Arrêté - 107 les arretes 039 pm circulation dfil petit pas

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Arrêté - 107 les arretes 039 pm circulation dfil petit pas Document publié le Jeudi 1 février 2018 par la commune de Plouzané. Lien du pdf (Arrêté - 107 les arretes 039 pm circulation dfil petit pas)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, PLOUzZané

Hôtel de Ville - BP 7

29280 PLOUZANE signé électroniquement le 06/02/2018 Tel : 02.98.31.95.30 par BERNARD RIOUAL Fax : 02.98.49.31.33

ARRETE DU MAIRE

N°2018 - 039

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation - Défilé annuel du carnaval de l'association « A petit pas »

Le Maire de la Ville de PLOUZANE,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles : L2212-2, L2213-1 et L2213-2,

Vu le Code de la Route, notamment l'article L411-1,

Vu les arrêtés formant règlement général de police sur la commune,

Vu la demande exprimée par courrier en date du 01 Février 2018, par Madame Brigitte MEVEL, Présidente de l'association des Assistantes Maternelles « À petits pas» de Plouzané, d'organiser le carnaval annuel de l'association le mardi 13 Février 2018, de 9h 30 à 11 heures,

Considérant qu'il y a lieu, de règlementer la circulation sur le trajet du carnaval pour assurer la sécurité des usagers,

Sur proposition de Madame la Directrice Générale des Services de la ville de PLOUZANE,

ARRÊTE

ARTICLE 1. Madame Brigitte MEVEL, Présidente de l'association des Assistantes Maternelles « À petits pas » de Plouzané, est autorisée à organiser un défilé dans le cadre du carnaval organisé par l'association le mardi 13 Février 2018, de 9 h 30 à 11h 00, sur la voie publique par l'itinéraire suivant :

- Départ du bâtiment La Batterie, place Jules Ferry,

- Traversée de la place Jules Ferry et de la rue des Myosotis au niveau du passage piéton situé devant la pizzaria « So Pizz »,

- Traversée de la place du Commerce,

- Traversée de la rue Jean Jaurès pour accéder à l'EHPAD,

- Et retour, par la traversée de la rue Jean Jaurès et du cheminement de la voie arrière des magasins de la place du Commerce,

- Traversée de la rue des Myosotis au niveau du passage piéton, pour accéder à la place Jules Ferry, puis au centre Social.ARTICLE 2. La progression des enfants se fera sur une seule voie, dans le sens de la circulation.

ARTICLE 3. L'Organisatrice mettra en place un service d'ordre à l'avant, à l'arrière et sur toute la longueur de défilé,

ARTICLE 4, Le présent arrêté sera signifié à Madame Brigitte MEVEL, par lettre recommandée avec accusé de réception.

ARTICLE 5. Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de Plouzané, Madame la Présidente de l'association des Assistantes Maternelles de Plouzané « A petits pas >», Monsieur le Commandant de là communauté de brigades de Plouzané, Guilers, Le Conquet, le Policier Municipal et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui les concernent, de l'exécution du présent arrêté.

PLOUZANE, le 05 Février 2018

Affichage en date Le Maire

du: ©6 Fouwun 047

Décision rendue

exécutoire le : @ 4 far 2047 Bernard RIOUAL

JO RC.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Rennes, dans un délai de deux mois, à compter de la date portant caractère exécutoire.