Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 06 02 2025
Procès Verbal - PV du 16 02 2023
Convocation - CONVOCATION
Convocation - CONVOCATION 16052024
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 02 11 2022
Convocation - Convocation CM 9 03 2026
Convocation - CONVOCATION 4 12 2024
Convocation - convocation 27 January 2025 20h30
Convocation - CONVOCATION DU 21 03 2023
Convocation - Convocation conseil 11 12 2025
Convocation - CONVOCATION 16 02 23
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 16 02 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Famille,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE DE
SAINT-LÉONS
12780
Téléphone : 05 65 61 86 03
Télécopie : 05 65 58 80 82
mairie-saintleons@wanadoo.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION A LA PROCHAINE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 16 février 2023 à 19 h 30
à Salle du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver l'ordre du jour :
- Recours gracieux sur annulation arrêté éolienne de Verrières
- Adoption du RPQS de l'assainissement
- Adoption du règlement sur l'eau
- Achat des parcelles AH217 et AH 359 au Diocèse
- Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Saint-Léons, le lundi 06 février 2023
Le Maire, Jean-Michel ARNAL POUVOIR (1)
Je soussigné(e) donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 14 février 2023 à 19 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................2022 . Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum