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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Convocation - convocation 27 mars signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
| ENTRE-VIGNES
# _ Entre-Vignes, le 20 mars 2024
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs, Cher.e.s collègues,
La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 27 mars 2024 à 18h30
Lieu de la séance : histori Vérar
(Selon le 1 de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 et selon la déclaration faite auprès de M. le Préfet)
Ordre du jour :
1.
2.
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises depuis la séance du conseil municipal en date du 11
mars 2024
Transfert de la compétence d'autorité organisatrice de la distribution publique de gaz à
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risque prévoyance des agents
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Agglo et la commune d’Entre - Vignes
Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
Questions orales
Informations diverses
Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Jean-Jacques ESTEBAN