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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C070 09 2024 1)
Thèmes du document : Concurrence, Consommateurs, Justice et droit,
Page 1 sur 2
MARCHE N° 2023033
MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DES ITINERAIRES CYCLABLES MAGNE – BESSINES –
NIORT
Avenant n°1
ENTRE :
la Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 30 septembre 2024,
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, SELAS SIT&A CONSEIL, 140 avenue de Paris – 79 000 NIORT, SIRET 382 506 889 000 64, mandataire du groupement SELAS SIT&A CONSEIL, SAS ATES, SELARL LEXCAP, S.A.R.L. CERMECO,
d'autre part,
VU :
• le marché n°2023033 relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des itinéraires cyclables entre les communes de Magné, Bessines et Niort, signé entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et le Groupement SELAS SIT&A CONSEIL, SAS ATES, SELARL LEXCAP, S.A.R.L. CERMECO, et notifié le 27 août 2023 ;
• la délibération autorisant la signature du présent avenant.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1ER : ENGAGEMENT DU MAITRE D'OEUVRE SUR LE COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX
Le coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'oeuvre, établi par lui au stade des
études d'avant projet (AVP), s'établit à 2.299.394. 00 € HT (valeur avril 2024). Ce montant correspond
à l’aménagement d’itinéraires cyclables entre les communes de Magné, Bessines et Niort.
ARTICLE 2 : FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION
Le forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre est fixé à 159.225,00 € HT.
Les prestations des tranches optionnelles sont intégrées à ce forfait de rémunération.
La répartition des honoraires par élément de mission et par co-traitant est définie en annexe au présent
avenant. Page 2 sur 2
ARTICLE 3 : DELAIS D’EXECUTION
Les délais d’execution restent inchangés.
ARTICLE 4 : ECHEANCIER DES REGLEMENTS
Les échéanciers de paiement restent inchangés.
ARTICLE 4 : ANNEXES
Le présent avenant comporte une (1) annexe.
Fait en un exemplaire original
A , le A Niort, le
Le maître d'oeuvre Le représentant légal de la CAN