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Déliberation - 1677839985 musee convention partenariat campagnes promotionnelles Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Usson-en-Forez. Lien du pdf (Déliberation - 1677839985 musee convention partenariat campagnes promotionnelles)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Extrait du registre des

délibérations

De la commune

D’USSON EN FOREZ

Délibération n° D20232702-01

Du 27 février 2023

ÉCOMUSÉE DES MONTS DU FOREZ

CONVENTION DE PARTENARIAT

CAMPAGNES PROMOTIONNELLES

Nombre de membres Date de la convocation 22.02.2023

Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 22.02.2023

En exercice 15

Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir 2

L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de février à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni

au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Josette FOLLÉAT, 1ère adjointe

Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX

V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (12)

Absents : SIBAUD-BUSSAC L – PAULET N – MOUTON J (3)

Secrétaire : Josette FOLLÉAT

ÉCOMUSÉE DES MONTS DU FOREZ

CONVENTION DE PARTENARIAT

CAMPAGNES PROMOTIONNELLES

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de convention établi par l’écomusée des Monts du Forez

en vu d’encadrer les actions de partenariat avec d’autres structures culturelles présentes sur le territoire,

comme le musée d’Estivareilles ou le moulin de Vignal, notamment pour des campagnes promotionnelles

conjointes. Cette convention prévoit, entre autres, la répartition des coûts financiers, à part égale, entre les

différents acteurs.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

 Autorise le Maire à signer toute convention de partenariat dans les termes présentés ainsi que tout

autre document afférent à ce dossier.

Fait à Usson en Forez, le 28 février 2023.

Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance