Procès Verbal - convoc CM 25 11 2025

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Procès Verbal - convoc CM 25 11 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hastingues. Lien du pdf (Procès Verbal - convoc CM 25 11 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, “at ngues avril

Hastingues, le 20 novembre 2025

Objet : convocation

Ns réf. : 2025-04/convoc

Madame, Monsieur,

J'ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le 25 novembre 2025 à 18h30 à la Mairie de Hastingues

Ordre du Jour

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Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025

Finances

Régime indemnitaire : actualisation

Participation employeur pour la protection sociale complémentaire Santé aux agents Renouvellement de la mise à disposition du secrétariat de mairie auprès du SIVU RPI Hastingues-Sames, de l’AFR de Hastingues et de l’AFR Lajuzan

Renouvellement du marché électricité — gaz — éclairage publie 01/01/2026 au 31/12/2028 Convention avec |’ ADACL à renouveler au 01/01/2026 au 31/12/2028 Approbation et signature convention Territoriale Globale CCPOA

Signature renouvellement convention services partagés « fauchage » du 01/01/2026 au 31/12/2027

Approbation de la modification des statuts de la CCPOA — actualisation Questions diverses et actualités

e Pétition pour la création d’une maison de la chasse reçue le 16/10/2025

Association Solution aidants

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Budget primitif 2026 : investissement à reporter

Animation de Noël : 13 décembre 2025

Comptant sur votre présence,

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sincères salutations.

Le Maire,

Corine de Passos