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Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 190912113 du 09 12 19 Ddes de subv expo temporaires 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Référence
19.09.12.113
Commission
Qualité de Vie et
Épanouissement de la
Personne
Objet
Demandes de subventions
dans le cadre de
l'organisation des
expositions temporaires
organisées en 2020
Secrétaire de séance
Catherine DEMORTIER
Rapporteur .
Jean-Philippe LEFEVRE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 9 décembre 2019
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 30
Nombre de procurations : O5
Nombre de conseillers votants : 35
3 décembre 2019
17 décembre 2019
Date de convocation :
Date de publication :
Conseillers-ères présents-es : M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire, Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Daniel GERMOND, M. Philippe JABOVISTE, M. Jean-Philippe LEFÈVRE, Mme Justine GRUET, M. Pascal JOBEZ, Mme Sylvette MARCHAND, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Annie MAIRE-AMIOT, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, M. Mathieu BERTHAUD, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Claude WAMBST, M. Gilbert CARD, Mme Françoise BARTHOULOT, M. Ako HAMDAOUI, M. Jean BORDAT, M. Jean-Marie SERMIER, M. Timothée DRUET, M. Mohamed MBITEL
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration :
Mme Frédérike DRAY à Mme Sylvette MARCHAND
M. Sevin KAYI à M. Jean-Marie SERMIER
Mme Esther SCHLEGEL à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Nathalie JEANNET (jusqu'à la DCM 19.09.12.116)
Mme Sylvie HEDIN à M. Ako HAMDAOUI
Conseillers-ères absents-es non représentés :
M. Alexandre DOUZENEL (DCM 19.09.12.118); Mme Françoise BARTHOULOT (DCM 19.09.12.121-122); Mme Isabelle MANGIN (DCM 19.09.12.121-141-142) ; Mme Nathalie JEANNET (DCM 19.09.12.121- 130) ; Mme Catherine DEMORTIER (DCM 19.09.12.121); M. Stéphane CHAMPANHET (DCM 19.09.12.121-134-135); M. Jean BORDAT (DCM 19.09.12.121) ; M. Mohamed MBITEL (DCM 19.09.12.121) ; Mme Annie MAIRE-AMIOT (DCM 19.09.12.123-124); M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM 19.09.12.124-125-126) ; M. Gilbert CARD (DCM 19.09.12.128- 129); M. Jean-Claude WAMBST (DCM 19.09.12.130-131) ; M. Mathieu BERTHAUD (DCM 19.09.12.137-139-144); M. Ako HAMDAOUI (DCM 19.09.12.141-142) ; M. Jean-Philippe LEFEVRE (DCM 19.09.12.141-142- 143)
En 2020, le Musée des Beaux-arts de Dole organise trois expositions temporaires :
- Du 21 février au 24 mai 2020 : ALIVE, Lydie Jean Dit Pannel - Du 11 juin au 20 septembre 2020 : Les chantiers organiques de l‘inachevé, Dominique D'Acher - Du 16 octobre 2020 au 7 mars 2021 : Henri Cueco, journal d'un peintre
Le plan de financement prévisionnel suivant est proposé :
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 16/12/2019
N° identifiant : 039-213901986-20191209-DCM190912113-DE Financement
Expositions Montant Conseil Conseil DRAC Reste
Départemental Régional à charge
LYDIE JEANDIT PANNEL
18 100 € 2000 € 7 240 € 3 000 € 5 860 €
DOMINIQUE
D'ACHER 14 900 € 6 000 € 2000€ 6 900€
HENRI CUECO 35 400 € 12 000 € 14 000 € 9 400 €
TOTAL 68 400 € 20 000 € 7 240€ 19 000 € 22 160 €
Vu l’avis favorable de la Commission « Qualité de Vie et Épanouissement de la Personne » du 3 décembre 2019,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- __ VALIDE le plan de financement prévisionnel ci-avant,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier et à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté, du Conseil Régional et du Conseil Départemental la subvention correspondante,
- _ S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions sollicitées.
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
Pllotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Pôle Actions Culturelles
DRAC Bourgogne Franche-Comté
Consell Régional de Bourgogne Franche-Comté
Consell Départemental du Jura
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 16/12/2019
N° identifiant : 039-213901986-20191209-DCM190912113-DE