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Arrêté - 2023151 grande roue parking bassin de lest 15.04 08.10.2023
Document publié le Dimanche 8 octobre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023151 grande roue parking bassin de lest 15.04 08.10.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2023 - 151
SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
« Grande Roue »
Saison Estivale 2023
Parking du Bassin de l’Est
JH/SA
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU l’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT), pour l’implantation d’une « Grande
Roue » accordée par la Mairie de Honfleur, à la SARL Manèges VILLETTE & Fils, pour la
période d’exploitation allant du 15 Avril 2023 au 8 Octobre 2023,
VU la nécessité de réserver des places de stationnement, Parking du Bassin de l’Est, du
Vendredi 7 Avril 2023 au Mercredi 11 Octobre 2023 inclus, afin de permettre l’implantation de cette grande roue,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Pétitionnaire est autorisé à installer sa grande roue pour la SAISON 2023,
pour la période d’exploitation allant du 15 Avril 2023, au 8 Octobre 2023, sur le Parking du Bassin de l'Est.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, sur le Parking du BASSIN de l’EST (partie délimitée par des barrières), du Vendredi 7 Avril 2023 au Mercredi 11 Octobre 2023 inclus et
réservé pour l’implantation de la grande roue de la SARL Manèges VILLETTE & Fils.
ARTICLE 3 : Des barrières et des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par le Centre Technique Municipal en collaboration avec la Police Municipale.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de la Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du centre
Technique Municipal et du Centre de Secours, la Police Municipale et à la SARL Manèges VILLETTE & Fils chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 6 Avril 2023
Pour le Maire et par délégation,
PAdjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76- e-mail, mairie@ville-honfleur.fr