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Déliberation - 25 2 13 FINANCES Subventions projets pedagogiques
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Déliberation - 25 2 12 FINANCES Subventions associations 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 2 12 FINANCES Subventions associations 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉLIBÉRATION
a
Va
du
25
mars
2025
.MESANGER
brésentec
33
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
mars
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Éxcusés
_
2
:
Municipal
se
sont
réunis
à Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
1 pouvoir
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents
:
/
pouns
z.
Étaient présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY
n
exercice
:
Délibération
certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
PRÉFECTURE
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
réception
reçu,
Le Publiée,
le
Notifiée,
le
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Laura
BRETAUD,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
Mme
Maria
COURTAY,
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
Mme
Estelle
GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
M.
Philippe
JAHAN,
Mme
Isabelle
LEAUTE,
M.
Ludovic
LEDUC,
Jérôme
LECERF,
Mme
Agnès
LEMARIE
Mme
Marina
LUCAS,
Sandrine
MARTINY,
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Türkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine
YOU
Étaient
absents
excusés
: M.
Frédéric
LEGRAS
(ayant
donné
pouvoir
à
Maria
COURTAY),
Rosalie
OUTIN Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
BICHON
Date
de
la
convocation
: 19
mars
2025
Délibération n°25.2.12
FINANCES Subventions
aux
associations
—
année
2025
Tous
les
ans,
le
Conseil
Municipal
est
amené
à voter
les
subventions
versées
aux
associations.
:
Le
Conseil
Municipal
impute
à
l’article
65748
le montant
prévisionnel
global
attribué
aux
associations.
Il
convient
toutefois,
en
application
de
la
nomenclature
comptable
M57,
de
prendre
une
délibération
nominative
d'attribution
considérant
que
les
crédits
ne
sont
engagés
juridiquement
que
par
la
décision
individuelle
d'octroi
à chaque
association.
Les
propositions
présentées
ont
été
examinées
par
chaque
commission
et validées
par
la Commission
des
Finances
le 19
février
2025.
Les
subventions
à caractère
social
seront
prises
en
charge
sur
le budget
CCAS
en
2025.
Madame
Le
Maire
propose
donc
à
l’assemblée
d’octroyer
les
subventions
suivantes
aux
associations
:
Associations
| Subventions
attribuées
Associations
sportives
ASM
Football
3 460
€
Handball
1 393
€
AS
Twirling
178
€
Ainsi
Danse
Mésanger
1373 €
ATTM
579
€
Tennis
Club
Mésanger
240
€
Badminton
772€
Pyramide
Gym
300
€
Judo
Ancenis
Alliance
Mésanger
428
€
Basket
Ancenis
129
€
Union
Sportive
Ancenis
252
€
Athlétic
Club
du
Pays
d'Ancenis
143
€
Twirling
Lignéen
20
€
PAC44
—
Pays
d’Ancenis
Cyclisme
99
€
RCPA
—
Rugby
Club
du
Pays
d’Ancenis
92
€
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250325-25212-DE
Reçu
le 26/03/2025 AGEM
—
Association
Gymnastique
Enfant
42€
Marsienne TOTAL SPORTS
9
500
€
Associations
culturelles,
histoire
et patrimoine
ARPEGE
16
363
€
Souvenir
français
150
€
TOTAL
CULTURE
16
513
€
Associations
«
Enfance,
jeunesse
et éducation
»
APE
- arbre
de
NOEL
900
€
A.P.E.M.
arbre
de
NOEL
900
€
Outil
en
main
Ancenis
40
€
Outil
en
Main
Teillé
80
€
TOTAL
SCOLAIRE
(hors
dotations
fonctionnement
—
délibération
spécifique)
1
920
€
Divers Acrepam
200
€
Association
des
pierres
levées
1 500
€
Prévention
routière
|
150
€
TOTAL
DIVERS
1
850
€
TOTAL
GENERAL
29
783
€
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Vu
l’article
L2311-7
du
Code
général
collectivités
territoriales
;
Considérant
les
critères
d’attribution
établis
par
les
commissions
sports,
culture
et des
affaires
scolaires
;
Considérant
la présentation
dans
les différentes
commissions
thématiques
et en
commission
des finances
du
19 février
2025
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
VERSE
aux
associations,
sur
l’exercice
2025,
les
subventions
telles
que
présentées
et
individualisées
ci-
dessus,
d’un
montant
global
arrêté
à la somme
de
29
783
€
(hors
forfait communal,
fournitures
scolaires
et projets
scolaires)
;
>
PRÉCISE
qu'il
pourra
être
attribué
des
subventions
à
caractère
exceptionnel
en
cours
d’année
sur
présentation
d’un
dossier
dûment
argumenté
et
sur
la
base
d’une
nouvelle
délibération
spécifique.
A
cette
fin,
il est
réservé
une
enveloppe
de
1
180
€ ;
>
RAPPELE
que
le
versement
de
toute
subvention
est
subordonné
à
la
présentation,
par
l’association,
de
son
bilan
financier.
Le virement
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
à son
nom
et sur
présentation
d’un
RIB
ou
d’un
RIP.
>
RAPPELE
que
le
versement
de
toute
subvention
est
subordonné
à
l'inscription
de
toute
association
réglementairement
déclarée
en
Préfecture
et au
répertoire
SIRENE.
Le
Maire,
Nadine
YOU
=
Noëlle
BICHON
Secrétaire
Accusé
de
réception
en préfecturé-044
214M400962-20250325-25212-DE
Reçu
le 26/03/2025