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Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Floure.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
DATE : Mars 2022
NUMERO D'AFFAIRE : 18067 - 21089
ECHELLE : 1/ 3 300ème
PROJECTION : Lambert 93 - RGF 93
Règlement Graphique - 1
PIECES REGLEMENTAIRES
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Limites administratives de la commune de Floure
Bâti dur
Limites parcellaires
Plan de prévention des risques inondations - positionnement à titre indicatif
Foret communale de Floure
Périmètre de prescription acoustique et prescriptions d'isolement acoustique
Délimitation du territoire en zone :
Zone UA : Coeur historique
Zone UB : Extensions à vocation d'habitat
Zone UJ : Jardins à préserver
Zone UE : Secteur dédié aux équipements publics
Zone AU : Secteur de développement à vocation d'habitat
Zone AUX : Secteur de développement à vocation d'activité et de stockage
Zone A : Zone agricole
Zone AP: Zone agricole protégée
Zone N : Zone naturelle
Zone Np : Zone naturelle protégée
Zone NE : Secteur dédié au futur cimetière
Zone NL : Secteur occupé par "Le club du Soleil"
Prescriptions ponctuelles - Eléments de paysages remarquables reprérés au titre de l'article L 151-19 du Code de l'Urbanisme
Prescriptions linéaires : Eléments de psyages remarquables repérés au titre de l'article L 151-23 du Code de l'Urbanisme
Prescriptions surfaciques :
Elément de paysage remarquable surfacique repréré au titre de l'article L 151-23 du Code de l'Urbanisme
Emplacements Réservés
LEGENDE
Arrêté le :
Commune de FLOURE
Enquête Publique : Approuvé le :
REALISE PAR : MORB / AL
PLAN LOCAL D'URBANISME
28 juin 2021 8 décembre 2021 10 janvier 2022 mars 2022