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Arrêté - ARR 2023 07 1005
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 07 1005)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
PAS NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES FORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-07-AS
ATELIER SENSIBILISATION ENVIRONNEMENT CPIE
PLACE DU 18 JUIN
MARDI 25 JUILLET 2023
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU je Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de l'Atelier Sensibilisation Environnement CPIE sur la partie piétonne de place de l'appel du 18 juin,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation de l'Atelier Sensibilisation Environnement CPIE, la
partie piétonne de la place de l’Appel du 18 juin sera réservée :
e Mardi 25 juillet de 9h à 18h30.
ARTICLE 2:Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police
Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service
de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur
le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de
Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le
délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de
Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication
ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a
préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur:Mef, te. 12 juillet 20
Le Mare : ;
Philippe BA
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
+ Mme l'Adjoint délégué à l’action Economique, au Tourisme et à l'Evènementiel, + M. FAdjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
. Direction du Service de la Police Municipale,
. Direction des Services Techniques Municipaux,
. Direction de la Communication,
. Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
+ M. le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers,
° M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
ATELIER SENSIBILISATION
ENVIRONNEMENT
CPIE
LA PLACE
DE L'APPEL DU 18 JUIN
SERA RESERVEE
MARDI 25 JUILLET DE 9H A 18H30
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2