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Déliberation - Liste delibs examinees CM 20231026?x25902
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM 20231026?x25902)
Thèmes du document : Énergies, Bois et produits du bois, Consommateurs,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2023
1 - Election d'un Maire délégué - Commune déléguée de Chaudron en Mauges
2 - Choix du nombre d'Adjoint au Maire délégué de Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
3 - Election d'un Adjoint au Maire délégué - Chaudron en Mauges
4 - Indemnités des élus - Modification des bénéficiaires - ADOPTÉE
5 - Transfert de Compétence "Eaux Pluviales Urbaines" - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées -
Approbation du rapport - ADOPTÉE
6 - Transfert de Compétence "Eaux Pluviales Urbaines" - Modification du montant des attributions de compensation -
ADOPTÉE
7 - Convention CAUE - Organisation d'un concours de Maîtrise d'Oeuvre - Equipement scolaire et périscolaire -
Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
8 - Protocole transactionnel pour hausses des prix imprévisibles liées au marché de travaux pour la création d'un accueil
périscolaire et un espace mixte mairie annexe-bibliothèque - Saint Rémy en Mauges - Lot n° 6 Menuiseries bois -
DELION - ADOPTÉE
9 - Budget Pôle Santé - Décision Modificative n° 1 - ADOPTÉE
10 - PLU - Modification n° 2 - Exemption d'évaluation environnementale - ADOPTÉE
11 - Acquisition parcelles 313AH79, 313AH80 - Rue du Bas Chemin - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
12 - Désaffectation et déclassement parcelles 033A1996 et 033A488 - Rue du Haut Verger - La Boissière sur Evre -
ADOPTÉE
13 - Cession parcelles 33A488 et A1996 - Rue du Haut Verger - La Boissière sur Evre - ADOPTÉE
14 - Désaffectation et déclassement des parcelles 137B712, B797 et B798 - Lieu-dit Surge - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
15 - Échange - Parcelles communales 137B712 B 9797 B798 parcelles privées 137B711, B772 et B793 - Lieu-dit
"Surge" - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
16 - Dénomination nom de voie - Parc d'Activités Les Alliés n° 2 - Le Fuilet - ADOPTÉE
17 - Dénomination nom de voie - Lotissement "Le Potier" - Le Fuilet - ADOPTÉE
18 - Dénomination nom de voie - impasse de Fenil - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
19 - SIEML - Travaux d'éclairage terrain synthétique - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
20 - SIEML - Délibération annuelle sur opérations de dépannage - Septembre 2022 à août 2023 - ADOPTÉE
21 - Maintenance chauffage - Lot n° 3 "Grande hauteur" - Résiliation du marché - ADOPTÉE
22 - Projet de modifications statutaires de la SPL Alter Public relatif à l’objet social - ADOPTÉE
23 - Loi relative à l'Accélération de la Production des Energies Renouvelables (APER) - Modalités de concertation -
ADOPTÉE
24 - Convention APF - Dispositif DAMAR - Partenariat avec le Service Enfance Jeunesse - ADOPTÉE
25 - Participation financière frais de scolarité - Commune d'Orée d'Anjou - ADOPTÉE
26 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE