Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 052DEL23 SUBVENTION JUMELAGE AMARANTE
Déliberation - 086DEL22 SUBVENTION POMPIDOU
Déliberation - 084DEL23 SUBVENTION 2024 CCAS
Déliberation - 053DEL26 subvention PSMO
Déliberation - 084DEL25 Subvention COS acompte 2026
Déliberation - 031DEL26 Comite jumelage Stonehaven Designation
Déliberation - 030DEL26 Comite jumelage Amarante Designation
Convocation - 021DEL25 Sub exceptionnelle comite jumelage Amaran
Déliberation - D20240307014 subvention jumelage
Déliberation - 54.06.25 SUBVENTION JUMELAGE CME
Déliberation - 057DEL22 Subvention Jumelage Grosskrotzenburg
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - 057DEL22 Subvention Jumelage Grosskrotzenburg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
COMMUNE D’ACHERES
YVELINES
N°57
Objet :
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE
JUMELAGE DE
GROSSKROTZENBURG
Rapporteur : François DAZELLE
Date de la Séance :
04 OCTOBRE 2022
Date de la Convocation :
28 SEPTEMBRE 2022
Date d’affichage de la convocation :
28 SEPTEMBRE 2022
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 35
Membres présents : 27
Membres représentés : 8
Membres absents : 0
VOTE :
UNANIMITE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le 04 octobre à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de la Ville d’Achères
s'est réuni en séance sous la présidence de Monsieur Marc
HONORÉ Maire d’Achères, suite à La convocation faite plus
de cinq jours à l’avance et affichée à la porte de la
Mairie.
Etaient présents :
François DAZELLE, Martin DESSAIGNES, Céline CHASSIN,
Daniel GIRAUD, Katell LANDIER, Jean-François DEMAREZ
et Suzanne JAUNET
Maire-Adjoints
Jacques TANGUY, Camille VAUR, Dominique DESMET et
Evelyne BEAUDICHON
Conseillers Municipaux Délégués
Sarah SABOURIN, Yves FUZET, Nicole MARTIN, Véronique
LEBARBÉ, Jean-Paul DEMAREZ, Landry NKOUKA MILANDO,
Fatiha EL YAGOUBI, Olivier LE GOFF, Lydie AUGUIN, Jean-
Marc JUSTINE, Maëva CRUZ, Michèle FOUBERT, Annie-Nicole
M'BOÉ, Salim LESAGE, et Jessica DORLENCOURT.
Conseillers Municipaux
Etaient absents, excusés, ayant donné pouvoir :
Annie DEBRAY-GYRARD pouvoir à Marc HONORE
Gharib NAJI pouvoir à François DAZELLE
Abdelyamin DERRADJI pouvoir à Martin DESSAIGNES
Alisson ZANI pouvoir à Céline CHASSIN
Valentin GUILLAUME pouvoir à Daniel GIRAUD
Grégory SANCHEZ pouvoir à Jessica DORLENCOURT
Louis-Armand VIREY pouvoir à Michèle FOUBERT
Mourad MERGUI pouvoir à Salim LESAGE
Secrétaire de séance :
Jean-Paul DEMAREZ Direction Générale Adjointe des Services
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2022
N° 57 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE JUMELAGE DE GROSSKROTZENBURG
Le comité de jumelage de Grosskrotzenburg participe au maintien du lien Franco-Allemand, dont nous fêtons cette année les 50 ans. Un voyage a été organisé au mois de septembre, une délégation va
être accueillie au mois d'octobre.
Le comité de jumelage de Grosskrotzenburg sollicite donc une subvention exceptionnelle de 1.000 euros pour prendre en compte les différents frais engendrés par l’organisation des 50 ans du jumelage.
Dès lors, il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser le versement de cette subvention exceptionnelle au comité de jumelage de Grosskrotzenburg
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de subvention exceptionnelle du comité de jumelage de Grosskrotzenburg,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré
ARTICLE 1 : AUTORISE la Ville à verser une subvention exceptionnelle de 1.000 euros au comité de
jumelage de Grosskrotzenburg
ARTICLE 2 : DIT que les dépenses/recettes sont prévues au budget fonction 41, nature 6745
Fait et délibéré à Achères, le 16 décembre 2020
Pour extrait conforme,
Le Maire
Jübéraou publie (e
13 OCT. 2022