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Déliberation - Deliberation n°80 Creation de poste Service Affaires Culturelles
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°80 Creation de poste Service Affaires Culturelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Famille,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 03 juillet 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 27 juin 2024, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Béatrice BOTHIER étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2024/80 ur cz .. eprésentés 6 En date du 03 juillet 2024 Votants 28
Portant sur : Exprimés 28
Création de poste - Service Affaires Culturelles ee .
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIFBSCHUTZ, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID. Représentés : Monsieur Patrice POT par Monsieur Serge MEYER, Madame Florence LE BEC par Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur François VENEL par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Patrick BENAYOUN par Madame Monique LE GOFF, Madame Stéphanie MERCIER par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Madame Christelle THORÉ.
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Le Code Général de la fonction publique,
Vu Le décret n°86-68 du 13 janvier 1986 relatif aux dispositions de détachement, de disponibilité, de congé parental des fonctionnaires territoriaux et à l'intégration,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
autorise Monsieur Le Maire à créer un poste d’Adjoint du Patrimoine Principal de 2°" classe à temps complet à compter du 1° septembre 2024.
précise que Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Commune.
À AIXE SUR VIENNE, Le 03 juillet 2024
René ARNAUD Béatrice BOTHIER
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 05 juillet 2024, date de sa publication.
Mise en ligne le 09 juillet 2024
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