Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 26 janvier 2026
Compte-Rendu - Compte rendu 9 juillet 2025
Compte-Rendu - Compte rendu 14 novembre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 25 mars 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 8 janvier 2025
Compte-Rendu - Compte rendu 27 mars 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 8 JANVIER 202
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 14 NOVEMBRE 2
Compte-Rendu - Compte rendu 9 decembre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 1 JUILLET 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 12 janvier 2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Marcilly-en-Villette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 12 janvier 2024)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 janvier 2024
* * *
L’an deux mil vingt quatre, le douze janvier à dix neuf heures,
Date de convocation du Conseil Municipal : 6 janvier 2024
Présents : Mme Stéphanie CHARRON - Carole LANDRY - MM. Maxime ROUSSEL – Didier BRAULT – Jacques ROBERT - Laurent DELORT – Joachim SALVAN – Nicolas LE GUILLARD - Mmes Aline POUGET - Laurence TRÉMEAU – Virginie MARTIN – M. Lionel DUPLAIX – Mme Brigitte GARNIER.
Absents excusés : Mmes Marie-Anne LINGARD (pouvoir à S. Charron) -Catherine LOBO (pouvoir à A. Pouget) – MM. Patrick PILON (pouvoir à J. Salvan) - Adama MAR.
Absents : M. Pascal ANDRÉAZZA.
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie Charron
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 14
Excusés : 3
Absent : 1
Votants : 18
ORDRE DU JOUR
1) Budget
Demandes de subventions : Conseil départemental et PETR
2) Présence d’un distributeur automatique de billets sur la commune
3) questions diverses
Elections européennes : dimanche 9 juin
Manifestations : exposition de costumes du CADO (11 janv-8 fev)
remise prix maisons fleuries sam 20 janvier
ronde solognote dimanche 28 janvier
* * * * *
Le Conseil Municipal adopte le compte-rendu du 21 décembre 2023
2024/1 - Contrat régional de solidarité territoriale – PETR Forêt Orléans-Loire-Sologne: subvention 2024
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’aménagement de l’ancienne peupleraie en lieu de détente et sentiers d’interprétation, d’une surface d’environ 2,5 hectares. Ce dossier a été examiné par la commission EDDU. Il indique que ces travaux d’aménagement, dans le cadre du PETR, sont éligibles à subvention, à hauteur de 80%,
DEPENSES HT
Travaux
-installation 1 500.00 €
-préparation du site 14 000.00 €
-terrassement et circulation 87 140.00 €
-végétalisation 108 000.00 €
Total travaux 210 640.00 €
Honoraires 19 685.77 €
TOTAL 230 325.77 € Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
sollicite la subvention au titre du PETR, à hauteur de 80%, soit 184 260 €
s’engage à inscrire les sommes au budget 2024
charge Monsieur le Maire de signer toutes pièces relatives à ce dossier.
2024/2 - Demande de subvention Conseil Départemental – volet 3
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que dans le cadre des travaux d’aménagement de l’ancienne peupleraie en lieu de détente et sentiers d’interprétation, une demande de subvention peut être sollicitée auprès du Conseil département au titre du volet 3, pour l’acquisition du mobilier de ce nouvel aménagement. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Sollicite auprès du Conseil Départemental une subvention au titre du volet 3, d’un montant de 16 400 €, en vue de l’acquisition de ce matériel.
S’engage à inscrire les sommes au budget 2024
Charge Monsieur le Maire de signer toutes pièces relatives à ce dossier.
2024/3 - Convention de subvention : maintien distributeur automatique de billets dans le commerce
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la situation du commerce « Au Ventre Jaune » qui depuis 2021 a mis en place un distributeur automatique, et qui enregistre jusqu’à plus de 400 retraits mensuels. Afin de pérenniser ce service au milieu rural affecté par une carence de l’initiative privée, les collectivités ont la possibilité d’établir une convention avec le buraliste. Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention de la confédération des buralistes, qui serait d’une durée de 5 ans, pour un coût annuel à la charge de la commune de 8.340 €, payable chaque année avant le 31 mars. Ce dossier pourrait bénéficier d’une aide de la Région. Le Conseil municipal donne son accord pour la mise en place de cette convention afin que ce service de proximité soit maintenu pour la population.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention avec le commerce « Au Ventre Jaune » Sollicite auprès du Conseil Régional une subvention pour ce dossier
S’engage à inscrire les sommes aux budgets
Charge Monsieur le Maire de signer toutes pièces relatives à ce dossier.
Questions diverses
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la date des élections européennes, le dimanche 9 juin prochain. Quelques dates de manifestions :
-Remise prix des maisons fleuries, samedi 20 janvier
-Ronde solognote, dimanche 28 janvier
-Exposition des costumes du Cado à la Bibliothèque du 11 janvier au 8 février.
La séance est levée à 20 h.
La secrétaire de séance Le Maire
A.Pouget H. Nieuviarts