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Compte-Rendu - CR CM 2017 06
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 06)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
: SAVOIE
ARRONDISSEMENT
: ST
JEAN
DE
MAURIENNE
COMMUNE
: ALBIEZ
LE
JEUNE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
30
JUIN
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
trente
du
mois
de
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire. PRESENTS
: MM
REYNAUD
Jean-Michel,
PERNET
Florian,
WAX
Nicolas,
GORRE
Alfred,
DUSSUD
Alain,
SALLIERE
Robert.
EXCUSES
: MM.
CHAPPEL
Michel
(pouvoir
à M.
SALLIERE
Robert),
M.
OLIVIERI
Jérôme.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian.
Après
avoir
fait
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance
à dix-huit
heures
trente. ORDRE
DU
JOUR
I.
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
et
de
ses
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
2.
Prêt
Crédit
Mutuel
3.
Questions
diverses
1 —- DESIGNATION
DU
DELEGUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
SES
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
M.
le
Maire
expose
qu’en
vue
des
prochaines
élections
sénatoriales
il convient
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
du
conseil
municipal
et de
ses
suppléants.
Pour
la commune
d’Albiez-le-Jeune
il faut
élire
un
délégué
titulaire
et trois
délégués
suppléants.
Le
bureau
électoral
est
mis
en
place:
M.
Jean-Michel
Reynaud
président,
M.
Florian
Pernet
secrétaire,
MM.
Alfred
Gorré,
Robert
Sallière,
Alain
Dussud
et Nicolas
Wax
assesseurs.
Élection
du
Titulaire
: M.
Jean-Michel
Reynaud
est candidat.
Le
bureau
procède
au
vote
du
titulaire.
Résultats
du
vote
: votants
: 7 (dont
une
procuration),
suffrages
exprimés
: 7, Monsieur
Reynaud
recueille
7
VOIX. Il déclare
accepter
le mandat.
M.
Jean-Michel
Reynaud
est
élu
délégué
titulaire.
Le
bureau
procède
au
vote
des
suppléants.
MM.
Alfred
Gorre,
Alain
Dussud,
Florian
Pernet
sont
candidats.
Résultats
du
vote:
votants
: 7
(dont
une
procuration),
suffrages
exprimés
: 7,
MM.
Alfred
Gorré,
Alain
Dussud,
Florian
Pernet
recueillent
chacun
7
voix.
Il déclarent
accepter
le mandat.
Ayant
obtenu
le même
nombre
de
voix
à l’issue
du
même
tour
de
scrutin,
ils sont
classés
par
rang
d’âge,
M.
Alfred
Gorre
est élu
1°” suppléant,
M.
Alain
Dussud
2° suppléant,
M.
Florian
Pernet
3° suppléant.
1/2 2 —- PRETS
CREDIT
MUTUEL
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
Crédit
Mutuel
n’ayant
pas
encore
répondu
à notre
demande,
ce
point
est reporté
à une
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
3 — QUESTIONS
DIVERSES
- ONF
- Propositions
d’inscription
des
coupes
à
l’état
d’assiette.
Monsieur
le maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la lettre
de
M.
Évariste
NICOLÉTIS
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à asseoir
en
2018
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
1 - Approuve
l'État
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2018
présenté
ci-après
2 — Pour
les
coupes
inscrites,
précise
la destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et leur
mode
de
commercialisation
Proposition
d'Etat
d'Assiette
pour
la campagne
2018
Forêt
de
: ALBIEZ-LE-JEUNE
Mode
de
commercialisation
Type
de
coupe
Volume
Surface
à
|
Année
prévue
Proposition
Gré
à gré
Parcelle
(1)
présumé
désigner
(ha)
aménagement
ONF
(3)
Yadtooubii
contrat
bois
| Alitre vente
de
Commentaires
réalisable (m3)
€2)
ente publique
façonné
gré à gré
Délivrance
à la mesure
13
IRR
132
3,6
2017
2019
X
J
Dossier
application
RF
en
cours
(1) Type
de
coupe
: AMEL
Amélioration,
EM
Emprise,
IRR
irrégulière,
AS
sanitaire,
RA
rase,
SF
taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RGN
régénération
(2)
1
=
coupe
prévue
à
l'aménagement
sans
année
fixée
(3)
Proposition
de
l'ONF
: SUPP.
de
suppression
; voir
le
technicien
ONF pour
précisions
sur
les
motifs
de
report où
suppression
Prop
1
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et de
l’offre
de
bois
en
accord
avec
la municipalité - Ventes
de
bois
aux
particuliers
Le
conseil
municipal
autorise
l'ONF
à réaliser
les
contrats
de
vente
aux
particuliers
pour
l'année
2017
;
dans
le respect
des
clauses
générales
de
ventes
de
bois
aux
particuliers
de
l'ONF.
Ce
mode
de
vente
restera
minoritaire,
concernera
des
produits
accessoires
à l'usage
exclusif des
cessionnaires
et sans
possibilité
de
revente. Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Monsieur
Alain
Dussud
ou
son
représentant
assistera
au
martelage
de
la
parcelle
n°
13.
Ainsi
fait et délibéré les
jours,
mois
et an
ci-dessus
La
séance
est
levée
à
17
h
30.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
M.
Florian
PERNET
Jean-Michel RENAUD,
2/2
|
V
C
À