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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 LD Conseil Municipal du 21 décembre)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 21 décembre 2023
20 h - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-et-un décembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Parçay-
Meslay, légalement convoqués le quinze décembre, se sont réunis en séance publique, en Mairie principale,
sous la présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Monsieur Gérard BLANCHARD.
. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 novembre 2023.
. Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
Finances
N° 2023-66 Décision modificative n° 4 au budget principal de la Commune 2023
Rapporteur : Madame Christine BOULAY
Adoptée
(18 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-67 Tarifs municipaux 2024 (hors A.L.S.H.)
Rapporteur : Madame Christine BOULAY
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-68 Tarifs des Accueils de Loisir Sans Hébergement (A.L.S.H) 2024
Rapporteur : Madame Eugénie TERRIEN
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Ressources humaines
N° 2023-69 Actualisation du tableau des effectifs des services municipaux Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Urbanisme - Environnement - Développement durable
N° 2023-70 Groupement de commandes pour des prestations d’inventaire et de diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré
Rapporteur : Madame Marie-Christine CAUWET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-71 Conventions amiables d’implantation de réseau télécommunication et de distribution publique d’énergie électrique avec le Syndicat
Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL)
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-72 Autorisation donnée à la SAS AMENAGEMENT PARCAY MESLAY de déposer un permis d’aménager dans la ZAC du Cassantin
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
…/… Enfance - Jeunesse - Aînés - Solidarités
N° 2023-73 Convention déterminant les modalités financières de la gestion du transport scolaire PR2V
Rapporteur : Madame Eugénie TERRIEN
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-74 Proposition technique et financière de CVDO pour la collecte et la valorisation des déchets organiques
Rapporteur : Madame Eugénie TERRIEN
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Espace public - Qualité de vie - Sécurité
N° 2023-75 Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) 2022
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie GALPIN
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-76 Avis relatif à l’adhésion de la Commune d’Esves-le-Moutier au syndicat Cavités 37
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GILET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-77 Avis relatif à l’augmentation de la cotisation au syndicat Cavités 37 pour 2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GILET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le : 22/12/2023