Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 0051 Subvention a lAmicale des Sapeurs Pompie
unknown - 1688656505 2023.14 Subvention a lamicale des sapeu
Déliberation - 2026 10 Subvention 2026 VVN Fonctionnement
Déliberation - 1671005599 DCM20221128 3 Subvention a lAmicale des
Conseil Municipal - 1767603592 DCM 20251217 4 Subvention a lAmicale de
Déliberation - DELIBERATION N°2023 03 03 SUBVENTION EXCEPTIONNELL
Déliberation - 072 2024. DCM Subvention exceptionnelle lAmicale D
Déliberation - 1738573846 DCM 20241105 12 Subvention a lamicale d
Déliberation - d17 subvention a danse modern pavilly et a lamical
Déliberation - 2025 16 Subvention 2025 a lassociation Ville Villa
Déliberation - 2026 72 Subvention de fonctionnement a lamicale des sapeurs pompiers
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valentigney.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 72 Subvention de fonctionnement a lamicale des sapeurs pompiers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Doubs
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de VALENTIGNEY
Commune de VALENTIGNEY 25700
EXTRAIT n° 2026-72
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 9 juin 2026
L'An Deux Mille Vinet-Six, le 9 juin 2026, le Conseil Municipal de la Commune de VALENTIGNEY s'est réuni, en mairie, salle du conseil à Valentigney, à dix-neuf heures trente, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Philippe GAUTIER, Maire.
Nbre de Conseillers
Municipaux en
exercice : 33
Nbre de membres
présents : 31
Nbre de suffrages
exprimés : 33
Présents : MM. Mmes. Philippe GAUTIER. Lise VURPILLOT. Denis
NEDEZ. Martine MICHAUD. Arnaud PAVILLARD. Anne-Lise GARCIA.
Arnaud JACQUOT. Stéphanie GAUTIER. Armando LOPES. Omar RABET.
Thierry MAILLOT. Maud PELISSIER. Roland GAMBERI. Nourredine
DRAYAF. Claudia FERNANDES. Coralie GUILLAUME. Philippe CURIE.
Mélanie GREMILLET. Daniel FERNANDES. Elodie LERALE. Oktay
OKTEM. Nathalie LIARD. Cyril DAMOTTE. Emilie BARBIER. Nadine
MERCIER. Gérard PAYOT. Anne MAGNIN-FEYSOT Carlo MIGUEL.
Malika DRICI. Patrice MARTIN. Michel TREPPO
Excusés : Dominique DANGEL. Martine LAMBERT
Absents :
Pouvoirs : Dominique DANGEL donne pouvoir à Lise VURPILLOT
Martine LAMBERT donne pouvoir à Philippe GAUTIER
DATE D'ENVOI DE LA CONVOCATION : le 2 juin 2026
Secrétariat de séance: il a été procédé, conformément à l'article L. 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil, Monsieur Arnaud PAVILLARD ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été élu pour remplir ces fonctions qu’il a acceptés.
È SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS
Accusé de réception en préfecture
025-212505804-20260609-2026-72-DE
Date de télétransmission : 19/06/2026
Date de réception préfecture : 19/06/2026A
A4
MIS EN LIGNE LE
Extrait du registre des délibérations n°2026-72
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS
Monsieur le Maire rappelle que l’amicale des sapeurs-pompiers sollicite le versement d’une
subvention de 200 € qui contribuera au financement de leurs activités annuelles.
L'exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal, après en avoir valablement délibéré,
A L’'UNANIMITE des voix présentes et représentées :
- AUTORISE le versement de la subvention 2026 à l’association à l’amicale des sapeurs-
pompiers
- DIT que la présente délibération sera :
Transmise à Monsieur le Sous-Préfet de Montbéliard,
Notifiée à Monsieur le comptable public du Service de Gestion Comptable de Montbéliard,
Publiée et affichée conformément aux textes en vigueur.
Tout recours contre la présente délibération doit être formulé auprès du Tribunal
Administratif compétent dans les deux mois, à partir de sa publicité et/ou sa notification et de sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Certifié exécutoire,
CM DU 9 JUIN 2026
Accusé de réception en préfecture
025-212505804-20260609-2026-72-DE
Date de télétransmission : 19/06/2026
Date de réception préfecture : 19/06/2026
22/06/2026