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Procès Verbal - 2026 04 07 Compte rendu PV du 30 decembre 2025
Document publié le Mardi 30 décembre 2025 par la commune de Chadrac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 07 Compte rendu PV du 30 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
AR Prefecture
043-214300469-20260407-2026 02_02-DE
Reçu le 10/04/2026
AnAA — Vide —
CHADRAC
COMPTE RENDU Conseil Municipal CHADRAC — 30 décembre 2025
Présents: Mme Corinne BRINGER, M Jean-Paul NICOLAS, Mme Suzanne COZE, M Frédéric MENINI, M
Frédéric EYRAUD, Mme Martine JOUVE, Mme Mathilde MOUCHON et M José VIGOUROUX.
Pouvoir : aucun
Absents/Excusés : M Serge DEFIX, Mme Hélène DE ALMEIDA, Mme Nicole LEVET, M Dominique ROCHER, M
Christophe CELLIER, M David FARGETTE, M Franck ALLEGRE, M Loïc JOUSSOUYS, Mme Jennifer MAHIEU
VAILLE, M Nicolas TERRASSE, Mme Céline BERNARD, Mme Marie VERNAUDON, Mme Nelly LEVEQUE, M Alain
GIBERT et Mme Magalie ALLIBERT
Secrétaires de séance : M Frédéric MENINI et M Frédéric EYRAUD
En l'absence de quorum d’un point de l’ordre du jour lors de la réunion du 16 décembre 2025 une nouvelle séance
du conseil municipal s'est tenue le 30 décembre 2025 pour que le conseil puisse valablement délibérer sans
condition de quorum sur le point suivant :
L= Mise en place des Temps d'Animation Périscolaire pour l'année scolaire 2025/2026 avec le
Centre Social et Culturel de Chadrac
1- Délibération N° 2025-07-01 : Mise en place des Temps d'Animation Périscolaire pour l'année scolaire 2025/2026 avec le Centre Social et Culturel de Chadrac
Rapporteur : Mme le Maire
Madame le Maire explique aux conseillers municipaux que le CSCC organise et gère les TAP depuis la rentrée
scolaire 2021-2022. Les TAP seront reconduits sur toute l’année scolaire 2025-2026 au sein du groupe scolaire
Henri Gallien et ouverts sur inscription à tous les élèves volontaires des écoles maternelles et élémentaires.
La municipalité se chargera de la coordination des TAP et le CSCC de leur organisation en concertation avec
les directeurs d'écoles (constitution des groupes, élaboration des plannings, recherche des intervenants et
rémunération …). Conformément à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le CSCC notamment dans son
article 9 « dispositions financières » et l'avenant N°1 le CSCC facturera ces prestations de services à la
municipalité.
Madame le Maire souligne que la collectivité supportera l'intégralité du coût des TAP sans solliciter la
contribution financière des familles.
La délibération est validée par : 7 Pour, 0 Contre, 0 Abstention et 1 qui n’a pas pris part au vote (Jean-Paul
NICOLAS). La séance est levée à 17 h 20
Chadrac le 30 décembre 2025
Mme le Maire
Corinne BRINGER
AR Prefecture
043-214300469-2026040
Reçu le 10/04/2026
026_02_02-DE
Secrétaires de séance
Frédéric MENINI pu
Frédéric EYRAUD