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Compte-Rendu - compte rendu+du+20+juillet+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cheniménil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu+du+20+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2024 à 10 heures 30
Convocation du 16 juillet 2024
Sous la présidence du Maire, Joël MANGEL
Présents : Anne HISLER, Alain DANIEL, Adjoints
Jean-Jacques ROUSSEAU, Conseillers délégués,
Élie FRANCOIS, Christian BISTON, Michèle GASPARD, Christian VIRY, Michel VRIOTTE, Conseillers
Absents excusés : Joëlle HAAS – procuration à Joël MANGEL
Patrice HENRY – procuration à Alain DANIEL
Clara MARY – procuration à Anne HISLER
Tatiana LEJAL
Laëtitia COLOMBIER
Absent : Christophe VOEGELÉ
M. Michel VRIOTTE a été désigné secrétaire de séance
Le procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024 a été approuvé par le Conseil Municipal
Ordre du jour
1 /Baux commerciaux – 9 Grande Rue
2/Choix de l’architecte pour les travaux de l’école élémentaire
3/Règlement du Stade
Questions diverses
Informations diverses
1/Baux commerciaux– 9 Grande Rue
Monsieur le Maire expose la situation des deux cellules commerciales, 9 Grande Rue et les demandes de locations :
- la petite cellule commerciale de 40.40 m² à compter du 1er août 2024 à Madame LESTER Clarisse, pour une activité de vente et réparation de machines à coudre d’occasion ou neuves.
Le loyer mensuel sera de 210.00 € auquel s’ajoutent 10.00 € de charges (ordures ménagères).
- la grande cellule commerciale de 54 m² à compter du 1er août 2024 à Madame LESTER Clarisse, pour une activité de retouche, confection, atelier de couture, tricot broderie, vente de tous produits relatifs à la mercerie, dépôt de pressing et cordonnerie.
Le loyer mensuel sera de 310.00 € auquel s’ajoutent 10.00 € de charges (ordures ménagères). 2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE par 12 voix POUR de louer les cellules à Mme LESTER.
Un bail commercial sera établi pour chaque cellule par Maître Cathy PETITGENET, Notaire à Bruyères et le Maire est autorisé à signer tout document relatif à ce dossier.
2/Choix de l’architecte pour les travaux de l’école élémentaire
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le rapport d’analyse des candidatures et des offres concernant le marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
12 candidats ont répondu au projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide avec 12 voix POUR :
– de retenir l’offre l'agence FAIRESENS à CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES pour un montant total de 67 200,00 € HT qui apparaît comme la plus avantageuse à l’issue de l’analyse.
– d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat ainsi que toutes les pièces se rapportant à son exécution.
3/Règlement du Stade
La rénovation du stade et les travaux du terrain synthétique seront prochainement achevés. Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un projet de règlement régissant les conditions d’occupation et d’utilisation de l’enceinte sportive.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
APPROUVE, avec 12 voix POUR le règlement intérieur pourtant sur l’utilisation du stade Georges BOUCHER.
Le secrétaire de séance Le Maire, Joël MANGEL
Informations diverses
- Remerciements de l’Amicale des Donneurs de Sang pour la subvention
- Remerciements de la Gymnastique Volontaire de Cheniménil Docelles pour la subvention
- Remerciements du Président de l’OMSCL à la municipalité pour la subvention accordée.
Fin de la séance : 11h30