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Compte-Rendu - CR+CM+2020+07+
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2020+07+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
DÉPARTEMENT : SAVOIE
ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 17 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt, le dix-sept du mois de juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc BLANGY, Maire.
PRÉSENTS: MME et MM BLANGY Jean-Marc, PERNET Florian, BRUNET Michel, GACHET Edith, DUQUESNOIS Olivier, GORRE Alfred, GORRE Xavier, BASSO Philippe, JULLIEN Jean-Charles, FARCE Xavier.
EXCUSÉS : BÉTRANCOURT Brigitte (procuration à Philippe BASSO).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. PERNET Florian.
Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20 heures 35.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si les compte-rendus des deux séances précédentes des 3 et 10 juillet 2020 suscitent des remarques.
Dans le compte-rendu du 3 juillet, certaines modifications sont à apporter : - M. Alfred Gorré précise qu'il n'était pas candidat à l'élection du représentant au SPM — le courrier adressé au conseil de la part M. Gorré était une information et non une candidature ; - M. Michel Brunet souhaite apporter des précisions quant à son intervention en questions diverses sur la gestion du plan d'eau.
Le compte-rendu est approuvé par 10 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 1 abstention (AG).
La candidature de Mme Bétrancourt au CIAS a été évoquée. Il reste à éclaircir son mode de désignation dans cette structure.
Après lecture du compte-rendu de la séance du 10 juillet, celui-ci est approuvé par 8 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 3 abstentions (JCJ, XG, EG — absents le jour du conseil).
ORDRE DU JOUR
1. Création d'un poste saisonnier (surveillance du plan d'eau)
2. Approbation du rapport de la CLECT concernant la DGF touristique
3. Questions diverses
1- CRÉATION D'UN POSTE SAISONNIER (SURVEILLANCE DU PLAN D'EAU)
M. le Maire, considérant que le plan d'eau de la Léchère rentre dans la catégorie des plans d'eau aménagés, il incombe à la commune d'en assurer la surveillance.
S'en suit un exposé de l'historique de ce plan d'eau et un débat sur la pertinence d'une surveillance de celui- êt:
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la création d'un poste saisonnier destiné à surveiller le plan d'eau de la Léchère par 11 voix pour (dont 1 procuration).
1/2 M. le Maire précise que le surveillant de baignade sera logé dans l'appartement vacant de la Cure.
2 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT CONCERNANT LA DGF TOURISTIQUE
Pour 4 communes de l'ex Communauté de Communes de l'Arvan, il a été acté de reverser en 2020 les
montants de la dotation touristique dédiés à chaque office des communes concernées de l'ex Communauté de Communes de l'Arvan (montants identiques à ceux de 2018 et 2019) en majorant l'attribution de compensation.
Pour permettre le versement de ce montant aux 4 communes concernées, les conseils municipaux doivent valider le rapport de la CLECT par délibération. Pour information, les montants de la DGF touristique reversés sont les suivants :
Communes Reversement de la dotation touristique 2020
Villarembert — le Corbier | 520 550€
Fontcouverte — la Toussuire 229 560€
Saint-Sorlin d'Arves 73 119€
Saint-Jean d'Arves 71 850€
TOTAL 895 079€
La commune d'Albiez-le-Jeune n'ayant pas d'office de tourisme, elle ne peut percevoir sa DGF touristique. Celle-ci est perçue par la 3CMA et utilisée pour financer l'Office de Tourisme Intercommunal pour assurer la promotion touristique de la commune.
Des membres du conseil municipal s'étonnent des fortes disparités des montants des reversements aux 4 communes.
De surcroît, certains membres du conseil municipal déplorent que ces 4 communes n'adhèrent pas à l'Office de Tourisme Intercommunal. Michel Brunet justifie son abstention de ce fait.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le rapport de la CLECT concernant la DGF touristique 2020 à l'unanimité par 11 voix pour (dont 1 procuration).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le reversement de la dotation touristique au
titre de l'année 2020 aux communes par le biais des attributions de compensation par 5 voix pour , 0 contre, 6 abstentions.
3 - QUESTIONS DIVERSES
- Désignation du correspondant « Défense » du conseil municipal : Michel Brunet accepte d'assurer cette fonction ;
- Proposition de membres pour les commissions d'appel d'offre et de délégation de service public de la 3CMA : Florian Pernet et Michel Brunet.
La séance est levée à 23h00.
Le Secrétaire de séance
M. Florian PERNET
Le Maire,
M. Jean-Marc BLANGY