Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241008+ +Liste+délibérations?t=1734098885
Déliberation - 20251209+ +Liste+délibérations?t=1765624323
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+02052023?t=1695724084
Déliberation - 20250428+ +Liste+délibérations?t=1751482225
Déliberation - 20251209+ +Liste+délibérations?t=1773078634
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+27062023?t=1695724576
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+09062023?t=1687247566
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+10102023?t=1705922990
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+ +CM+du+21032023?t=1687247
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+16012024?t=1719838142
Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Réguiny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibérations+ +CM+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 19 décembre 2023
N° d'ordre Objet des délibérations Décision
2023_12_01 Convention-cadre Petites Villes de Demain Adoptée
2023_12_02 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l'école publique Adoptée
2023_12_03 Contrat association OGEC Adoptée
2023_12_04 Subventions 2023 Adoptée
2023_12_05 Versement d'une subvention exceptionnelle Adoptée
2023_12_06 Motion de soutien au Groupe Hospitalier Centre Bretagne Adoptée
2023_12_07 Salle multifonctions : acquisition de mobilier Adoptée
2023_12_08 Installation d'une pompe de relevage - Stade de la Belle Aurore Adoptée
2023_12_09 Désignation d'un élu pour signature du dépôt et de la délivrance d'une autorisation d'urbanisme au nom du Maire Adoptée
2023_12_10
Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par
les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de
gaz
Adoptée
2023_12_11 Création d'un poste d'adjoint technique Adoptée
Affiché le 22 décembre 2023