Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - as EP Trvx
PLU - Annexes - as EP Reg
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Annexes - as document graphique
PLU - Annexes - as EP Diag
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Annexes - as AEP zonage
PLU - Annexes - as assainissement shema
PLU - Annexes - as zonage EP Reg
PLU - Annexes - as assainissement zonage
Compte-Rendu - 20200203
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200203)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE
QUINTAL
HAUTE-SAVOIE
Compte-rendu du conseil municipal du 3 février 2020
Date de convocation : 27 janvier 2020
L'an deux mille vingt, le 3 du mois de février, à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire de Quintal.
Présents : Mesdames Fabienne ROUGE-PULLON, Michelle HEZARD-BUISSON, Arlette
CATHELIN, Annie WILK, Patricia CHASSON et Brigiette THIERRY-AUDUBERT Monsieur Alain JACOBEE et Dominique REVIL
Pouvoirs : Monsieur Nicolas GILET donne pouvoir à monsieur Patrick BOSSON, monsieur
Lionel FAURE donne pouvoir à madame Fabienne ROUGE-PULLON
Absents : Madame Armelle FROMAGET
Secrétaire : Monsieur Alain JACOBEE
Ordre du jour :
2020-01 : Office national des forêts (ONF) — Programme d'actions pour l’année 2020
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire, a voté pour les sujets suivants :
2020-01 : Office national des forêts (ONF) — Programme d’actions pour l’année 2020
Monsieur le maire propose un devis de travaux touristiques à réaliser en 2020 de l'office national des forêts, pour un montant de 2850,04€ HT, soit 3135,04€ TIC :
Travaux d'entretien des pistes et des chemins forestiers :
localisation : sentiers du Milieu, Neuf, Charbonnières, Lautarets, Chapoli, de la Côte, de
la Rosse, de la Combe.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Article 1 : autorise le maire à signer le devis pour un montant de 3135,04€ TTC Article 2 : la dépense sera inscrite au budget primitif 2020 au chapitre 11 (charges à caractère général) imputation 61524 (entretien de bois et forêts).
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 - mairie@quintal.fr