Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 12 06 08?t=1486227664
Conseil Municipal - CM 08 12 01?t=1486227661
Conseil Municipal - CM 23 12 08 du 08 12 2023?t=1705588542
Conseil Municipal - CM 23 12 08 du 08 12 2023?t=1705588542
Conseil Municipal - CM 16 01 08?t=1486227665
Conseil Municipal - CM 12 11 23?t=1486227662
Conseil Municipal - CM 21 12 17?t=1643201152
Conseil Municipal - CM 12 06 08?t=1486227664
Conseil Municipal - CM 16 01 08?t=1486227665
Conseil Municipal - CM 18 01 12?t=1519722914
Conseil Municipal - CM 08 12
Document publié le Lundi 1 décembre 2008 par la commune de Vebret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 12)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 1ER DECEMBRE 2008
Le conseil municipal s’est réuni le lundi 1er décembre 2008, salle de la mairie sous la présidence de Mme BERNARD Chantal, Maire.
Absents excusés : FRESQUET Alain, MORIN Didier
Procuration de MORIN Didier à BERNARD Chantal
Procuration de FRESQUET Alain à DAUPHIN Guy
Secrétaire de séance : PONTY Eliane
PROJET D’ECOLE
Madame le Maire soumet au conseil municipal un projet de regroupement des deux écoles communales dans le bourg de la commune.
Mr BRIANT Stéphane, conseiller général et Maire d’Antignac et Mme GALVAING , Maire de la Monselie, assistaient à la réunion puisque les enfants de ces deux communes font partie du regroupement pédagogique.
Ce projet consisterait à rassembler l’école primaire et l’école maternelle dans un même complexe situé dans le bourg. La construction de nouveaux locaux pour agrandir ceux existants permettrait une meilleure gestion du personnel communal, une économie d’énergie et une revitalisation du cœur du village. Le coût de ces nouvelles structures s’élèverait à 340 000 € HT.
A cela s’ajoute un projet de chauffage des bâtiments communaux qui s’intègre dans la construction de la nouvelle école.
Plusieurs solutions sont envisageables mais il semble que le chauffage au bois soit notre préférence. L’estimation du coût de l’installation d’une chaufferie bois + installations des circuits et radiateurs s’élèverait à 260 000 € HT.
Madame le Maire donne la parole à Mr BRIANT.
Mr BRIANT informe le conseil municipal que pour financer l’ensemble de ce projet, des subventions peuvent être obtenues par différents partenaires, à savoir : l’Etat, le Conseil Général, le Conseil Régional, les Fonds européens, l’ADEME
Les dossiers doivent donc être déposés auprès des différents organismes pour étude. Mme GALVAING se montre également favorable à ce projet.
Après un large débat, le conseil municipal décide par 10 voix POUR et 5 Abstentions de présenter ce dossier pour des demandes de subvention.
REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2009
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de porter la redevance assainissement à 0,80€ le mètre cube à partir du 1er janvier 2009. Cette décision est prise sur un principe d’uniformité des communes adhérentes au Syndicat du Font Marilhou.
CONVENTION MEDECINE DU TRAVAIL
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer à partir du 1er janvier 2009, au service de la Médecine préventive mis en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale.
ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE Le lundi de Pentecôte redevenant un jour chômé, il convient de définir les modalités pour accomplir la journée de solidarité.
Après concertation avec le personnel communal, les modalités de cette journée de sept heures seront définies de la façon suivante :
- Service administratif : réalisation de deux demi-journées le mercredi après-midi - Service technique voirie communale : réalisation de deux demi-journées le vendredi après-midi - Service technique affecté aux écoles : cette journée se réalisera en coordination avec les instituteurs.
FOUR DE CHEYSSAC
Suite à la dernière réunion du conseil municipal, aucune autre offre de prix n’est parvenue en mairie. Cependant, Madame le Maire donne lecture d’un courrier réceptionné le 14 novembre 2008 émanant d’une famille de Cheyssac.
Le conseil municipal, par 12 POUR et 3 Abstentions, décide de vendre le four de Cheyssac ainsi qu’une partie de la parcelle l’entourant à Mr LOUVET, riverain, pour la somme de 6 000 €. Les frais de géomètre et de notaire sont à la charge de l’acquéreur.
Madame le Maire indique qu’un droit de passage sera conservé en bordure de berge permettant ainsi la libre circulation aux abords du cours d’eau.
DEMANDE DE MR GRANDJEAN
Madame le Maire donne lecture d’un courrier de Mr GRANDJEAN se proposant d’acquérir la parcelle cadastrée Section B n°1370, longeant le ruisseau le Soulou, de l’autre côté de sa propriété. Le conseil municipal ne se prononce pas dans l’immédiat. Quelques conseillers doivent se rendre sur place pour étude.
REMPLACEMENT DES FENETRES A L’ECOLE PRIMAIRE
Après étude de plusieurs devis, l’entreprise de Gérard DUMAS, domiciliée au Monteil a été retenue. Le remplacement des fenêtres devrait être réalisé pendant les vacances de Noël.
PETIT PATRIMOINE BATI
Deux dossiers ont été déposés à la Communauté de Communes Sumène Artense, l’un concernant la réfection du four de Lachamps et l’autre concernant la restauration et la mise en sécurité du puit des Essarts.
ILLUMINATIONS DE NOEL
Compte tenu du coût important pour la pose et dépose des illuminations de Noël (1300 €) sur le sapin et les arbres, Madame le Maire propose de faire installer des cascades de glace équipées d’ampoules LED (basse consommation) sur les bâtiments communaux.