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Déliberation - 2025 3 29 GEMAPI page signatures BP 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valserres.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 3 29 GEMAPI page signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Industrie,
UCRNIATT * VUEMATI MOUUED INATURELO LVLOT VA = DT - LUZ
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|
<
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 2?
Nombre de suffrages exprimés : BZ,
VOTES :
Pour : DZ
Contre : €
Abstentions : €
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1),
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Délibéré par l'assemblée Le Conseil communautaire(2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante Le Conseil communautaire (2),(3).
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno ,
CESTER Francis , Vice-président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-présidente
DURIF Marlène,
ESTACHY Jean-François,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
Page 120
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025329-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025329 V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LEYDET Gilbert , À
MAENHOUT Bernard,
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël ,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
À ,le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante ; du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de ., de la métropole de .., du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 121
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025329-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025329