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Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Vœgtlinshoffen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Z~5pak3sI Jf 4tdM8rvkjXrvhVNURpJQutkklF4~RHyNy4JxrgYc3Z5Eb07VMV6i0BqR0PGUbsfiCv7xB19rC~KuLu~2puuqNHwS4 BzOl2pcHsr1CRHG8~T1yj3tixa4GewJKlisvbWmzV nynsTLkLBxvFxzqw5uIcxAsUFL9C3EbjoBu8jBSxe3IiwMgQkHwY0veyvMubclQyALOgCZJd5iYWK87qCLWci2QiSi8D9umZjRJAkl4wU0e46I99CWJr6G9W1I8fFXnI7mLjmf8iY BpM8ajwKMLMtS66Hrqd1J6ImsfwHlOM zVmyGhUwQ &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 30 juin 2016
Paraphe du Maire Page
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VOEGTLINSHOFFEN
SEANCE DU 30 JUIN 2016
L’an deux mil seize, le trente juin à 20 heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jacques CATTIN, Maire de Voegtlinshoffen.
Nombre de conseillers municipaux : 15
Présents : 13
Votants : 15
Etaient présents : M. CATTIN, M. FREUDENREICH, M. KRIEGER, Mme MAMPRIN, M. KAMMERER, Mme STOLL, M. ALTERMATT, Mme STRUB, Mme MEYER, Mme SCHULLER, Mme LASEK, M. FUCHS et M. IMMELE.
Excusés : M. GRANDMOUGIN (procuration à M. KAMMERER)
Mme DUBS (procuration à M. CATTIN)
ORDRE du JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 mai 2016
2. Rapport des Adjoints
3. Information sur le PLU
4. Désignation d’un coordonnateur pour le recensement 2017
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Validation de la signalétique du village en alsacien
7. Affaires diverses
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2016
Le procès-verbal du 4 mai 2016 transmis aux membres du Conseil Municipal est validé.
2. RAPPORT DES ADJOINTS
Fabrice KRIEGER
Monsieur Fabrice KRIEGER informe des points suivants :
Communauté de communes PAROVIC :
La fête de la Grande Lune a été annulée. Des orages étaient annoncés durant le weekend end de la
manifestation (pas de solution de repli sur le site en plein air).
La MJC des 3 Châteaux s’est vu attribuée une subvention de 150 € pour l’organisation de la course à
pied du Rabseppi à travers le village et le vignoble qui se tiendra le 16 juillet prochain. Près de 300
coureurs sont attendus.
Pour mémoire, le Grand Pays de Colmar a réalisé une thermographie aérienne sur les communes
membres afin que les foyers du territoire puissent disposer d’une évaluation de la déperdition
énergétique de leurs habitations. Le montant définitif de la campagne pour Voegtlinshoffen est de Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 30 juin 2016
Paraphe du Maire Page
190,94 €. La communauté de communes a minimisé la charge résiduelle pour les communes en
contribuant à 10.000 € au financement de l’opération.
Comité des fêtes :
La fête du vin du village qui se déroulera les 16 et 17 juillet prochains se prépare activement. Les 10
associations locales, membres du comité des fêtes, sont partie prenantes de la manifestation. Près
d’une centaine de bénévoles se succèdera tout le weekend end pour tenir les stands de restauration,
buvettes et billetterie.
Le programme des animations est ambitieux (course à pied, spectacle d’effeuillage burlesque,
expositions, cérémonie religieuse en plein air, concours du bacchus, feu d’artifice…).
Comme pour l’édition de 2014, toute la place de la mairie et le départ de la Rue du Schauenberg seront
interdits à la ciculation pour permettre la mise en places des chapiteaux, de la piste de danse et du
podium. La cour de l’école sera également investie.
Jean-Pierre FREUDENREICH
Monsieur FREUDENREICH informe des points suivants :
Urbanisme
➢ Déclarations de travaux : MONTFEUILLARD Frédéric, installation d’un vélux ➢ Permis de construire : THOMAS Clément, construction d’une habitation Sous respect des dispositions fixées par le P.O.S.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA PLAINE DE L’ILL (SIEPI) - 23 juin 2016 Monsieur FREUDENREICH communique sur le rapport annuel 2015 concernant l’Eau Potable avec les consommations, les longueurs de réseaux, ainsi que les différents travaux effectués sur le réseau et les ouvrages. Le document complet est disponible en mairie et accessible sur le blog de la Commune. NB : le document complet fait état de la partie assainissement qui n’est pas de la compétence du SIEPI pour Voegtlinshoffen.
Cécile MAMPRIN
Madame MAMPRIN informe des points suivants :
SIVU du RPI
- Le conseil d’école du 3ème trimestre s’est déroulé jeudi 23 juin à Husseren-les-Châteaux. Sandrine Lasek y a représenté la commune. Dès la rentrée, Madame Jung sera présente à l’école de Voegtlinshoffen les mardi et vendredi matin pour assurer ses fonctions de direction (au lieu du jeudi actuellement). Les exercices d’évacuation organisés par l’école en partenariat avec les pompiers du corps local se sont bien déroulés.
- Départs : Mmes Riss, Sand et Hohenadel partant en retraite, Mme Vial et M. Langenbach quittant le RPI, une réception de départ a été organisée le 30/06 par le SIVU. Chacun s’est vu remettre un cadeau de départ.
- Départ de Marie-Jeanne Hohenadel : Marie-Jeanne Hohenadel est employée en tant qu’ATSEM par le SIVU depuis 1998. Auparavant, elle était employée par la commune de Voegtlinshoffen depuis 1988, d’abord en tant que femme de ménage puis en tant qu’ATSEM. La commune la mettra à l’honneur lors Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 30 juin 2016
Paraphe du Maire Page
de l’apéritif du Rabseppi et lui remettra des bons cadeaux pour la remercier de ses nombreuses années au service de notre école.
- Travaux : la directrice de l’école a fait parvenir à la commune une demande de différents travaux à réaliser à l’école durant l’été. Le point sera fait à ce sujet avec l’enseignante de CM1/CM2 avant la fin de l’année scolaire.
COMMUNICATION
- Site Internet : préalable à la mise en ligne, la réservation du nom de domaine auprès d’OVH est en cours de validation.
- Bulletin communal : la sortie du numéro juillet/août de la feuille de vigne est fixée au mardi 12 juillet. Entre autres, nous traiterons du programme du Rabseppi, des départs au sein du RPI, de l’examen de fin d’année des JSP, de la fin de saison des quilleurs, de la démarche zéro pesticides, des infos concernant la rentrée scolaire… La date limite de retour des infos à publier est fixée au 8 juillet.
DIVERS
- Un devis a été demandé concernant l’installation de deux buts de basket complets avec dispositif anti- vandalisme ainsi que pour les vérifications obligatoires qui incombent à la commune. Le devis est d’un montant de 3800 € TTC.
Le conseil municipal décide d’étudier un projet global à plus long terme concernant le terrain de sport situé à côté du parking de la salle polyvalente.
3. INFORMATION SUR LE PLU
A ce stade de la transformation du POS en PLU, deux réunions publiques ont eu lieu :
Le 24 mars 2016 pour le PADD ainsi que le dossier d’études préalables,
Le 28 juin 2016 pour présentation du règlement.
Suite à une bonne communication préalable à ces deux réunions, une soixantaine de personnes étaient
présentes à chaque fois. L’affichage de 3 documents (PADD et extraits du diagnostic) a été réalisé après
la 1ère réunion avec mise à disposition des documents et d’un registre. Lors de ces deux réunions
Monsieur ROLLI, chargé de mission de l’ADAUHR, était présent pour éclaircir les différents points et
répondre aux différentes questions posées par les personnes présentes. Tous les documents présentés
restent des projets et ne seront validés qu’une fois le PLU approuvé par le Conseil Municipal.
4. DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR POUR LE RECENSEMENT 2017
Monsieur le Maire informe que le prochain recensement se déroulera en janvier 2017. A ce jour un coordonnateur doit être nommé. Après discussion, Madame Christelle PFLEGER est désignée pour accomplir la mission de coordonnateur.
5. DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
Monsieur le Maire informe que la commune a renoncé à 3 déclarations d’intention d’aliéner pour les parcelles AB 22, AB 23 et AA 134/95.
6. VALIDATION DE LA SIGNALETIQUE DU VILLAGE EN ALSACIEN
Suite à la validation de la signalétique du village en alsacien, et après consultation de plusieurs habitants, le conseil municipal retient le nom de VEGELSHOFA. Un panneau sera commandé et installé à chaque entrée de village. Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 30 juin 2016
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7. AFFAIRES DIVERSES
➢ Monsieur le Maire informe sur les contacts avec le PNRBV (Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges) sur la renaturation de la carrière.
➢ Monsieur FUCHS communique sur l’audit en cours concernant les Libellules.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au Lundi 5 septembre 2016 à 20 h 00. Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 30 juin 2016
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APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VOEGTLINSHOFFEN - SEANCE DU 30 JUIN 2016
ORDRE du JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 mai 2016
2. Rapport des Adjoints
3. Information sur le PLU
4. Désignation d’un coordonnateur pour le recensement 2017
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Validation de la signalétique du village en alsacien
7. Affaires diverses
Nom/Prénom Qualité Signature Procuration
CATTIN Jacques Maire
FREUDENREICH J-Pierre Adjoint au Maire
KRIEGER Fabrice Adjoint au Maire
MAMPRIN Cécile Adjoint au Maire
GRANDMOUGIN Benoît Conseiller municipal Procuration à Mr KAMMERER
STOLL Léa Conseiller municipal
KAMMERER Thierry Conseiller municipal
DUBS Laurence Conseiller municipal Procuration à
Mr CATTIN
MEYER Valérie Conseiller municipal
ALTERMATT Cyrille Conseiller municipal
STRUB Véronique Conseiller municipal
LASEK Sandrine Conseiller municipal
FUCHS Raphaël Conseiller municipal
SCHULLER Sandrine Conseiller municipal
IMMELE Marc Conseiller municipal