PLU - Annexes - ann san

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PLU - Annexes - ann san

PLU - Annexes - ann san

PLU - Annexes - ann san

PLU - Annexes - ann san Document publié le Vendredi 3 janvier 1992 par la commune de Chanteloup. Lien du pdf (PLU - Annexes - ann san)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire, 6-2 ANNEXES SANITAIRESCOMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Sommaire

1- Alimentation en eau potable... 2

1.1 Les installations existantes À

1.2 Les besoins en eau de la commune 3

2- Assainissement des eaux usées et pluviales .

2.1 Généralités …

2.2 Etat des équipements individuels ….

2.3 Aptitude des sols à l’assainissement individuel... 5

3= Réseaud’eau pluviales 25

4- Ordures MÉRAGÈTES rrrrrrrrrrrrrrnrrnrnrnrennenennemerneenrnnreeennreneenennenee 25

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 4COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

1- Alimentation en eau potable

1.1.1 Généralités

L'article 1 de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992 stipule que : « L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général ».

Selon l’article L.1321-2 du code de la santé publique, « Toute personne qui offre au public de l’eau en vue de l'alimentation humaine est tenue de s'assurer que cette eau est propre à la consommation ».

Les zones destinées à l'urbanisation devront, par conséquent, être desservies par un réseau de distribution publique.

1.12 Les volumes produits et la ressource en eau

La commune de Chanteloup est alimentée en eau potable par le Syndicat des eaux de Cérences, à partir de la station dite de Ver qui traite les eaux de la rivière « l'Airou ».

En 2004, le volume total mis en distribution par le Syndicat était de près de 569 000 m°. Et plus de 225 000 m° ont été exportés vers d’autres syndicats.

Parmi les 3 649 abonnés desservis par le Syndicat d'Alimentation en Eau Potable, moins de 4% sont localisés sur la commune de Chanteloup (142 abonnés). En considérant une consommation moyenne d'environ 110 litres par jour et par habitant, il peut être estimé une consommation annuelle d'environ 11 120 m° pour la commune de Chanteloup (soit 4% de la consommation de la totalité de la consommation du Syndicat pour l'année 2004).

En 2005, à l'échelle du Syndicat, la consommation en eau potable est répartie de la manière suivante :

2005

Volume consommé Env. 365 800 m°

- par les abonnées domestiques Env. 290 500 m°

%) 79,4%

- par les industriels Env. 75 300 m°

%) 20,6%]

Nombre d'abonnées domestiques Env. 3 650

Consommation journalière par abonnés domestiques Env. 218 litres

nsommation journalière par mén : us Darsonnee par ménage) _. ENV TIONtES

Lors des derniers contrôles effectués par la DDASS, l'eau distribuée était conforme aux exigences de qualité (limites et références) en vigueur.

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 2COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

1.1.3 4.2.6. Protection des eaux potables

Aucun point d'eau servant à l'alimentation en eau potable, ni périmètre de protection de point d’eau n'a été recensé sur la commune.

Une estimation de l'augmentation à venir de la population peut être faite à partir des perspectives de développement démographique et économique inscrits dans le Projet de d'Aménagement et de Développement Durable :

(recensement provisoire au 1° janvier 2004)

Population en 2008 (estimation communale) :

Population supplémentaire estimée dans le PADD : 200

Aucun développement économique important n'est envisagé sur la commune.

Cette estimation permet d'établir un chiffre prévisionnel de consommation d'eau à l'échéance du PADD :

Population totale estimée à l'horizon d'une dizaine d'années :.. 500 Consommation journalière par habitant :................. 110 litres/jour (moyenne à l'échelle du syndicat)

Consommation annuelle projetée : 20.075 m°

La prise en compte du projet de développement communal permet d'aboutir à une estimation des besoins d'approvisionnement en eau potable de 20.075 m° par an à l'horizon 2015, soit une augmentation d'environ 8.950 m° par rapport à 2004.

L'accroissement prévu de la demande en eau potable pourra être assuré par le Syndicat et les équipements. Un renforcement des réseaux sera néanmoins nécessaire pour desservir dans de bonnes conditions les futures zones à urbaniser, notamment au Sud- Ouest du cœur de bourg, ainsi qu’au Gaillarbois.

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 3COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

2- Assainissement des eaux usées

et pluviales

Conformément aux dispositions de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, les réflexions sur l'élaboration du P.L.U. devront intégrer les problématiques de la gestion des eaux pluviales et de l'assainissement des eaux usées.

Conformément à l’article L.123-1 complété par la loi sur l'Eau, la commune délimite après enquête publique les zones d'assainissement collectif où la commune est tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation des eaux usées; et les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont seulement tenues, afin de protéger la salubrité publique, d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement et, si elle le décide, son entretien.

L'étude de Schéma Directeur d'Assainissement a été réalisé par le bureau d'études SETEGUE pour le compte de la commune de Chanteloup. Cette étude a fait l’objet de rapports de phase 1 et 2 (juin-juillet 2004) et d'un dossier d'enquête publique (décembre 2004) établi sur la base d’une délibération prise par le Conseil Municipal en date du 18 novembre 2004.

Après de nombreuses réflexions et études complémentaires, le Conseil Municipal de Chanteloup a réitéré son souhait de maintien d’un assainissement non collectif pour l'ensemble des logements et établissements existants sur le territoire communal. Le Schéma Directeur d'Assainissement, avec un zonage d'assainissement non collectif sur l'ensemble du territoire communal, a ainsi été approuvé par délibération en date du 27 mars 2009.

(source : SETEGUE -— Etude de zonage d'assainissement)

L'étude de zonage d'assainissement a été l’occasion d’enquêter les propriétaires ou locataires des logements localisés sur le territoire communal de Chanteloup.

L'analyse des caractéristiques locales a porté sur trois points :

typologie de l'habitat,

- étude des sols,

- système d'assainissement.

2.2.1 Du point de vue de la typologie de l'habitat

Les contraintes relatives à la mise en œuvre de l'assainissement non collectif sont relativement peu importantes. En effet, pratiquement tous les logements disposent d'une surface de terrain suffisamment importante pour permettre la mise en place d’une filière d'assainissement non collective (minimum 200 m?).

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 4COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Il est à noter toutefois que six logements ne disposent pas d'une surface parcellaire suffisamment importante pour envisager la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif. Ces logements sont concentrés dans le bourg (3) et les hameaux «La Croix Filleule » (2) et le « Gaillard Bois » (1). Pour ces logements, l'assainissement collectif est préférentiellement préconisé ou le traitement des effluents par un système dérogatoire sous réserve d'acceptation par les services concernés (DDASS).

Pour les autres logements situés dans le bourg et à proximité (représentant environ 2/3 des logements recensés), la densité de l'habitat et l'absence de contraintes d'habitat permettent d'envisager les modes d'assainissement collectif et non collectif.

Pour le reste des logements, soit 1/3 des logements et établissements étudiés, l'analyse de l'habitat a montré une densité d'habitat très faible. Ainsi, seul le recours à l'assainissement non collectif peut être envisagé pour ces logements.

2.2.2 Du point de vue de l’étude des sols

Les sols rencontrés sur le secteur d'étude dénotent majoritairement une aptitude favorable à la pratique de l'épuration par épandage des eaux usées dans le sol naturel (69%) des logements concernés.

Cependant, pour 27% des logements, le recours à des filières utilisant un sol reconstitué pour l'épuration des effluents (type lit filtrant à flux vertical drainé ou tertre d'infiltration) s'avère nécessaire. Les effluents épurés doivent ensuite être dispersés dans le milieu naturel par des dispositifs drainés, nécessitant le recours ou la création d'exutoire (mare ou fossé).

2.2.3 Du point de vue de l’assainissement existant

Tous les logements de la commune de Chanteloup sont équipés d'un dispositif d'assainissement non collectif.

De l'exploitation des questionnaires (taux de réponse de 78,3%), il en ressort les informations suivantes concernant les conformités des installations :

-__ conforme : 44,6%

- non conforme : 9,8%

- non conforme et polluant : 27,7%

- non identifiable : 17,9%

La carte d'aptitude des sols réalisée au titre du schéma d'assainissement est un document d'orientations et non de prescription.

Cinq unités pédologiques ont été rencontrées sur le territoire communal, chacune classées en fonction de leur aptitude à l’assainissement autonome :

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 5COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Tableau récapitulatif de l’aptitude des sols à l’épuration

Type pédologique Aptitude Filière type Unité 1.1 : sols limoneux ou , limono-sableux Bonne Tranchée d'épandage

Unité 1.2 : sols limoneux ou , ve limono-sableux sur limons Moyenne Trenchée Me à faible argileux pi A . : Tranchée d'épandage à faible Unité 1.3 : sols limoneux Moyenne à profondeur surdimensionné profonds sur horizon mauvaise É

d’altération (grès schisteux) Lit filtrant vertical drainé

Unité 2.1 : sols limoneux Moyenne Tranchée d'épandage profonds sur horizon

me : Tranchée d'épandage à faible Unité 2.2 : sols limoneux peu :

épais sur horizon d’altération Es PÉRCEUR

(grès schisteux) Lit filtrant vertical drainé

Unité 3 : sols limoneux stable Moyenne nE nur

Unité 4 : sois IEnoneux LL Mauvaise Lit filtrant vertical drainé argile limoneuse à argile

Unité 5 : sols hydromorphes Nulle Tertre d'infiltration

La commune ayant choisie le mode d'assainissement autonome pour l’ensemble de son territoire, le cabinet PLANIS, conformément aux recommandations de la DDASS, a mené des études complémentaires dans le but de sonder les terrains qui pourraient être ouverts à l'urbanisation et non étudiés en 2004 par le cabinet SETEGUE.

Les sondages réalisés (environ 80) ont montré pour la quasi-totalité la possibilité de mise en œuvre de filières classiques, de type tranchée d'épandage, avec pour certaines des contraintes de faible profondeur (25 cm).

Carte diagnostic de l’aptitude des sols à l’assainissement individuel

itude des sols à l'assainissement autonome

(Source : B.E. SETEGUE)

Aptitude bonne (unité 1.1)

7: Aptitude moyenne (unités 1.2, 2.1 2.2, 3)

Aptitude mauvaise (1.3, 4)

2 Aptitude nulle (unité 5)

{Source : PLANIS)

+ Epandage classique

+ Epandage classique non envisageable

PLANIS ANNEXES SANITAIRESCOMMUNE DE CHANTELOUPCOMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Commune de CHANTELOUP

Aptitude des s0ls à l'assainissement Indtkiuel ù

13

14

fe |

LE 4 391

=

H @ Sondages effactués an 2006 }

L] 37 Numero de Sondaps

37 Numero de parcalle Echelle: 14/2500 EX LL

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 8COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Aptitude des sols à l’assainissement autonome

des terrains constructibles de CHANTELOUP

Numero 1 2 3 de tarière

sur le plan

N°parcelle 642 642 625

0-15 Terre Végétale et

limon Terre Végétale dense

15-20

Limon brun

20-35 . Limon un peu sableux

35-45 Limon brun sableux

Limon sableux

45-60

Limon sableux

60-80 Sable jaune un peu

limoneux

80-85

85-95 Sable à cailloutis Sable jaune limoneux,

à cailloutis Sable limoneux

95-100 Arrêt sur couche de

cailloux et sable

Remarque

Epandage classique

(15 m par chambre)

Epandage classique

(15 m par chambre)

Epandage classique

(15 m par chambre)

PLANIS ANNEXES SANITAIRESCOMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de 4 5 6 tarière sur le

plan

N°parcelle 642 642 118

0-20 Terre végétale, Limons bruns limoneuse

Limons sableux

20-40 Limons bruns a . cailloutis

Limons sableux

40-50

Limons sableux a

cailloutis

50-60

Limons sableux

Limons plus sableux

60-80

Limons sableux

80-100 Sables limoneux Sables limoneux

100-110 Sables limoneux bruns

Remarque

Epandage classique Epandage classique Epandage classique (15 m par chambre) (15m par chambres) (15m par chambres)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 10COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de T 8 9 tarière sur le

plan

N°parcelle 126 456 640

0-10 Terre végétale

Limons sableux Limons secs

10-20

Limons bruns

20-40

Limons sableux à

cailloutis

40-70 Limons plus sableux,

à cailloutis

Limons sableux

70-80

Limons plus sableux

80-90 et plus humides, avec | quelques traces

Arrêt sur couche Sables jaunes d'hydromorphies. 90-100 plus compacte de

limons sableux

Remarque

Epañdage classique Epandage classique (15-17m par : à à Epandage classique (17m par chambre) à

chambre), mais à (15m par chambre) faible profondeur (25 faible profondeur (25 cm)

cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 11COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de 10 11 12 tarière sur

le plan

N°parcelle 640 140 473

0-40 Limons sableux bruns

et secs

Limons sableux

Limons sableux

40-60 Limons sableux bruns

a cailloutis

60-70

70-80 Limons sableux un peu se humides, marron Sable un peu limoneux,

foncé. ocre.

80-90 Limons sableux, avec

quelques traces

90-100 Sable jaune et ocre dnydremorphies

100-110 Limons sableux jaunes

Remarque

Epandage classique

(17m par chambre) à Epandage classique Epandage classique faible profondeur (15 m par chambre) (17 m par chambre) (25cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 12COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur 13 14 15 16 le plan

N°parcelle 472 156 153 155

0-10 Limons bruns

Limons sableux à

cailloutis

10-20

Limons sableux à

cailloutis

20-40

limons sableux

Limons sableux

bruns.

limons sableux

40-60

Arrêt sur couche de

terre limono sableuse

60-70 assez compacte

70-80 Limons sableux à cailloutis Limons sableux à cailloutis

80-90 Limons sableux ocres

Sable limoneux jaunes

à Limons sablo

90:95 Sables limoneux AIFÉCSUT Re plus argileux avec qq

jaunes ee De traces Sables limono-argileux É sableux ÿ ï 5 35109 d'hydromorphies avec qq traces

100-105 d'hydromorphies

Remarque

Epandage à Epandage à faible Epandage classique classique (15 m a (rm profondeur et 17à (17/20 m par par chambre) b 20 m par chambre chambre)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 13COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de 17 18 19 20 tarière sur

le plan

N°parcelle 667 209 209 Pareells ue 208ét

0-20 Limons bruns Limons bruns

Limons sableux

bruns

20-30 Limons sableux

Limons bruns à

cailloutis, un peu

sableux

30-50 Limons sableux

Limons sableux bruns Arretsur couche plus 50-60 Sables limoneux Pi =. ” | compacte de limons légèrement argileux sableux

Arrêt sur couche

plus compacte de .

60-80 limons sableux Sables limoneux bruns/jaunes

Sables moins

80-100 limoneux et un peu Sables fins humide

Remarque

Epandage Epandage classique

Epandage classique | classique (20 m par | Epandage classique | (20 m par chambre) à (17 m par chambre) | chambre) à faible (15 m par chambre) faible profondeur (20 profondeur (20 cm) cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 14COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

MUMEFS dE 21 22 23 tarière sur le plan

N°parcelle 210 211 211

0-30 Limons bruns à cailloutis Limons à cailloutis très

secs.

Limons bruns, un peu

30-40 sableux

40-60 Limons sableux Limons bruns sableux

Arrêt sur couche plus

60-70 compacte de limons

sableux

Limons sablo-argileux

bruns 5 Limons plus sableux, et

70-100 < un peu humides

100-110 Sables limoneux,

ocres/jaunes

Remarque

Epandage classique

Epandage classique (20 m par chambre) à | Epandage classique (17 (17 m par chambre) faible profondeur (20 m par chambre) cm)

Dans l'hypothèse où une seule habitation

s'implante sur la parcelle n°211, il est préférable

d'implanter le système d'assainissement au

niveau du sondage n°23

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 15COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 24 25 26 27 A plan

N°parcelle Parcelle à coté de 468 213 213

0-5 Terre végétale

5-10 :

Limons bruns Limons . . k 10-20 frès secs Limons sablo Limons sableux à

argileux cailloutis

20-25

25-30

Limons sablo-

. argileux bruns

Limons sableux : Limons sableux 30-80 bruns/ocres

Limons sableux

un peu humides

p0-50 Limons argilo- Sable limoneux bleus lors à _ Sables limoneux

un peu humide illoutis ” Sables jaunes secs

90-100 CAINOUS; limoneux fins et

un peu humides

100-110 Argile sableuses Sables jaunes fins jaunes et plus secs

Remarque

Epandage Epandage Epandage Epandage classique (15 m classique (20 m classique (17m classique (15m par chambre) par chambre) par chambre) par chambre)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 16COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 28 29 30 31 plan

N°parcelle 371 371 42 42

0-10 Terre Végétale ,

Terre Végétale

10-15 Limons à

cailloutis,

Limons bruns à très secs

15-30 cailloutis, avec qq Limons sableux à

Limons bruns traces cailloutis 30-35 un peu sableux d'hydromorphies

35-40 Limons sableux à cailloutis,

40-50 très secs

Limons bruns

sableux Arrêt sur couche

50-70 | plus compacte de . Limons sableux limons sableux. Limons sableux à cailloutis un peu humides

70-80

Limons plus

sableux

80-100 Sables limoneux Sables jaunes fins à cailloutis

et un peu

humides

100-110

Remarque

Epandage

Epandage Epandage classique (20 m Epandage classique (15 m classique (17 m par chambre) à classique (17m par chambre) par chambre) faible profondeur par chambre) (20 cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 7COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 32 33 27B 27C plan

N°parcelle 43 43 414 414

0-5 Terre Végétale Terre Végétale

Limons bruns .

5-25 Limons sableux

25-30 |

Limons bruns

sableux

Limons sableux .

30-60 à cailloutis Limons sabeux Limons bruns

BR peu AUMIGES sableux, un peu

humides

Arrêt sur couche

60-70 compacte limons

sableux Limons sableux

70-80

Sables limoneux,

un peu humides

80-90

Sables jaunes fins SabIEE Imoneux

90-100 bruns clairs, à cailloutis

Remarque

Epandage

classique (20 m Epandage Epandage Epandage par chambre) à classique (17m classique (17m classique (15m faible profondeur par chambre) par chambre) par chambre) (20 cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 18COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 36 37 38 39 plan

N°parcelle 44 44 44 62

0-10 Limons Limons sableux

bruns

10-20 Limons sableux

20-25 | bruns . Limons sableux 25.30 à cailloutis avec qq traces

[ Limons sableux | d'hydromorphies Limons sableux

bruns à cailloutis,

légèrement

6 argileux

30-60 Sables limoneux un peu humides

Limons sableux

un peu humides

60-70

Limons sableux Sables limoneux

70-80 à cailloutis, un peu argileux un peu humides

80-90

Argile limoneuse SAbléS AUnES

Arrêt sur couche | brune, à cailloutis J

30-100 plus compacte de Sable limoneux limons sableux | un peu humide

100-105 Sables limoneux

bruns

Remarque

Epandage Epandage Epandage Epandage classique (17 m classique (20m classique (17m classique (17 m par chambre) par chambre) par chambre) par chambre)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 19COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 41 42 67 68 plan

N°parcelle 78 78 702 702

0-30 Limons sableux très secs

: Limons sableux Limons sableux

Marrons foncés et | Limons sableux L

un peu humides Arrêt sur couche

30-40 compacte de limons

sableux

à cailloutis

40-50

50-60

: Sable limoneux ou Limons sableux ocre

marron Le un peu humide

Sables limoneux a pee sd

bruns jaunes à ch d … hiSS

cailloutis et un peu ya Fpnie

70-90 humides

90-100 Sable limoneux Sable jaune humide un peu humide

Remarque

Epandage

classique (18-20 Epandage

m pasehembre)e classique (18-20 Epandage Epandage faible profondeur ï classique non à

m par chambre) à : | classique (15-17m (25 cm) : envisageable à faible profondeur par chambre) + drainage (25 cm)

périphérique des

eaux pluviales

Toutefois, la tarière a été réalisée en

bordure de la parcelle 702 et le sondage

n68 limitrophe révèle une bonne aptitude

à l'épandage classique. Une étude de sol

plus précise, en entrant réellement dans

le terrain serait nécessaire avant

délivrance du permis de construire

(actuellement, pelouse appartenant à des

privés)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 20COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 69 70 71

plan

N°parcelle 73 28 331

0-15 Terre Végétale

£ Limons sableux Limons sableux Fr _— ; Li bi

très secs à cailloutis, imons sablo

très secs argileux bruns et

15-40 compact, avec qq traces

d'hydromorphies

40-60 Limons sableux Limons argilo Sable limoneux ocres sableux compacts

à cailloutis, avec ocre

qq traces

60-70 d'hydromorphies

70-80 Sable ocre SRB ARENERE ocre

Sables ocres,

80-90 Arrêt sur couche légèrement

plus compacte de EH argileux

Er sable able

505100 jaune/blanchâtre

Remarque

Epandage

classique (17 m Epandage Epandage

par chambre), à

faible profondeur

(25 cm)

classique (15 m

par chambre)

classique (20m

par chambre)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 21COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 72 73 74 75 plan

N°parcelle 331 331 331 331

BOSCH Terre Végétale à

0-5 Terre Végétale Terre Végétale traces sableux, avec qq , : traces _ d'hydromorphies

5-10 d'hydromorphies Limons sableux bruns avec qq

traces 10-15 s :

Limons sableux |_d'hydromorphies

bruns

15-20 Limons sableux

20-30

Limons sableux à | | .

cailloutis Limons sableux à | Limons sableux

30-40 cailloutis à cailloutis

40-50 Limons sableux à

50-60 cailloutis

Limons sableux 60-70 e

un peu humides Limons sablo

Sables limoneux argileux

70-80 Limons sablo ocres et secs.

argileux, un peu

80-90 humides Limons sableux

Sables limoneux bruns

Limons sableux plus secs Couche plus :

90-100 bruns clairs, un compacte de ——- peu plus secs sables limoneux

Remarque

Epandage

Epandage Epandage classique (17m Epandage classique (17m classique (17m par chambre), à classique (17m par chambre) par chambre). faible profondeur par chambre) (30cm).

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 22COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de

tarière sur le 76 77 78 79 plan

N°parcelle 21 21 75 76

0-10 Terre Végétale Sable limoneux Limons sableux

bruns Limons sableux

10-20

20-25

25-35 | | | Limons sableux

Sable limoneux | Sable limoneux Limons bruns

à cailloutis brun sableux

35-45

45-50 Sable limoneux

ocre,

50:50 Arrêt sur couche à cailloutis |

plus compacte de Arrêt sur couche RASE ES 60-70 sable limoneux plus compacte de ns peu

sable limoneux .

Limons très

70-80 sableux et un peu

humides

80-90

Sable limoneux,

Sables limoneux | un peu humides

90-100 ocres et un peu humides

Remarque Epandage

classique (20 m

par chambre), Epandage Epandage avec ajout de 30 classique (20 m classique (20 m cm de terre Epandage par chambre), par chambre), végétale de classique (20 m avec la mise en avec la mise en qualité sur la par chambre), à place d'un place d'un partie supérieure | faible profondeur drainage des drainage des de l’'épandage (25 cm) eaux pluviales sur | eaux pluviales sur mise en place des la partie amont du | la partie amont du drains à faible système. système profondeur

(25cm)

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 23COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

Numéro de tarière 80 81

sur le plan

N°parcelle 77 74

Remarques Voir Tarière N°79 Voir Tarière N°78

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 24COMMUNE DE CHANTELOUP

PLAN LOCAL D'URBANISME

3- Réseau d’eau pluviale

Selon le code civil (article 641), les « eaux de pluie appartiennent au propriétaire du terrain qui les reçoit ».

Chaque commune est tenue de posséder et d'entretenir un système d'approvisionnement en eau indépendant du réseau d’adduction pour lutter contre les incendies et un bassin de stockage et de restitution peut éventuellement jouer ce rôle.

Pour la collecte des eaux de pluie, aucun traitement n'est imposé et celle ci n'est pas obligatoire si son intérêt général n'est pas démontré.

4- Ordures ménagères

La collecte des déchets de Chanteloup est assurée par la Communauté de Communes « Entre Plage et Bocage », celle-ci étant adhérente du SIRTOM de Bréhal/Montmartin.

Une déchetterie, ouverte à Bréhal en mars 1998, permet la valorisation et l'élimination des

déchets encombrants.

La collecte sélective par apport volontaire des recyclables secs est fonctionnelle depuis janvier 1999.

PLANIS ANNEXES SANITAIRES 25