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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+05.06
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+05.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU DOUBS ARRONDISSEMENT DE BESANCON CANTON DE BAUME LES DAMES
COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 05 JUIN 2026
Nombre de conseillers :
14
En exercice :
14
Présents à délibérer :
11
Pouvoirs : 03
L’an deux mil vingt-six, le cinq juin, le conseil municipal de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale de Monsieur Damien LIARD, maire.
Convocation du : 29 mai 2026
Etaient présents : Mesdames Nadia BADET-BOISSON, Véronique GUYON, Laurence REGAD-PELAGRU, Célia OUDIN,
Dominique MICHAUD),
Messieurs, Sylvain CUNY, Stéphane DEMANGE, Corentin
FAIVRE-PICON, Damien GENTE, Damien LIARD,
Emmanuel MULIN. Absent excusé : - Sélin KARSILAY
AN
donne procuration à Célia OUDIN
- Céline ROUTHIER. donne procuration à Damen GENTE - Aurélien JACQUET donne procuration à Sylvain CUNY
Secrétaire de séance : Célia OUDIN
Absent non excusé :
Reçue en préfecture Certifiée exécutoire le 06/06/2026
DCM 26
06
05
Validation du conseil du 28 mai 2026 1-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS. M. Le maire annonce que nous devons désigner et proposer les délégués du conseil municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Secrétaire : Dominique MICHAUD Délégués : Damien LIARD, Damien GENTE, Céline ROUTHIER. Suppléants : Aurélien JACQUET, Corentin FAIVRE-PICON, Emmanuel MULIN. 2- GARANTS DE LA COMMISSION FORÊT Damien GENTE, responsable de la commission forêt propose les garants suivants :
>
Jean-Luc ZORZUT
>
Dorian BOILLOT
>
Matéo DEMANGE
Pour
:
14
Contre : 00 Abstention : 00 3- ACHAT D’UN BROYEUR D’ACCOTEMENT M. Le maire propose deux devis pour l’achat d’un broyeur d’accotement, Modèle TBE 19 modèle trop petit, Modèle TBE 22 à 11 340€ TTC ou modèle TBE 222 à 12 960€. Il faudra prévoir un prêt afin de financer ce broyeur. Il est demandé au conseil municipal de valider l’un des deux devis, après échange le conseil prend la décision de choisir le TBE 222.
Pour :
11
Contre : 00 Abstention : 03
4- VENTE DU TERRAIN AB171 M. Le maire explique que le terrain a coûté à la commune 43 891.91€ à
l’achat, avec le portage, pour une surface de
665m°. Ce terrain étant non viabilisé et au centre village après l’avoir fait expertiser sur la demande du conseil municipal, il s’avère que nous pouvons le proposer à la vente pour une somme de 49 500€. Nous demandons au conseil de valider ce prix pour la vente du terrain.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention : 00
Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35 Prochain conseil le
2 juillet 2026 à 20h 30 juillet 2026 à 20h Fait et délibéré, les jours, mois et ans que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents. Le maire, Damien LIARD
N. BADET-
S. CUNY
V. GUYON
$S. DEMANGE
BOISSON
C. FAIVRE PICON
D. GENTE
A. JACQUET
C. OUDIN
Absent excusé
D. LIARD
S. KARSILAYAN
E. MULIN
D. MICHAUD
Absent excusé
C. ROUTHIER
L. REGAD-PELAGRU
Absent excusé