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Procès Verbal - PV25 1003a
Procès Verbal - PV23 0704a
Procès Verbal - PV24 1203
Conseil Municipal - CM 2026 03 20
Procès Verbal - PV seance 24 juin 2024 1
Conseil Municipal - CM 2024 12 03
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Truel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 12 03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Objet : Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Objet N° délibération
Décision
Délégation de compétences consenties au Maire 241203-1 Approuvé
Subvention de fonctionnement versée au budget Lotissement 241203-2 Approuvé
Avance consentie au budget Lotissement 241203-3 Approuvé
Transfert de terrains au budget annexe Lotissement 241203-4 Approuvé
Assujettissement du budget Lotissement au régime de la TVA sur la
marge 241203-5 Approuvé
Budget Eau-Assainissement : Décision Modificative n°1 241203-6 Approuvé
Budget Général : Décision Modificative n°1 241203-7 Approuvé
Convention avec le SIVOM relative à l’avance due aux emprunts
d’Assainissement 241203-8 Approuvé
Subvention de fonctionnement versée au budget Eau-Assainissement 241203-9 Approuvé
Transfert de la compétence Eau-Assainissement : Décision de principe 241203-10 Défavorable
Autorisations Spéciales d’Absence 241203-11 Approuvé
Règles applicables aux heures complémentaires et supplémentaires 241203-12 Approuvé
Convention avec le Centre de Gestion pour la retraite et l’invalidité
CNRACL 241203-13 Approuvé Participation obligatoire au financement de la protection sociale
complémentaire Prévoyance 241203-14 Approuvé
Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie 241203-15 Approuvé
Modification du RIFSEEP 241203-16 Approuvé
Redevance « Performance des systèmes d’assainissement collectif » pour
l’année 2025 241203-17 Approuvé Redevances « Consommation d’eau potable » et « Performance des
réseaux d’eau potable » pour l’année 2025 241203-18 Approuvé
Cession de bien à usage d’habitation situé à Brengues 241203-19 Approuvé
Régularisation acquisition de parcelles – Aménagement du chemin de
Vergau 241203-20 Approuvé Régularisation acquisition de parcelles – Aménagement de la route de
Costecalde 241203-21 Approuvé
Cession de terrain nu situé au bourg 241203-22 Approuvé
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT :
AVEYRON
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE TRUEL
Séance du 03 décembre 2024