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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0FJP
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0EXS
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0BRE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0BRE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Famille,
ANNEXE GAMME TARIFAIRE METROPOLITAINE
A.
RESEAU METROPOLITAIN
B.
RESEAU TERRITOIRE MARSEILLE PROVENCE
C.
RESEAU TERRITOIRE PAYS D’AIX
D.
RESEAU PAYS SALONAIS
E.
RESEAU INTERURBAIN
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 A.
RESEAU METROPOLITAIN Tarifs à compter du 1
er
juillet 2019
Pass Intégral Métropolitain Permanent
68 € / mois
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole
Tout public
Pass Intégral Métropolitain annuel
816 € soit 68 €
par mois
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole
Tout public
Pass Intégral Métropolitain mensuel
73 €
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole
Tout public
Pass Annuel Etudiant Métropolitain
364.80 €
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole hors TER, LER et Lebateau
Etudiants,
stagiaires
de
la
formation
professionnelle,
apprenti ou
service
civique
de
moins de 26 ans.
Pass Annuel Sénior Métropolitain
364.80 €
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole hors TER, LER et Lebateau
Personne de 65 ans et plus
Pass Permanent Etudiant Métropolitain
30.40 €/mois
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole hors TER, LER et Lebateau
Etudiants,
stagiaires
de
la
formation
professionnelle,
apprenti ou
service
civique
de
moins de 26 ans.
Pass Permanent Sénior Métropolitain
30.40 €/mois
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole hors TER, LER et Lebateau
Personne de 65 ans et plus
Libre circulation « Sureté » sur les réseaux métropolitains
0€ *
Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole hors LER, TER, navette aéroport et Lebateau
Personnels en activité et en capacité d’intervention de la Préfecture de Police, Gendarmerie Nationale, Police Nationale, Police Municipale, Agents pénitentiaires, marins-pompiers et sapeurs-pompiers, militaires domiciliés ou travaillant sur le territoire métropolitain
* Les bénéficiaires devront s’acquitter d’un montant de 20€ de frais de dossier
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 GRILLES TARIFAIRES ET MESURES PARTICULIERES
AMP :
titres donnant accès à l’ensemble des réseaux organisés par l’Autorité Organisatrice sur le territoire métropolitain (hors le
bateau Frioul If et navettes
estivales de Cassis). MO :
titres donnant accès au réseau RTM hors navettes maritimes Vieux Port / Estaque, Vieux Port / Pointe Rouge, Pointe Rouge/les Goudes, Ferry Boat et
le bateau Frioul If M :
titres donnant accès au réseau RTM hors le bateau Frioul If B.
RESEAU DU TERRITOIRE MARSEILLE PROVENCE
Ci-après les tarifs par type de titres en € TTC précisant la zone couverte AMP/XL/XLO/L/M ainsi qu’un descriptif des mesures particulières. La TVA est appliquée conformément à la règlementation en vigueur. Ces tarifs sont les tarifs de référence pour les accords de tarification combinée avec les autres AOT. XL :
titres donnant accès à l’ensemble des réseaux organisés par l’Autorité Organisatrice sur le territoire Marseille Provence (ho
rs le bateau Frioul If,
navettes estivales de Cassis et liaisons interurbaines directes cadencées ou par autoroute). XLO :
titres donnant accès au périmètre XL hors navettes maritimes Vieux Port / Estaque, Vieux Port / Pointe Rouge, Pointe Rouge/les Goudes et le bateau
Frioul If. L :
titres donnant accès aux réseaux suivants organisés par l’Autorité Organisatrice : Ciotabus, Côte Bleue, Marcouline, Collines, Cigales + lignes M5, M6, M7, M8, M9, C7, C8 en affrètement sur la zone
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 1 - TARIFS TTC : GAMME M&MO / XL& XLO / AMP
Zone
TITRES TRANSPORT
€ TTC au 01/07/2019
€ TTC au 01/08/2020
TARIFS A LA VALIDATION SUR CARTE PERSONNELLE MO
Tarif normal
1.40
1.40
MO
Tarif - 20 %
1.12
1.12
MO
Tarif - 50 %
0.70
0.70
TITRES OCCASIONNELS MO
Solo Secours
2.00
2.00
MO
Solo
1.70 ou 1.80 au 1er achat sur billet
rechargeable
1.70 ou 1.80 au 1er achat sur billet rechargeable
MO
Solo Solidarité
0.85
0.85
MO
Leticket dématérialisé bus et tramway RTM
-
1.70
MO
Carte 2 voyages
3.40 ou 3.50 au 1er achat sur billet
rechargeable
3.40 ou 3.50 au 1er achat sur billet rechargeable
XLO
Pass 24h
5.20
5.20
XLO
Pass 72h
10.80
10.80
MO
Carte 10 voyages
15.00 ou 15.10 au 1er achat sur billet
rechargeable
15.00 ou 15.10 au 1er achat sur billet
rechargeable
MO
Groupe 4 personnes
4.90
4.90
Ticket sans contact en rechargement lors du 1
er
achat (pour Solo et carte
0.10
0.10
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 plusieurs voyages) Bon frais de dossier (les cartes sont valables 8 ans)
10.00
10.00
Recharge d’euros (5 niveaux)
0.70€ ; 1€(2) ; 1.40€ ; 5€ ;
10€ ; 20€
0.70€ ; 1€(2) ; 1.40€ ; 5€ ;
10€ ; 20€
PASS SUR CARTE PERSONNELLE XL
Pass 7 jours
15.50
15.50
XL
Pass 30 jours
49.50
49.50
XL
Pass 30 jours Jeune (1)
36.70
36.70
XL
Pass 30 jours Solidarité (2)
24.70
24.70
XL
Pass Annuel Jeune Solidarité (3)
110.00
110.00
XL
Pass Annuel enfants Familles Nombreuses (4)
176.00
176.00
XL
Pass Annuel jeune (5)
220.00
220.00
XL
Pass Annuel Solidarité (6)
240.00
240.00
XL
Pass Annuel pour Tous
480.00
480.00
XL
Pass Permanent pour Tous
40.00/mois
40.00/mois
XL
Pass Permanent Jeune (1)
18.30/mois
18.30/mois
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 XL
Pass Permanent enfants Familles Nombreuses (4)
14.60/mois
14.60/mois
XL
Pass Permanent Jeune Solidarité (3)
9.20/mois
9.20/mois
XL
Pass Permanent Solidarité(6)
20.00/mois
20.00/mois
M
Pass Annuel Sénior (10)
240.00
240.00
M
Pass permanent Sénior (10)
20€/mois
20€/mois
PASS SCOLAIRES/JEUNES/ETUDIANTS/SENIORS SUR CARTE PERSONNELLE AMP
Pass Annuel scolaire (7)
220.00
220.00
AMP
Pass Annuel scolaire enfants Familles Nombreuses (8)
176.00
176.00
AMP
Pass annuel scolaire Solidarité (9)
110.00
110.00
AMP
Pass Annuel Etudiant (5) Métropolitain
364.80
364.80
AMP
Pass Annuel Sénior Métropolitain (11)
364.80
364.80
AMP
Pass Permanent Scolaire (7)
18.30/mois
18.30/mois
AMP
Pass Permanent Scolaire Solidarité (9)
9.20/mois
9.20/mois
AMP
Pass Permanent scolaire enfants Familles
14.60/mois
14.60/mois
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Nombreuses (8)
AMP
Pass Permanent Etudiant (5) Métropolitain
30.40/mois
30.40/mois
AMP
Pass Permanent
Sénior (11)
Métropolitain
30.40/mois
30.40/mois
(1)
Moins de 26 ans scolaire ou étudiant ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique dont le lieu d’exercice est sur le territoire Marseille Provence (2)
Bénéficiaire de la CMUC/sous plafond de ressource CMUC ou chômeurs non indemnisés de moins de 26 ans ou boursier scolaire de moins de 26 ans ou moins de 11 ans sans condition (3)
Bénéficiaire de la CMUC/sous plafond de ressource CMUC de moins de 26 ans. (4)
Moins de 26 ans étudiants ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique issus d’une famille nombreuse d’au moins 3 enfants
(5)
Moins de 26 ans étudiant ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique (6)
Bénéficiaire de CMUC ou sous plafond de ressources CMUC de 26 ans et plus ou chômeurs non indemnisés de moins de 26 ans
(7)
Moins de 26 ans scolaire
(8)
Moins de 26 ans scolaire issu d’une famille nombreuse d’au moins 3 enfants
(9)
Moins de 26 ans scolaire et CMUC ou Boursier ou moins de 11 ans sans condition
(10)
Personne de plus de 65 ans
(11)
Personne de plus de 65 ans
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 2 -
PASS Annuels VELO – Tarif à compter du 01/07/2019
XL ou SC
Pass Annuel XL ou scolaire, annuel et permanent RTM + VELO
Condition particulière XL ou AMP + conditions générales vélo
Tarif du Pass Annuel RTM en vigueur au moment de l’achat + 1 € au moment de l’activation du service Vélo
3 - TARIFS GRANDS COMPTES
Zone
TITRES TRANSPORT
€ TTC au 01/07/2018
€ TTC à compter du 01/07/2019
TITRES OCCASIONNELS
MO
Solo Collectivité
1.40 €
Par 50 : 70.0 €
1.40 €
Par 50 : 70.0 €
MO
Solos collectivités Réduit*
1.12 €
Par 50: 56.00
€
1.12 €
Par 50: 56.00 €
MO
Groupe 5
5.60 €
Par 10 : 56.0€
5.60 €
Par 10 : 56.0€
MO
Groupe 10 - M
8.70 €
Par 10 : 87.0€
8.70 €
Par 10 : 87.0€
MO
Carte 10 voyages (au tarif en vigueur le jour d’achat) - M
14.00 €
Par 10 : 140.0€
15.00 €
Par 10 : 150.0€
XL
Pass XL 24h
5.20 €
Par 10 : 52.0€
5.20 €
Par 10 : 52.0€
XL
Pass XL 72h
10.80 €
Par 10: 108.0
€
10.80 €
Par 10: 108.0 €
XL
Pass XL 7 jours
22.80 €
Par 10: 228.0
€
22.80 €
Par 10: 228.0 €
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Frais de livraison **
-
commande à partir de 1010€ - frais de livraison offert
20.0 €
20.0 €
PASS 30 JOURS
XL
Pour tous
48.50 €
49.50 €
XL
Jeune (1)
36.70 €
36.70 €
XL
Solidarité (2)
24.20 €
24.70 €
PASS ANNUELS GRANDS COMPTES
Paiement en 1
fois
Paiement en 12 fois (avec 10€** de frais de dossiers mensualisés)
Paiement en 1 fois
Paiement en 12 fois (avec 10€** de frais
de dossiers mensualisés)
XL
Pass Pour tous
468.00 €
39.83 €
480.00 €
40.83 €
XL
Pass Pour tous au taux remisé de 6% (commande de 10 à 99 abonnements) Pass Pour tous au taux remisé de 12% (commande supérieure à 99 abonnements)
439.92 € 411.84 €
37.49 € 35.15 €
451.20 € 422.40 €
38.43 € 36.08 €
XL
Jeune (3)
220 €
19.16 €
220 €
19.16 €
XL
Solidarité (4)
234 €
20.33 €
240.00 €
20.83 €
XL
Jeune Solidarité (5)
110.00 €
10,00 €
110.00 €
10.00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 XL
Enfants Familles Nombreuses (6)
176.00 €
15.50 €
176.00 €
15.50 €
M
Pas annuel Senior (10)
240.00 €
20.83 €
PASS ANNUELS SCOLAIRES/JEUNES/ETUDIANT/SENIORS SUR CARTE PERSONNELLE
AMP
scolaire (7)
220.00 €
19.20 €
220.00 €
19.20 €
AMP
scolaire Solidarité (8)
110.00 €
10.00 €
110.00 €
10.00 €
AMP
Scolaire Enfant Famille Nombreuse (9)
176.00 €
15.50 €
176.00 €
15.50 €
AMP
Etudiant Métropolitain (3)
364.80 €
31.23 €
AMP
Sénior Métropolitain (10)
364.80 €
31.23 €
*avoir moins de 26 ans et être scolaire/étudiant/chômeur non indemnisés/stagiaire de la formation professionnelle/apprentis/jeunes du service civique ** Au 01/12/2016, le taux de TVA est de 20% (1)
Moins de 26 ans scolaire ou étudiant ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique dont le lieu d’exercice est sur le territoire Marseille Provence
(2)
Bénéficiaire de la CMUC/sous plafond de ressource CMUC ou chômeurs non indemnisés de moins de 26 ans ou boursier scolaire de moins de 26 ans ou moins de 11 ans sans condition (3)
Moins de 26 ans étudiant ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique
(4)
Bénéficiaire de CMUC ou sous plafond de ressources CMUC de 26 ans et plus ou chômeurs non indemnisés de moins de 26 ans (5)
Bénéficiaire de la CMUC/sous plafond de ressource CMUC de moins de 26 ans. (6)
Moins de 26 ans étudiants ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou en service civique issus d’une famille nombreuse d’au moins 3 enfants (7)
Moins de 26 ans scolaire
(8)
Moins de 26 ans scolaire et CMUC ou Boursier ou moins de 11 ans sans condition (9)
Moins de 26 ans scolaire issu d’une famille nombreuse d’au moins 3 enfants (10)
Plus de 65 ans
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Les Forfaits « CONGRES » - Ces produits sont accessibles uniquement pour des commandes supérieures ou égales à 500 titres Zone
Produits
TARIFS TTC Au 01/07/2018
TARIFS TTC à compter du
01/07/2019
XL
Forfait 24h
3.60 €
3.60 €
XL
Forfait 48h
6.45 €
6.45 €
XL
Forfait 72h
7.60 €
7.60 €
XL
Forfait 96h
10.0 €
10.0 €
XL
Forfait 120h
12.50 €
12.50 €
XL
Forfait 144h
15 €
15 €
XL
Forfait 168h XL
17,50 €
17,50 €
4 - TARIFS DU SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE à compter du 1
er
juillet 2019 (TTC)
TARIFS TTC
VALIDITE
0.80 €
1 Déplacement Interne Zone Ouest ou Zone Est
1.90 €
1 Déplacement Interne Zone Centre
2.10 €
1 Déplacement franchissement de Zone
18.80 €
Abonnement mensuel pour les déplacements internes Zone Est ou Zone Ouest
49.50 €
Abonnement mensuel pour les déplacements toutes zones
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 5 - Tarifs TTC des parkings RTM à compter du 1
er
juillet 2019
Réservés aux titulaires de cartes Transpass sur l’ensemble des Parkings Relais. TVA appliquée conformément à la réglementation en vigueur. A titre d’information, au 01/01/18 le taux de TVA est de 20.0%
TITRES DE TRANSPORT
TARIFICATION EN CORRESPONDANCE
TARIFICATION SANS CORRESPONDANCE
PASS XL (permanents, annuels, 30J, 7J, combinés), Pass AMP (annuels et permanents) et Cartes libre circulation, sur carte personnelle
GRATUITE
10 min pour ressortir.
Au-delà forfait de 15euros jusqu’à 24h
(**)
Recharge d’euros (PMT) sur carte personnelle
10 minutes pour ressortir Lundi au samedi/dimanche (*) - Jusqu’à 3h de stationnement = 0.30 € le 1/4 d’heure
Gratuité pour les
enfants jusqu’à 10 ans. Gratuité pour un accompagnant par usager ayant accès au
service, sous réserve qu’un certificat médical délivré par un médecin agréé par la Métropole atteste la nécessité de sa présence Zone ouest : communes de Carry le Rouet, Sausset les Pins, Chateauneuf les Martigues, Ensues la Redonne, le Rove, Marignane, St Victoret, Gignac la Nerthe Zone centre : Marseille, Allauch, Septèmes les Vallons, Plan de Cuques Zone Est : Ceyreste, la Ciotat, Gémenos, Roquefort la Bedoule, Cassis, Carnoux
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 - De 3h à 12h de stationnement= 0.10 € le 1/4d’heure - De 12h à 24h (**) de stationnement= 0.30 € par heure
Autres titres
ACCES AU PARKING IMPOSSIBLE
L’accès à ces parkings est possible en semaine du lundi au vendredi (hors parkings conventionnés) A compter du 20 avril 2019, et de manière expérimentale, les parkings Fourragère, Louis Armand, Saint Just, Sainte Marguerite, Teisseire, La Rose, Bougainville seront également accessibles dans les mêmes conditions (abonnement et PMT) les samedis et dimanches. 6 - Conditions d’application des tarifs réduits applicables sur les tarifs à la validation sur le réseau RTM :
REDUCTION
PROFIL
Gratuité sans validation
-
Enfants de moins de 6 ans révolus accompagnés d’un parent (hors groupes)
Libre circulation
-
Personnes de + 65 ans non soumis à l’IR et habitant Marseille depuis plus de 6 mois -
Demandeurs d’emploi, non soumis à l’IR, indemnisés pôle emploi et habitant Marseille depuis plus de 6 mois
20 %
-
Moins de 26 ans : scolaires, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle ; apprentis ; jeunes du service civique -
Parents d’une famille d’au moins 3 enfants jusqu’aux 18 ans du plus jeune
-
Parents d’une famille d’au moins 5 ans enfants (réduction accordée à vie)
-
Militaires jusqu’au grade de sous-officier
50%
-
Enfants de moins de 11 ans
-
Scolaires et jeunes de moins de 26 ans CMUC ou sous plafond CMUC
-
Boursiers
-
Bénéficiaires de la CMUC/sous plafond CMUC
-
Chômeurs non indemnisés de moins de 26 ans
-
Personnes de +65 ans domicilié sur Marseille
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 7 - Les réductions et mesures sociales compensées par des tiers Dans le cadre de la mise en œuvre de réductions tarifaires et mesures sociales compensées par des tiers, l’Autorité Organisatrice autorise la Régie à passer directement avec les tiers concernés les nouvelles conventions nécessaires, sur la base des tarifs publics en vigueur votés par l’Autorité Organisatrice.
TARIFS TTC
Financement
Dates et/ou N° conventions
Personnes de + de 65 ans percevant le FNS et habitant Allauch
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Du 16/05/79 Convention 01885
Personnes de + de 65 ans percevant l’allocation DDASS et habitant Plan de Cuques
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Signée le 17/08/88 et Pref le 03/02/89
Bénéficiaires du RSA titulaire d’un contrat d’engagement, habitant l’ensemble des communes du territoire MP
Libre circulation sur l’ensemble du réseau XL
Facturation Métropole au CD13 sur la base de 50% du tarif pass 30 jours pour tous par mois d’abonnement
-Convention RSA conclu Métropole CD13 signée 28 septembre 2016
Mutilés de guerre ou hors guerre dont le taux d’invalidité est > à 50 % et habitant Marseille, Allauch, Plan de Cuques
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Marseille n° 98/064 du 11/02/98 Allauch 16/05/1979 Plan de Cuques : 17/08/1988
Mutilés du travail percevant une
rente
AT
>
50
%
et
habitant Marseille, Plan de Cuques
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Marseille n° 98/064du 11/02/98 Plan de Cuques : 17/08/1988
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Aveugles civils,
titulaires
d’une carte cécité « étoile verte », non imposable sur l’IR, âgés de 18 à 65 ans et habitant Marseille, Allauch et Septemes.
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Marseille : N° 98/064 du 11/02/98 Allauch : 16/05/1979 Septèmes : 05/12/2005
Anciens
combattants
de
plus
de
75
ans,
habitant
Marseille, Allauch, Plan de Cuques,
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Marseille n° 98/064 : datée du 18/09/87 Allauch : 16/05/79 PdC : 17/08/88
Personnes de + de 65 ans, ou
handicapés
(carte
orange) ou déficients visuels
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de
Cuques+
Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
Septèmes convention du 05/12/2005
(carte étoile verte) ainsi que leurs accompagnants et habitants Septèmes ayant un revenu inférieur aux minimas conventionnels Agents, Conjoint ou concubin déclaré depuis + 2 ans d’agent RTM titulaire et leurs enfants jusqu’à 16 ans ou jusqu’à 26 ans poursuivant leurs études
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Par les agents
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Retraités RTM ayant au moins 15 ans d’ancienneté à son départ (+ conjoints et enfant jusqu’à 16 ans ou jusqu’à 26 ans poursuivant ses études)
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Par les retraités
Personnel Habitat Marseille Provence
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la structure sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R25 du 17/09/82
Personnel
Mutuelle
des
Municipaux
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la structure sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R18 du 15/02/82
Agent CAP PROVENCE
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la structure sur la base du tarif normal par primo validation
C5771 du 01/12/06
Personnel Police en tenue
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la structure sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R17 du 21/07/97 C6275 du 01/06/2012
Personnel CCAS de la Ville de Marseille
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R21 du 30/03/98
Personnel Ville de Marseille
Libre circulation sur l’ensemble du réseau
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo
C2 R30 du 05/03/82
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
validation
Pref le 02/11/83
Personnel territoire MP
métropole
Au 01/01/17, Libre circulation sur l’ensemble du réseau Transmétropole (à l’exception des navettes maritimes Frioul If Express, navettes estivales de Cassis et liaisons interurbaines directes cadencées ou par autoroute)
Retraités
de
la
Ville
de
Marseille ou de la CU MPM non imposables
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R34 du 16/02/89
Retraités
de
la
Ville
de
Marseille ou de la CU MPM imposables sur le Revenu
01/02/2017 consommation de la réserve d’argent à tarif réduit -50 %
Facturation à la collectivité sur la base de la différence avec le tarif normal par primo validation
C2 R34 du 16/02/89
Pompiers de Marseille
la
Ville de
Libre circulation sur l’ensemble du réseau Marseille, Allauch, Plan de Cuques+ Septèmes
Facturation à la collectivité sur la base du tarif normal par primo validation
C2 R30 du 05/03/82 Pref le 02/11/83 Avenant 1 du 15/06/85
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 8 - Tarifs intermodaux à compter du 1
er
juillet 2019
TARIFS TTC
Financement et convention
Clients des cars Cartreize
abonnement intégrés « cartreize + XL » et « cartreize + L » à tarif préférentiel (abonnements 7J ; 30J, annuels)
- Convention MPM/CG/RTM du 30/07/15. Le CG finance 95% du tarif public de l’abonnement correspondant ABROGEE AU 1
er
janvier 2017
Clients du TER
Abonnement intégrés TER + RTM à tarif préférentiel (abonnements 30J, annuels) Abonnement mensuel intégrés TER + réseaux Transmétropoles (hors RTM) Les abonnés XL et AMP peuvent circuler en TER librement sur les communes Marseille et Septèmes les Vallons
-Convention Région/MPM/SNCF/RTM du 04/06/10. La région+SNCF finance 95% du tarif public de l’abonnement correspondant -Convention Région, MPM, SNCF délibérée par MPM en juin 2013. Réduction de 50% pour l’usager. Prise en charge à parité par MPM et Région de la part restante. -Convention MPM/Région applicable au 25 novembre 2015
Clients de la navette du Frioul
Correspondance gratuite sur le réseau urbain pour les abonnés mensuels et annuels de la navette du Frioul
Ligne Départementale L240 Aubagne Marseille
Tarification intégrée sur la ligne Marseille vers Aubagne ou la Penne/Huveaune avec correspondance RTM (ticket unitaire ; carte 10 voy abo7j ; abo 30j ; 30 j jeunes ; abo 1 an ; abo 1 an jeune)
Convention MPM CG13 et RTM exécutoire à compter du 1
er
janvier
2012. Financement à 50/50 par le CG13 et MPM ABROGEE AU 1
er
janvier 2017
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Lignes Aéroport Marseille Provence-Gare Marseille St Charles
Ticket unité et ticket aller/retour Lignes Aéroport Marseille Provence/St Charles + RTM
Financement MPM et CG13 dans le cadre de la convention relative à l’organisation des transports entre la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole et le Département des Bouches du Rhône. ABROGEE AU 1
er
janvier 2017
Pass mensuels combinés dits « alternatif »
Abonnements mensuels calendaires permettant à ses titulaires d’utiliser indifféremment les autocars départementaux et les TER sur les lignes Aix- Marseille et Marseille-Aubagne en associant un Pass mensuel RTM
Convention CG13 ; Métropole et Région PACA. Réduction de 30% pour l’usager sur le tarif du Pass mensuel prise en charge à parité par la Métropole et l’interurbain
Lignes du réseau SMITEEB
Les titulaires de Pass XL peuvent emprunter dans le cadre de leur abonnement les lignes de transport du SMITEEB sur les 3 communes de MPM Marignane, St Victoret et Gignac-la-Nerthe
Convention MPM SMITEEB délibérée par MPM en juillet 2014. La date de mise en œuvre de cette mesure sera précisée à la RTM. ABROGEE AU 1
er
janvier 2017
Pass
Journée intermodal
départemental – reconduction dispositif Pass MP2013
Pass Journée « Nomad Pass » permettant de voyager sur l’ensemble des réseaux urbains, interurbains CG et TER du département. Pass 24h = 13 € (jeune 6.50 €) Pass 24h + TER = 20 € Pass 24h (aix marseille autoroute + RTM) = 10.50 €
Convention entre MPM, l’ensemble des AOT du département et la Région Pass non mis en œuvre en 2017
Pass Intégral Métropolitain
Pass mensuel : 73 € Pass annuel : 816 € soit 68 € par mois Permet de voyager sur l’ensemble des réseaux de la Métropole
Convention Région-Métropole approuvée en octobre 2017.
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 9- Tarifs promotionnels sur le réseau RTM
TARIFS TTC au 01/07/2019
Commentaires
Semaine de libre circulation
Tarif à la semaine : 5€
Semaine de la « Mobilité »
Semaine Nouveaux Arrivants
Tarif à la semaine : Gratuit
Nouvel Arrivant
10
– Tarifs des Navettes (Vieux Port-Pointe Rouge ; Vieux Port-Estaque ; La Pointe Rouge – Les Goudes) à compter du 1
er
juillet
2019.
Nom du titre
Tarifs TTC (*)
Profil
Remarques
1 trajet navette Maritime
5.00€
Grand Public
Ne permet pas de faire un aller-retour en navette maritime ni une correspondance en navette maritime. Libre correspondance sur le réseau RTM pendant 90min
1 trajet en correspondance en navette maritime
8.00€
Grand Public
Exclusivement sur la liaison Vieux Port Les Goudes via Le port de la Pointe Rouge . Ne permet pas de faire un aller retour en navette maritime. Libre correspondance sur le réseau RTM pendant 180min
Pass XL (7J, 30J, Annuels ; Permanents ; Combinés ; Grands Comptes ; Libre circulation) Et Pass AMP (Annuels et Permanents)
Gratuit
Grand Public Solidarité
Scolaires, Jeunes (y compris Boursiers)
Les titulaires des Pass XL (7j, 30j, annuels et permanents) et Pass AMP (annuels et permanents) peuvent emprunter le service de navette maritime dans le cadre de leur abonnement sans coût supplémentaire
Les autres titres de transport ne donnent pas accès au service de navette maritime. * Conformément à la réglementation en vigueur, les tarifs TTC indiqués respectent le taux de TVA applicable aux prestations de transport voyageurs.
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 11
– Tarifs Service Ferry-Boat Nom du titre
Tarifs TTC à compter du 01/07/2019
Profil
Remarques
1 trajet Ferry-Boat
0.50€
Grand Public
Ne permet pas de faire un aller-retour en Ferry-Boat ni une correspondance sur le réseau RTM
Pass XL (24H, 72H, 7J, 30J, Annuels ; Permanents ; Combinés ; Grands Comptes ; Libre circulation) et Pass AMP
Gratuit
Grand Public Solidarité Scolaires, Jeunes (y
compris Boursiers)
Les titulaires des Pass XL (24H, 72H, 7j, 30j, annuels et permanents) et Pass AMP (annuels et permanents) peuvent emprunter le service de Ferry-Boat dans le cadre de leur abonnement sans coût supplémentaire
12
– Tarifs Réseau Ciotabus, Côte Bleue, Marcouline, Collines, Cigales (Zone L)
Zone
Produits
Tarifs TTC à compter du 01/07/2019
Profil
L
1 voyage
0.80 € ou 0.90 € en 1 er
achat sur billet rechargeable
Grand public
L
10 voyages
6.30 € ou 6.40 € en 1 er
achat sur billet rechargeable
Grand Public
L
10 voyages
jeunes
5.00 €
Avoir moins de 26 ans et être : scolaires ou étudiants ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou jeunes du service civique
dont le lieu d’exercice est sur le territoire MP
Bon pour carte
Transpass
10.00 €
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 L
Pass 30j
18.80 €
Grand public
L
Pass 30j Jeune
13.20 €
Avoir moins de 26 ans et être : scolaires ou étudiants ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou jeunes du service civique
dont le lieu d’exercice est sur le territoire MP
L
Pass annuel
185.0 €
Grand Public
L
Pass annuel
jeune
103.0 €
Avoir moins de 26 ans et être étudiants ou apprentis ou stagiaire de la formation professionnelle ou jeunes du service civique dont le lieu
d’exercice est sur le territoire MP
Tous réseaux métropolitains hors zone M
Pass annuel
scolaire
60.0 €
ensemble des scolaires jusqu’au lycée inclus
Tous réseaux métropolitains hors zone M
Pass annuel Boursiers
30.0€
Boursiers Collégiens et Lycéens
Tous réseaux métropolitains hors zone M
Pass annuel
famille
nombreuse
48.0€
enfants issus d’une famille nombreuse d’au moins 3 enfants et
justifiants du profil scolaire
Billet sans contact rechargeable
0.10 €
L hors Ciotabus
AR (2voy 1 jour à compter de la 1 ère
validation)
Uniquement sur carte Transpass.
1.30 €
Grand public
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Valable
uniquement sur les navettes estivales
de Cassis
AR navette estivale Cassis
1.60 €
Grand public sur navette estivale Cassis
Valable
uniquement sur réseau Ciotabus
Pass 30j 3
ème
enfant
6.60 €
A partir du 3
ème
enfant de moins de 26 ans titulaires d’un abonnement sur présentation du livret de famille
Valable
uniquement sur le réseau Ciotabus sur instruction par
le CCAS
Mensuel + 60 ans Ciotat
12.50 €
Plus de 60 ans
Lignes
interurbaines en franchissement de
zone. Pas de correspondance avec RTM ou Ciotabus
1 voyage interzonale
2.10 € ou 2.20 € en 1 er
achat sur billet rechargeable
Grand public
10 voyages interzonales
15.30 € ou 15.40 € en 1
er
achat sur billet
rechargeable
Grand Public
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 13
- Réduction et mesures sociales compensées par des tiers sur le Réseau de la Ciotat Dans le cadre de la mise en œuvre de réductions tarifaires et mesures sociales compensées par des tiers, l’Autorité Organisatrice autorise la Régie à passer directement avec les tiers concernés les nouvelles conventions nécessaires, sur la base des tarifs publics en vigueur votés par l’Autorité Organisatrice. Titre
Tarifs
Convention
Convention âge d’or tarif réduit
Réduction accordée sur « l’abonnement L mensuel + 60 ans » pour les personnes âgées de plus de 60 ans dont les ressources sont inférieures ou égales au plafond de l’aide sociale, majoré de 10%. Compensation prise en charge par le CCAS
Convention RTM- CCAS de la ville de la Ciotat.
Carte Tempo
Réduction accordée sur l’abonnement mensuel pour les personnes inscrites à Pôle Emploi. Compensation prise en charge par le CCAS
Convention RTM - CCAS de la ville de la Ciotat
Pass Liberté
Vente en nombre à partir de 1 500 abonnements annuels réservés aux élèves des établissements primaires
Convention RTM - Caisse des Ecoles de la Ciotat
14
– Taux de commission dépositaire
Taux de commission sur chiffre d’affaire
Réseaux de dépositaires
2%
10% sous réserve d’accord de l’autorité Organisatrice
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 15– Tarif du service de desserte régulière de passagers de l’archipel du Frioul applicable à compter du 1
er
juillet 2019
TARIF AVEC TAXE BARNIER (7% sur trajet simple et 3,5 % sur trajet AR)
TITRES
TARIF TTC
Tout public
FRIOUL AR
11,10
FRIOUL AR FAMILLE
8,30
FRIOUL AR GROUPE
9,90
IF AR
11,10
IF AR FAMILLE
8,30
IF AR GROUPE
9,90
COMBINE AR
16,70
COMBINE AR FAMILLE
12,50
COMBINE AR GROUPE
15,10
TITRE TRAJET SIMPLE
5,70
FRIOUL AR CMUC
5,50
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 TITRES COLLECTIVITES
9,90
Titres A/R heures creuses
5,60
Résidents
Principaux
FRIOUL AR
5,10
MENSUEL
41,80
MENSUEL NAVETTE + RTM
tarif RTM pass 30 j en vigueur
MENSUEL RSA
gratuit
ANNUEL
501,60
ANNUEL navette + RTM
Tarif en vigueur du Pass
Annuel pour Tous
Pass Permanent Navette+RTM
Tarif en vigueur du Pass Permanent pour Tous
Annuel Scolaire
Tarif métropolitain en vigueur
ANNUEL ETUDIANT
175,00
ANNUEL BOURSIER
41,00
ANNUEL JEUNE
- RTM
220,00
ANNUEL JEUNE SOLIDARITE + RTM
110,00
Abonnés annuels
(1)
FRIOUL AR
8,30
IF AR
8,30
COMBINE AR
12,50
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Résidents
Secondair
es et
plaisancie FRIOUL AR
5,30
MENSUEL
43,20
ANNUEL
518,00
Profils d’ayants droit :
-
Familles : à partir de 4 personnes dont au moins un enfant de moins de 12 ans.
-
Groupes : à partir de 10 personnes.
-
Résidents : statuts de « Résident secondaire » ou « Résident principal » délivré sur la carte de transport personnelle de l’usager.
-
Plaisanciers : statuts mis à jour sur la carte de transport personnelle de l’usager.
-
Abonnés annuels (1): détenteurs d’un abonnement annuel ou pass permanent, zone métropolitaine ou sur la zone 1 (XL et M) et leur déclinaison en pass annuel mensualisé.
Personnel des Collectivités Les Collectivités peuvent acheter des tickets, pour leur personnel, au tarif « Groupe ». Critères d’attribution des statuts de résidents et plaisanciers : Sont considérés comme résidents principaux :
-
Les personnes ayant leur résidence principale, à l’année, sur l’archipel du Frioul et leurs ayants droit (enfant mineur ou majeur à charge, époux, concubin) sur présentation du livret de famille, de la carte d’identité et d’un avis de taxe d’habitation et de l’année.
-
Les locataires d’un bien à l’année et leur ayants droits (enfant mineur ou majeur à charge, époux, concubin) sur présentation d’un avis de taxe d’habitation
-
Les personnes justifiant d’un emploi ou d’une activité professionnelle sur l’archipel (présentation du contrat de travail, la validité du statut expire à la fin du contrat)
-
Les commerçants, sur présentation du KBIS de la société
Sont considérés comme résidents secondaires :
-
Les personnes ayant une résidence secondaire sur l’archipel du Frioul et leurs ayants droit (enfant mineur ou majeur à charge, époux, concubin) sur présentation d’un avis d’imposition foncier de l’année en cours
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020 Sont considérés comme plaisanciers :
-
Les titulaires et leurs ayants droit (enfant mineur ou majeur à charge, époux, concubin) sur présentation d’un contrat d’amodiation pour un navire dans le port du Frioul.
-
Les copropriétaires d’un bateau attaché à un contrat d’occupation délivré par MPM et à leurs ayants droit (époux, enfants mineurs, concubins, titulaires d’un pacte civil de solidarité) sur présentation de l’acte de francisation
Reçu au Contrôle de légalité le 31 juillet 2020