Ordre du Jour - 20 09 25 Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 18 11 26 Ordre du jour

Ordre du Jour - 17 11 06 ordre du jour

Ordre du Jour - 19 09 09 ordre du jour des élus

Ordre du Jour - 20 05 20 ordre du jour des élus 1

Ordre du Jour - 19 05 27 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 17 06 26 ordre du jour

Ordre du Jour - 18 06 25 ordre du jour

Ordre du Jour - 20 07 10 ordre du jour CM

Ordre du Jour - 19 09 30 ordre du jour des élus

Ordre du Jour - 20 06 12 ordre du jour conseil municipal

Ordre du Jour - 20 09 25 Ordre du jour Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Floirac. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20 09 25 Ordre du jour)Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL du 25 septembre 2020

-Examen du procès-verbal de la séance précédente, adoption

-Désignation du secrétaire de séance

1 Modification du tableau des effectifs suite évolution des services 2 Création d’un poste d’agent administratif en Contrat Unique d’Insertion dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences. Décision

3 Maintien du poste d’apprenti assistant administratif. Autorisation 4 Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’engagement et de l’expertise professionnelle pour les agents de la commune (RIFSEEP) – élargissement de son attribution aux autres cadres d’emplois, suite à la parution des textes réglementaires

5 Majoration du crédit d’heure alloué pour l’exercice des mandats locaux 6 Création d’un emploi de collaborateur de cabinet

7 Gestion active de la dette : Délégation au maire pour le recours à l’emprunt et aux instruments de couverture

8 Modification des statuts du SIREC /retirée de l’ordre du jour

9 Budget 2020 – Décision Modificative N°1

10 Remboursement des frais engagés à l’occasion de la visite du projet alimentaire territorial de Mouans-Sartoux

11 Représentation de la Ville au sein de la Fab de Bordeaux métropole. Désignation 12 Soutien aux initiatives éco-citoyennes. Autorisation

13 Récupérateur d’eau – Attribution de subvention individuelle. Autorisation 14 Permis Citoyen - Attribution de subventions individuelles

15 Subventions à l'Association sportive du collège Georges Rayet pour l’année 2020 16 Subventions à l'Association sportive du collège Nelson Mandela pour l’année 2020 17 Subvention à l'Association Médecins Sans Frontières en soutien au peuple libanais 18 Signature convention de partenariat avec l’école supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux / Fixation des tarifs Cours Publics Ecole Municipale d’art 19 Désignation des membres au Conseil d’Administration de l’association Passage à l’Art 20 Avenant à la convention dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde avec AUCHAN

21 Modification du taux de subvention pour les ASL la Montagne et Hameau de Bourbon 2 en 2020 pour non-utilisation de produits phytosanitaires

22 Attribution de subventions à titre exceptionnel, ASL Balcon de la Burthe, ASL La Chataigneraie, ASL domaine de Valpré

23 Règlement d’intervention piscine CODEV 4

24 Vente d’un bien immobilier communal 30 rue Paul Gros

25 Nomination de nouveaux élus à la Commission paritaire des Marchés de Plein Air 26 Convention co-maîtrise d’ouvrage PRU

27 Dossier d’évaluation environnementale du projet de Renouvellement Urbain du quartier de Dravemont

28 Renouvellement urbain du quartier de Dravemont – Bilan de la concertation - Décision – Approbation

29 Renouvellement urbain du quartier de Dravemont – Signature de la Convention de partenariat avec l’Agence nationale de la cohésion des territoires en vue du soutien à un projet de construction d’un nouveau centre commercial - Décision – Autorisation 30 Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie – Bilan de la concertation - Décision – Approbation

31 Renouvellement urbain du quartier Dravemont – Convention pour l’animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2019-2022 - Décision – Autorisation 32 Subventions – Année 2020. Décision