Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - doc 971?202406
Déliberation - doc 974?202406
Déliberation - doc 1022?202406
Déliberation - doc 1001?202406
Arrêté - doc 945?202406
Déliberation - doc 1002?202406
Déliberation - doc 1006?202406
Arrêté - doc 973?202406
Déliberation - doc 777?202406
Déliberation - doc 1003?202406
Déliberation - doc 999?202406
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Saint-Mariens.
Lien du pdf (Déliberation - doc 999?202406)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de BLAYE
COMMUNE DE SAINT-MARIENS
33620
CONVOCATION : Réunion
Du Conseil Municipal
Session ordinaire
J’ai l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du
Conseil Municipal qui aura lieu :
A la Salle polyvalente de SAINT-MARIENS
le mercredi 29 mai 2024 à 19 heures 00
Veuillez agréer l’expression de ma considération distinguée.
A Saint-Mariens, le 23/05/2024
Le Maire,
Marcel BOURREAU
ORDRE DU JOUR
Propositions de délibérations pour :
- _ Convention bipartite pour les PAV — SMICVAL
- Convention tripartite pour les PAV — SMICVAL et RAOUTET
- Convention tripartite pour les PAV — SMICVAL et propriétaire inconnu -__ Charte de recouvrement de la DGFIP
- Convention CCLNG ADS Avenant n°5
- Convention ENEDIS Route du chêne
- Convention ENEDIS Le Barrail
- Décision Modificative Budget Principal Section Investissement
-__ Décision Modificative Budget Principal Section Fonctionnement
- Décision Modificative Budget Principal — mise à jour des reports 2023 - Subventions et Dons — Distribution
- Délibération des noms des rues de la Commune
Questions diverses.