Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 7 avril 2022
Compte-Rendu - 4 decembre 2025
Compte-Rendu - 10 mars 2022
Compte-Rendu - 9 avril 2025
Compte-Rendu - 3 avril 2025
Conseil Municipal - reunion cm du 10 avril 2025 1747649689
Déliberation - Liste dlibrations sance du 10 avril 2025
Séance - seance du 10 avril 2025
Compte-Rendu - 30 janvier 2025
Procès Verbal - PV du 10 avril 2025
Compte-Rendu - 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Moustier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025
2025-15 : Examen et vote du budget primitif 2025
2025-15-1 : Remboursement anticipé du prêt relais (3303)
2025-16 : Vote des taux d'imposition 2025
2025-17 : Devis passages piétons
2025-18 : Abri municipal
2025-19 : Terrain du Bourg : choix du géomètre et choix du Notaire
2025-20 : Imputation en investissement des biens de faible valeur
2025-21 : Motion : maintien du poste de Directeur de l'hôpital de Marmande
2025-22 : Subvention exceptionnelle : séisme au Myanmar (Birmanie)
2025-23 : TE47 : autorisation de dépose de réseau électrique devenu inutile « Sissac » depuis le poste « Le Titre »