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unknown - Communauté de communes - Maurienne Galibier - 20260916 convocation du 16 septembre 2026
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maurienne Galibier - 20260916 convocation du 16 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Communauté de Communes Maurienne Galibier
36 Rue Général Ferrié
73 140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
Tél : 04 79 56 52 54 / info@maurienne-galibier.com
www.maurienne-galibier.com
Communauté de Communes Maurienne Galibier
36 Rue Général Ferrié
73 140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
Tél : 04 79 56 52 54 / info@maurienne-galibier.com
www.maurienne-galibier.com
Madame, Monsieur le Conseiller communautaire
St-Michel-de-Maurienne, le 10 septembre 2026,
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2026 A 18H00
Salle du Conseil Municipal de St Michel de Maurienne – Mairie
- Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2026
- Désignation d’un secrétaire de séance
Ordre du jour :
1. Information sur les décisions du Président.
2. Foire aux Plant(e)s 2027 : calendrier et projet d’organisation
3. Finances :
3.1. Information sur le FPIC 2026
3.2. Délibération pour le versement du contingent d’aide sociale aux communes
3.3. Délibération pour le reversement de la part CPS de la DGF aux communes.
3.4. Délibération pour le reversement de la Dotation touristique.
4. Autorisation de signature de la convention relative au logement des travailleurs saisonniers.
5. Proposition d’accompagnement au renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF.
6. Information sur les modalités de loyer de la SISA à la maison de Santé.
7. Questions diverses.
Vous remerciant par avance de votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations les
meilleures.
Le Président
Alexandre ALBRIEUX