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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1677839985 musee convention partenariat campagnes promotionnelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20232702-01
Du 27 février 2023
ÉCOMUSÉE DES MONTS DU FOREZ
CONVENTION DE PARTENARIAT
CAMPAGNES PROMOTIONNELLES
Nombre de membres Date de la convocation 22.02.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 22.02.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de février à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Josette FOLLÉAT, 1ère adjointe
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (12)
Absents : SIBAUD-BUSSAC L – PAULET N – MOUTON J (3)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
ÉCOMUSÉE DES MONTS DU FOREZ
CONVENTION DE PARTENARIAT
CAMPAGNES PROMOTIONNELLES
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de convention établi par l’écomusée des Monts du Forez
en vu d’encadrer les actions de partenariat avec d’autres structures culturelles présentes sur le territoire,
comme le musée d’Estivareilles ou le moulin de Vignal, notamment pour des campagnes promotionnelles
conjointes. Cette convention prévoit, entre autres, la répartition des coûts financiers, à part égale, entre les
différents acteurs.
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
Autorise le Maire à signer toute convention de partenariat dans les termes présentés ainsi que tout
autre document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 28 février 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance