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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1482 Convention danimation Dante Alighieri octobre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1482 Convention danimation Dante Alighieri octobre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/08/2023
RÉ PUBLI Q UE FRAN C AI S E Reçu en préfecture le 23/08/2023 @)5 EMHRNRE 'AGGLOMERATION D
Publié le 23/08/2023 BR A DE L'ALEIGEO!S
DÉPARTEMENT DU TARN ID : 081-248100737-20230823-DEC2023_1482-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°DEC2023_1482
Objet: Convention d'animation Dante Alighieri - octobre 2023
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 créant la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu la délibération du conseil communautaire du 9 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil à la présidente,
Considérant l'intérêt que présente une conférence-démonstration sur l'armée romaine, animée par René CUBAYNES, professeur honoraire du Lycée Lapérouse, spécialiste d'archéologie romaine vivante, action s'inscrivant en lien avec le pôle « Adulte » en mettant en avant le fonds documentaire des médiathèques et plus particulièrement les livres d'histoire,
DÉCIDE
Article 1° : De conclure une convention de partenariat avec madame Sara SABEDDU de l'association Dante Alighieri, 13 boulevard Edouard Andrieu 81000 ALBI, en vue de programmer une conférence-démonstration sur l'armée romaine, animée par René CUBAYNES, professeur honoraire du Lycée Lapérouse, spécialiste d'archéologie romaine vivante, à l’auditorium de la médiathèque Pierre-Amalric, le vendredi 13 octobre 2023 à partir de 18 h O0.
Article 2 : Le partenariat ne fait l'objet d'aucune rémunération de la part de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Article 3 : Le directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision.
Saint-Juéry, le 23 août 2023
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www. telerecours.fr
Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUÉRY
Tel : 05.63.76.06.06