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Convocation - Convocation conseil municipal ODT
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal ODT)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Libertés publiques,
COMMUNE DE QUINSON
04500 — QUINSON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 19 juin 2023 à 19 h 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames,
Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Néant
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023 2. Autorisations d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de
Quinson et Vinon-sur-Verdon mise en place d’un AOT
Points divers :
Quinson le, 07 juin 2023
Le Maire,
acques ESPITALIER