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Convocation - Convention mise a dispo terrain football Ligue et District
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Convocation - Convention mise a dispo terrain football Ligue et District)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2025
N° : 2025/1912/05
OBJET : CONVENTION DE
MISE À DISPOSITION DU
TERRAIN DE FOOTBALL À
LA LIGUE AUVERGNE-
RHÔNE-ALPES DE
FOOTBALL ET AU DISTRICT
DE LA LOIRE
Le vendredi 19 décembre 2025 à 20 h, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Christian ALLOIN, Jean-
François TAMIN, Isabelle DEVIS, Olivier MOTTE, Sandrine CORNIL, Julien
BUISSON.
Absents : Nadine CAVELIER (pouvoir à C. BOURNEZ), Véronique BARBERET,
Rachel DURAND, Frédéric ROZIER, Émilie GORDONS.
Secrétaire élu pour la durée de la session : Jean-François TAMIN
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2025
*******************
Monsieur le Maire expose au Conseil que pour pouvoir percevoir la subvention attribuée par le Fonds d’aide au football amateur (FAFA), il convient de mettre à disposition de la Ligue Auvergne- Rhône-Alpes de Football et au District de football de la Loire le terrain de football, la buvette, les vestiaires et le parking attenant. Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de convention.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Accepte le principe de mettre à disposition de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Football et au District de football de la Loire le terrain de football, la buvette, les vestiaires et le parking attenant,
2. Accepte le contenu de la proposition de convention de mise à disposition annexée à la présente délibération,
3. Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention ainsi que tout document rendu nécessaire par la présente décision.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
Le secrétaire de séance,
Jean-François TAMIN