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Convocation - Tarifs portage repas oct 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Convocation - Tarifs portage repas oct 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2023
N° : 2023/1909/06
OBJET : TARIF PORTAGE DE
REPAS AU 1er OCTOBRE
2023
Le mardi 19 septembre 2023 à 20 h, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Nadine CAVELIER, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Jean-
François TAMIN, Véronique BARBERET, Rachel DURAND, Isabelle DEVIS, Olivier
MOTTE, Sandrine CORNIL, Frédéric ROZIER, Julien BUISSON.
Absents : Anne-Marie ALLOIN, Christian ALLOIN, Émilie GORDONS.
Secrétaire élue pour la durée de la session : Béatrice RAOU
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 septembre 2023
*******************
Monsieur le Maire rappelle au Conseil qu’un service de portage de repas est proposé à la population locale et environnante. Le dernier tarif de ce service avait été fixé par délibération du 26 juillet 2022. Aussi, il convient de fixer le tarif à facturer aux usagers à compter du 1er octobre 2023.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Décide de fixer les tarifs à facturer aux usagers pour le portage de repas à : • Repas complet avec ou sans potage : 13,46 €
• Plat principal + pain : 10,97 €
• Entrée : 0,72 €
• Fromage : 0,72 €
• Dessert : 0,72 €
• Potage : 0,72 €
2. Dit que ces tarifs entrent en vigueur à compter du 1er octobre 2023,
3. Dit que les recettes correspondantes seront imputées au compte 7066 du budget principal.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
La secrétaire de séance,
Béatrice RAOU