108 : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ou saisonnier – approuvé (unanimité) - Délibération 2025-109 : Présentation du RSU 2024 – approuvé (unanimité)